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Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 par la commune de Fressines.
Lien du pdf (unknown - fressines info 55)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Logement,
Ces dernières semaines ont été consacrées à l’élaboration des budgets.
Vous trouverez en deuxième
page un condensé des
chiffres qui composent les
postes importants, tant en
f o n c t i o n n e m e n t q u ’ e n
investissement. 2010 est
une année qui marquera la
m a n d a t u r e p a r d e s
investissements importants
mais nécessaires pour
apporter services et confort
a u x a d m i n i s t r é s .
C o n t r a i r e m e n t a u x
collectivités qui certaines
a n n é e s a u g m e n t e n t
fortement leurs taux des
taxes locales pour financer
leurs projets, vos élus
maintiennent le choix d’une
augmentation légère et
régulière. L’augmentation de
2% des 3 taxes pallie à
l’augmentation du coût de
la vie. Elle génère une
recette supplémentaire
(sans compter la hausse des
bases) de 2 623 € au
titre de la taxe d’habitation
soit un effort de 2.04 € par
habitant et une recette de 1
738 € pour la taxe foncière
soit 1.35 € par habitant.
Afin de vous rassurer sur la
capacité de la commune
d’aller sur ces projets, il
convient de signaler qu’un
c e r t a i n n o m b r e d e
subventions sont déjà
accordées, d’autres sont en
attente. Un accord de
principe nous a été donné
pour une subvention de la
région à hauteur de 50 000
€ pour le projet du cabinet
médical, dont la partie
réservée aux infirmières
leur sera revendue dès la
réception de l’ouvrage.
Le projet de la rue du
Pigeonnier est déjà aidé par
l’Etat à hauteur de 50 000
€, le département vient de
nous attribuer 45 000 € au
titre du Proxima ce qui
porte ainsi à 50% de
l’estimation HT l’aide
apportée à ce projet.
La station d’épuration sera
également aidée à 50% par
l’agence de l’eau et par le
département.
Bien sûr, ces projets sont
réalisables que sous ces
conditions de subventions,
et nous les conjuguons avec
l’extinction d’emprunts
prévus pour 2011.
Je vous souhaite bonne
lecture de votre Fressines
infos et vous demande de
retenir la date du 5 juin
prochain pour l’hommage
qui sera rendu à notre
enfant du village et
Académicien, Pierre Moinot,
u n e j o u r n é e p l e i n e
d’histoires et de souvenirs
en présence de sa famil le.
Le maire
Christian Nivau
Edito
Les décisions du Conseil Municipal
Journal de communication de la commune de FRESSINES
Mai 2010
Numéro 55
FRESSINES INFOS
Sommaire :
Edito
Les décisions du Conseil Municipal
Travaux à l’église
Avis à la population
Débat budgétaire et vote des
taxes locales
Budget assainissement 2010
Budget communal pour 2010
Location des tivolis : rappel des
règles et des tarifs
Les subventions aux associations
Location de la salle des fêtes :
les nouveaux tarifs
À savoir
Chats et chiens errants
Inscriptions scolaires pour la
rentrée 2010/2011
1er mai : arrêté du Maire
Cérémonie du 8 mai
Vie associative
Sport Attitude : course du 1er
mai
Rappel : jeux inter quartiers
Vide grenier organisé par l’ACCA
Aux amis des chemins de St
Jacques
Pétanque loisirs
Nous contacter :
Mairie de Fressines
23 route de La Crèche
79 370 Fressines
Tél: 05 49 73 98 73
Fax: 05 49 73 98 74
mairie-fressines@wanadoo.fr
La mairie est ouverte tous les
après-midis de 13h30 à 17h30
du lundi au vendredi.
P lusieurs piliers de la façade est de l’église sont très endommagés par les intempéries, des travaux de remise en
état sont urgents. L’entreprise SOMEBAT
de St Symphorien, spécialisée en travaux
sur de tels monuments a été retenue
pour un montant de 19 564,91 € TTC.
Les travaux sont prévus pour septembre.
Parallèlement, la régie municipale va
refaire la toiture de l’avancée de l’église et
confectionner une rampe amovible
permettant l’accès aux personnes
handicapées ou à mobilité réduite. Il
faudra également refaire une partie de
l’intérieur de la sacristie en placoplâtre.
Travaux à l’église
Avis à la population : trouble de la circulation sur la route départementale n° 7 le 1er mai.
En raison de la deuxième édition de la course pédestre « FRESSIN’NATURE », la circulation sur la route départementale n° 7 dans l’agglomération de Fressines sera interdite à tous véhicules le samedi 1er mai de 8 h 30 à 14 h 00 du carrefour du local technique à l’entrée du bourg au carrefour de la rue du Pigeonnier à Bougouin. Une déviation sera mise en place dans les deux sens par la rue des Moulins à vent, puis Charcogné sur la commune de Mougon pour rattraper le carrefour des 6 chemins près de la Chesnaye. La remontée vers Bougouin se fera par la rue du Bas Moulay, la rue de la Madeleine et la rue du Pigeonnier. Une signalisation sera mise en place. Seuls les riverains seront autorisés à emprunter la D7 avec prudence pour rentrer ou sortir de leur propriété. Cette interdiction de circulation va engendrer une gêne pour les fressinois mais c’est le seul moyen pour assurer une sécurité convenable des coureurs pendant la course. Des signaleurs seront sur place pour filtrer les véhicules et conseiller les usagers. Merci de votre compréhension pour cette gêne passagère. Page 2
Les décisions du Conseil Municipal
FRESSINES INFOS
La suppression de la
taxe professionnelle n’a
et n’aura que peu
d’incidence car elle
représente moins de
10 000 € dans le budget
L e s c o n s e i l l e r s
municipaux ont décidé
d’augmenter de 2 % les
taux des taxes locales.
Débat budgétaire et vote des taxes locales
L a séance du conseil municipal du mardi 9 mars a été pour partie consacrée aux débats sur les orientations
budgétaires pour l’année 2010. Les
décisions ont porté sur les projets des
budgets et sur l’évolution des taxes locales.
Compte tenu des projets d’investissement
sur les deux ans à venir (travaux sur la rue
du Pigeonnier, construction du cabinet
médical, achat des locaux pour accueillir la
future mairie et enfin la mise au norme de
la station d’épuration), les conseillers
municipaux ont décidé d’augmenter de 2 %
les taux des taxes locales. Pour être très
précis le taux de la taxe d’habitation passe
en 2010 à 14.67 %, la taxe sur le foncier
bâti à 17.93 % et la taxe sur le foncier non
bâti à 70.94 %.
Budget assainissement 2010
L e budget assainissement pour la section d’investissement s’équilibre à 139 728 €. Une ligne budgétaire en
prévision de l’aménagement de la station
d’épuration a été portée à hauteur de 77
686 €.
Pour la section de fonctionnement,
l’équilibre se fait à 153 746 €. A noter que
depuis plusieurs exercices, il n’est pas
nécessaire de faire appel au budget
communal pour trouver l’équilibre. Le
budget de fonctionnement dégage une
L e budget 2010 pour la section de fonctionnement s’équilibre à 815 714 € soit une hausse de plus de 10% par
rapport au réalisé de 2009.
Ce budget couvre les charges de
fonctionnement de la commune et dégage
une somme de 105 665 € pour la section
d’investissement. Les principaux postes de
charges sont constitués des charges
courantes (eau, électricité, fournitures
cantines, fournitures diverses, …) pour un
montant de 180 755 €, des charges de
personnel pour 371 590 €, des charges de
gestion (subventions aux associations,
indemnités des élus, …) pour 56 593 € et
des charges financières (intérêts des
emprunts) pour 34 500 €. A noter
également une provision pour dépenses
imprévues de 32 611 € et une ligne de 34
000 € pour de l’entretien de bâtiment et de
voirie.
Les recettes proviennent essentiellement
des impôts et taxes locales pour 308 424 €,
des dotations de l’Etat et participations
diverses pour 285 250 €, des produits de
services (garderie, cantine, salle des fêtes...)
pour 69 500 € et diverses recettes pour
152 540 €. Au niveau des recettes il y a
deux faits marquants :
- les recettes des impôts et taxes sont en
nette augmentation certes du fait de la
hausse des taxes de 2 % mais surtout de la
hausse de la base d’imposition du fait de
nombreux logements nouveaux sur la
commune (les recettes vont augmenter
pour la commune de 7.53 % alors que la
hausse des taxes n’est que de 2 %).
- la suppression de la taxe professionnelle
n’a et n’aura que peu d’incidence car elle
représente moins de 10 000 € dans le
budget, elle est pour le moment
intégralement compensée par les pouvoirs
publics.
La section d’investissement s’équilibre à
804 193 €. Après deux années de pose c’est
un budget offensif en matière
d’investissement. Il prévoit une somme de
226 000 € pour des travaux de voirie sur la
rue du Pigeonnier, la construction du
cabinet médical pour 160 500 €, l’achat
des locaux pour la future mairie pour 140
000 € et pour 74 200 € de remboursement
de capital d’emprunt pour l’essentiel.
Le financement des investissements sera
assuré par de l’autofinancement à hauteur
Budget communal 2010
Location des tivolis : rappel des règles et des tarifs
L ors de sa séance du 9 mars le conseil municipal a revu les tarifs de location des tivolis. Rappel : la commune dispose de
deux tivolis, ils sont mis à disposition à
titre gratuit pour les associations de la
commune et pour les communes du
canton. La location aux particuliers est
réservée aux seuls habitants de la
commune avec implantation
obligatoirement sur le territoire de la
commune, aux tarifs de 55 € par jour le
tivoli complet, 30 € par jour le tivoli sans
les bâches de côtés et 80 € les deux tivolis.
Pour les habitants hors commune, la
location n’est possible qu’avec une
implantation sur l’espace Albert Cailbault,
80 € par jour le tivoli complet, 45 € par
jour le tivoli sans les côtés et 120 € les
deux tivolis. Le montage et le démontage
sont à la charge du locataire, un état des
lieux sera fait après le démontage. Une
caution de 500 € et une attestation
d’assurance devront être fournies à la
signature de la convention de location. Le
locataire devra indiquer précisément le
numéro de la parcelle d’implantation du ou
des tivolis.
Les réservations sont à faire en Mairie au 95 200 117
C’est en euros le
résultat définitif du
T é l é t h o n 2 0 0 9
communiqué par l’AFM
(Association Française
contre les Myopathies).
C e r é s u l t a t
exceptionnel, obtenu
dans un contexte de
crise, témoigne
l’attachement de très
nombreux bénévoles
et donateurs à cette
cause.
L a c o m m u n e d e
Fressines a contribué à
ce résultat à hauteur
Page 3 Numéro 55
Retrouvez votre journal et de
nombreuses autres informations
sur le site internet dédié à la
commune à l’adresse suivante :
http://
www.fressines.net/
Chats et chiens errants
L es subventions accordées aux associations communales sont les suivantes. Le principe retenu cette année a
été la reconduction des subventions
allouées l’année passée en tenant compte
des activités, du dynamisme et de la
spécificité de chaque association. À noter
que deux associations ont vu leur
subvention diminuer, Fressines en fête et
Sport attitude car en 2009, elles avaient
reçu une aide exceptionnelle au démarrage.
Au total, c’est une enveloppe de 4 554
euros qui a été allouée pour soutenir le
monde associatif fressinois.
Une quinzaine d’associations ont été
subventionnées.
Les subventions aux associations
Associations Sommes attribuées Associations Sommes attribuées
ACCA - la chasse 360,00 € C.L.P.E. - Conseil Local de Parents d’Élèves 500,00 €
Pétanque loisirs 205,00 € Association scolaire et projet AEI 300,00 €
Fressines en fête 400.00 € C.U.M.A.V. 210.00 €
École de musique 450.00 € F.N.C.R. - A.F.N. - T.O.E. - Anciens d’Algérie 125.00 €
Fressines.net 500,00 € Gymnastique volontaire 330.00 €
Ping-pong 400,00 € Sport attitude 400,00 €
Les Baladins de Fressines 100.00 € U.S.E.P. - Union Sportive Enseignement Primaire 174,00 €
Protection civile de la Crèche 100,00 €
Les décisions du Conseil Municipal
Location de la salle des fêtes : les nouveaux tarifs
L e conseil municipal a décidé de revaloriser les tarifs de location de la salle uniquement pour les personnes hors commune pour toute nouvelle convention de location signée à partir du 10 mars 2010. Les nouveaux tarifs sont les suivants: Types de location Hiver Été Personne domiciliée sur la commune
(pas de changement)
Vin d’honneur 105 € 70 €
Repas 130 € 95 €
Personne hors commune Vin d’honneur 230 € 150 €
Repas 280 € 200 €
430 € 350 € Manifestation à but lucratif (tarif unique)
La gratuité de la salle est maintenue pour les associations et les sections communales. Il est également possible de louer la salle à l’heure pour des réunions : 6 € sans le chauffage et 12 € avec le chauffage avec un maximum de 3 heures de location. La caution pour toutes les locations est de 300 € pour un habitant de la commune et de 400 € pour un « hors commune ». Les habitants de Fressines ont également la possibilité de louer de la vaisselle (50 couverts) pour un montant de 20 €.
La période de chauffage est fixée du 1er octobre au 30 avril. Concernant les mois d’avril et d’octobre, il sera facturé le tarif été si le locataire ne souhaite pas bénéficier du chauffage.
À savoir
P lusieurs plaintes concernant des chats et des chiens errants ont été enregistrées en mairie. Il est demandé aux
propriétaires d’animaux de compagnie
d’être particulièrement vigilant sur la
surveillance notamment lorsque les
animaux ne sont pas castrés. Les
nuisances peuvent être importantes
(poubelles renversées, aboiements…) et le
risque d’accidents est réel. En cas de
dégradation, la responsabilité des
propriétaires est engagée.
De même un arrêté préfectoral sur les
bruits de voisinage précise aussi que les
propriétaires d’animaux, en particulier de
chiens, sont tenus de prendre des
mesures propres pour éviter les
aboiements afin de préserver la
Objets trouvés : un chapeau, un bonnet, une clef de maison, les réclamer en mairie aux heures d’ouverture. Numéro 55 Page 4
Imprimé par nos soins
À savoir (suite)
Vie associative
Rappel : jeux inter quartiers
L ’association Fressines en fête organise le samedi 19 juin 2010 à 14 h des jeux inter quartiers sur l’Espace Albert Cailbault.
Le territoire de la commune a été divisé en six
quartiers :
1 Bougouin; 2 Vaumoreau; 3 la Plinière, la
Billaudière, la Remondière, la Varadier; 4 la
Chesnaye, Chanteloup; 5 le Bourg; 6 Pied
Pouzin, Moulay, Bois Martin, les Chaumettes.
Vous avez de 7 à 77 ans, n’hésitez pas, parlez-
en entre voisins, constituez votre équipe par
quartier. À L’issu des jeux, il est prévu un
barbecue frites dansant pour célébrer la fête de
la musique.
Contacts: M Fouché au 05 49 75 81 20, A
Hérault au 05 49 77 24 66, inscriptions auprès
de la boulangerie Baron.
Inscriptions scolaires pour la rentrée 2010/2011
L es enfants susceptibles de faire leur rentrée à l’école au mois de septembre prochain sont ceux nés entre le 1er janvier
2007 et le 31 août 2008. Cependant, selon les
directives de l’éducation nationale, les 2 ans
ne seront acceptés que dans la limite des
places disponibles. Ils seront donc inscrits sur
liste d’attente en fonction de leurs dates de
naissance. Les parents doivent se munir du
livret de famille et du carnet de santé de
l’enfant (vaccinations à jour) et se présenter à
la mairie aux heures d’ouverture, l’après midi
de 13h30 à 17h30, pour retirer un certificat
d’inscription. Puis les admissions sont à faire
auprès de la directrice de l’école, Mme Lafoix,
du lundi 10 mai au vendredi 28 mai inclus.
Prendre rendez-vous au 05.49.73.99.89 en
appelant de préférence le jeudi ou entre 16h00
et 17h00 les autres jours.
M onsieur le maire a pris un arrêté réglementant les agissements qui pourraient avoir lieu dans la nuit du 30 avril au
1er mai. Le déplacement, l’enlèvement des
objets mobiliers appartenant à autrui sont
formellement interdits.
Les contrevenants seront poursuivis
conformément à cet arrêté.
1er mai : Arrêté du Maire Cérémonie du 8 mai
R assemblement place de la Bascule à 11 h et défilé jusqu’au monument aux morts. Allocution, dépôt de gerbes, minute de silence
et hymne national sont au programme. Les
enfants de l’école, les enseignants, les parents
et l’ensemble de la population sont invités à y
participer. La cérémonie sera suivie d’un vin
d’honneur offert par la municipalité.
Sport attitude : course du 1er mai
L ’association «Sport attitude» organise, le samedi 1er mai la deuxième édition de « FRESSI’NATURE » une course pédestre de 7 et
15 kilomètres à travers les chemins, les sentiers
et les venelles de la commune. Cette course est
ouverte à tous, à partir de la catégorie cadet (16
ans). Le départ se fera du parking de la salle
des fêtes à 9 h 30, plusieurs centaines de
participants son attendus.
Les inscriptions sont à faire de préférence
avant le 28 avril, à l’aide du bulletin
d’inscription distribué dans toutes les boîtes
aux lettres de la commune, joindre au
bulletin d’inscription un certificat médical
de moins d’un an et le règlement de 6.50 €.
Sur place le jour de la course des inscriptions
seront possibles, elles seront majorées de 1.50
€. Le retrait des dossards se fera le jour de la
course de 8h à 9h15.Contact et
renseignements : Moustapha Nakib au 06 47 26
Aux amis des chemins de St Jacques
L ’association Pétanque loisirs organise fin mai un concours de pétanque. Rendez vous à la salle des fêtes, à 20h30, le vendredi 28 mai
2010 pour un concours en doublette formée.
Contact : Christophe Brosseau 06 86 03 38 56
L ’ACCA organise le dimanche 9 mai 2010 à la salle des fêtes de 9 h à 19 h son traditionnel vide grenier du printemps, réservé
aux particuliers et amateurs.
Les inscriptions (étalage extérieur : 2 € le mètre)
et les renseignements sont à prendre auprès de
M. C MARTIN au 05.49.05.93.50, M. JP
FAUCHER au 05.49.05.30.21 et M. JP
BILLAUD au 05.49.05.98.65.
Vide greniers organisé par l’ACCA
Pétanque loisirs
L e village de Fressines est traversé par les chemins de Compostelle. Aussi, pour célébrer l’année « jacquaire », les délégués de la
communauté locale vous proposent d’organiser
une marche sur la commune.
Cette marche aura lieu dans l’après-midi du
dimanche 29 août et sera ouverte à tous, sans
distinction d’âge ni de religion.
Elle sera agrémentée de témoignages, jeux,
lectures… et débutera par un pique-nique
convivial.
Si vous êtes intéressé par ce projet, rejoignez-
nous pour sa préparation le vendredi 4 juin à
20 h 30, salle des fêtes de Fressines.
Pour toute précision, contactez :
Les déléguées de la communauté locale
Aigonnay – Fressines – Romans - Ste Néomaye
Marie-Thérèse LARDY 05 49 05 94 16