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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6958)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Investissement et développement économique,
N° 6958/2021 -60
DEPARTEMENT
DE LA LOZERE
OBJET :
Budget Annexe
Auberge de
Jeunesse
Examen et vote
du Compte
Administratif
Exercice 2020
Nombre de Conseillers
Communautaires :
I en exercice : 28 ' présents à la
séance : 21
Da’re de l'envoi eT de
l’affichage de la
convocation :
31 mars 2021
Date de l'affichage à
lc: pon‘e de la Mairie
dU compîe—rendu de
la séance :
22 avril 2021
Indiquer si le Conseil 01
décidé de se former
en comh‘é secret :
Non
Publié— le ...‘TÏË—Iî..MALZÛZÎ
Le Président
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE LOZERE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance Publique du 8 avril 2021
L'an deux mille ving’r et un, le huit du mois d'avril, le Conseil
Communautaire de la Communauté de Communes « Cœur de Lozère» s'es‘r assemblé excepfionnellemenî à l’Espace Evènements Georges Frêche, Place du Foiroil à Mende, sous la présidence de M. Laurenî SUAU Président, en session ordinaire suivant convocations foi’res régulièrement
Etaient présents: MM. Francis BERGOGNE 16f Vice—Président Didier COUDERC 3ème Vice-Président Philippe MARTIN 4ème Vice—Président, MME Valérie VlGNAL—CHEMIN 5ème Vice—Présidente, Lowen”r TOIRON 6ème Vice— Présiden’r, Mme Régine BOURGADE 7ème Vice-Présidente, MM. Jean-Luc ANTRAYGUE, Jean-François BERENGUEL, Alain COMBES, David FOLCHER, Thierry JACQUES, Vincent MARTIN, Philippe POUGET, François ROBIN, Chrisfion SAINT LEGER, Xavier SOUCHON, Benoi’r VALARIER, MMES Françoise AMARGER—BRAJON, Régine PAILHAS, Anne—Marie SOBLECHERO, Emmanuelle SOULIER Conseillers Communautaires.
Etaient représentés: M. Bruno PORTAL (Philippe POUGET), MMES Aurélie MAILLOLS (Françoise AMARGER—BRAJON), Stéphanie PASI (Benoit VALARIER) Patricia ROUSSON (François ROBIN), Conseillers Communauîaires.
Etaient absents: MM. Lowem‘ SUAU Président Claude MEISSONNIER 2ème Vice—Président Mme Elizabeth MlNET—TRENEULE Conseillère Communautaire.
ll 0 été, conformément à l‘article L 2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, procédé immédiaîemem‘ à la nomination d’un secrétaire, pris dans le sein du Conseil, M. Vincent MARTIN ayant été désigné pour remplir ces fonctions, les a acceptées. M. c hren’r SUAU Président a ouvert la séance.
Sous |O présidence de M. Francis BERGOGNE, 16r Vice—Président, eT
hors de la présence du Président, le Conseil Communouîoire :
—
Vu le Code Général des Collec’riviîés Territoriales, eT no”rommenî ses articles L2121—31 e’r D2342—H eT suivon’rs,
- Vu le Comp’re Adminisîrcfiif de l’exercice 2020 du Budge’r
Annexe «Auberge de Jeunesse», donT les résul’roîs globaux sont les suivon’rs :
CONSIDERANT que le Comp’re Adminis”rrofif est conforme à la
balance cerfifiée des résul”rcn‘s fournis par le Receveur Municipal, Accusé de réception en préfecture
048—244800405—20210408-6958-2021-60-DE
Date de télétransmlsslon : 29/04/2021
Date de réception préfecture : 29/04/2021
ARRETE ainsi qu'il sui’r les résulToTs défini’rifs :
Auberge de Jeunesse
Investissement! ‘Expionaflon
—15 830,00 9 079,32
îa—=:RESU ETATS”
ANŒERIEURS =
RESULTATS '
DE CLOTURE
DE
L'EXERCICE
Après délibération, le Conseil Communautaire avec 22 voix pour 3 c1bs’renfions ADOPTE les propositions du rapporteur.
Pour exîroi’r conforme,
Mende, le
Le Président
Laurent SUAU
28/04/2021
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