Déliberation - Liste des deliberations 28 03 24

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Déliberation - Liste des deliberations 28 03 24 Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Bizonnes. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 28 03 24)Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Économie et finances, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024

NUMERO

DELIBERATION OBJET POUR CONTRE ABSTENTION

2024-009 Budget Général : Approbation du COMPTE DE GESTION dressé par Mme COTTÉ Maud, Receveuse 10 0 0

2024-010 Approbation CA Budget Général 9 0 0

2024-011 Affectation résultat budget général 10 0 0

2024-012 Fiscalité directe locale - Vote des taux communaux 10 0 0

2024-013

Budget Lotissement Mathianières Curtil : approbation du

COMPTE DE GESTION

dressé par Mme COTTÉ Maud, Receveuse

10 0 0

2024-014 Approbation CA Budget Mathianières Curtil 9 0

2024-015 Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d’investissement 10 0 0

2024-016 Réfection de la toiture des vestiaires du stade 10 0 0

2024-017 Autorisation de déposer le permis de construire pour une bibliothèque 9 0 0

2024-018 Relevé topographique des parcelles section B n° 20 et n° 21 – Devis AGATE 10 0 0

2024-019 Menuiserie pour le sanitaire PMR – Devis BTP Charvet 10 0 0

2024-020 Travaux Route de Longechenal – Devis COLAS 10 0 0

2024-021 Contrat de restauration pour l’année scolaire 2024-2025 10 0 0

2024-022 Tarifs cantine et garderie 10 0 0

2024-023 Attribution d’une subvention à l’association des Jeunes Sapeurs-Pompiers des Terres Froides 10 0 0

2024-024 Convention de partenariat entre la CCBE et la commune pour la réalisation d’action d’intérêt collectif 10 0 0

2024-025 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET COMMUNAL 10 0 0

2024-026 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET LOTISSEMENT MATHIANIERES 10 0 0