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Procès Verbal - Séance+du+09+Février+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - Séance+du+09+Février+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
SORBIER
1.
La
Grande
Rue
03220
SORBIER
Tél
: 04.70.34.79.46
Mail
: mairie.sorbier@orange.fr
Site
: www.mairie-sorbier.fr Délibération
n°
01
Délibération
n°
02
Délibération
n°
03
Délibération
n°
04
Délibération
n°
O5
Délibération
n°
06
Délibération
n°
07
Délibération
n°
08
Délibération
n°
09
Délibération
n°
10
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
09
Février
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
22
Novembre
2022
Ecole
—- motion
contre
la
fermeture
de
classes
et
avenir
de
l'école
Travaux
et
investissements
2023
- travaux
de
voirie
- aménagement
d'un
local
en
habitation
remplacement
matériel
informatique
-
logiciels
Cosoluce
Orientations
budgétaires
- pas
de
hausse
des
taxes
d'imposition
pour
2023
Subventions
2023
aux
associations
et
autres
personnes
de
droit
privé
-
vote
Contribution
aux
frais
de
scolarité
2023
aux
écoles
de
Lapalisse
Assainissement
collectif
-
redevance
2023
Autorisation
de
remboursement
de
frais
Clôture
régie
de
la
recettes
- photocopies
Location
de
nouveaux
immeubles
-
fixation
du
prix
des
loyers
approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée approuvée avec
réserves
approuvée approuvée approuvée approuvée Délibération
n°
11
Délibération
n°
12
Délibération
n°
13
Délibération
n°
14
Affiché
le
14/02/2023
Personnel
communal
-
recrutement
d'un
adjoint
technique
territorial
Défense
extérieure
contre
l'incendie
-
autorisation
prise
d'arrêté
Communauté
de
communes
Entr'Allier
Besbre
et
Loire
- compétence
«financement
du
contingent
du
SDIS
de
l'Allier » - création
d'un
groupement
de
commandes
Plan
départemental
des
itinéraires
de
promenade
et
de
randonnée
- mise
à jour
approuvée approuvée approuvée approuvée