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Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 02h50 par la commune d'Ondes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
- Commune d'Ondes -
PROCHAINE REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. Les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la
salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu :
MARDI 10 MARS 2026 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Le Maire,
André PAVAN
CT
Ordre du jour :
FRpr
Approbation du Compte Financier Unique 2025.
Affectation du résultat de fonctionnement 2025.
Convention de servitudes avec la société ENEDIS
Reversement de la part communale de la taxe d'aménagement entre la commune d’Ondes et la Communauté de communes des Hauts Tolosans
Questions Diverses