Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 03 SEANCE03JUILLET LISTEDELIB VISÉ
Déliberation - 2024 01 SEANCE14MARS LISTEDELIB VISÉ
Déliberation - 2023 03 SEANCE12AVRIL LISTEDELIB Vise
Déliberation - 2024 04 SEANCE19SEPTEMBRE LISTEDELIB VISÉ
Déliberation - 2024 05 SEANCE20DECEMBRE LISTEDELIB VISÉ
Déliberation - 2024 02 SEANCE04AVRIL LISTEDELIB VISÉ
Déliberation - 2025 01 SEANCE25MARS LISTEDELIB VISÉ
Déliberation - 2025 04 SEANCE23OCTOBRE LISTEDELIB VISÉ
Déliberation - 2023 01 Seance02Fevrier LISTEDELIB Visé
Déliberation - 2023 05 SEANCE29AOUT LISTEDELIB Visé
Déliberation - 2024 03 SEANCE28MAI LISTEDELIB VISÉ
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 SEANCE28MAI LISTEDELIB VISÉ)
Thèmes du document : Jeunesse, Énergies, Environnement,
République Française
Département de l'Aveyron
Commune de Saint Rémy
Liste des délibérations : séance du mardi 28 mai 2024
Le mardi 28 mai 2024, délibération 2024 DE 015 , Subvention centre aéré de Laurière Approuvée : Nombre de pour 9 / Nombre de contre 0
Le mardi 28 mai 2024 , délibération 2024 DE 016 , Création d'un emploi non permanent
pour faire face a un besoin lié a un accroissement d'activité
Approuvée : Nombre de pour 9 / Nombre de contre 0
Le mardi 28 mai 2024 , délibération 2024 DE 017 , Convention Centre Médico Social de
Villefranche de Rouergue
Approuvée :Nombre de pour 9 / Nombre de contre 0
Le mardi 28 mai 2024 , délibération 2024 DE 018 , Adhésion centrale d'achat du SMICA
Approuvée : Nombre de pour 8 / Nombre de contre 1
Le mardi 28 mai 2024 , délibération 2024 DE 019 , Transfert de la compétence Eclairage
Public au SIEDA
Approuvée : Nombre de pour 9 / Nombre de contre 0
Le mardi 28 mai 2024 , délibération 2024 DE 020 , Groupement de commandes pour
l'achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services ou de travaux en
matière d'efficacité énergétique
Approuvée : Nombre de pour 9 / Nombre de contre 0
Le mardi 28 mai 2024, délibération 2024 DE 021 , Actualisation plan de financement
Parc Gayrel- HLM
Approuvée : Nombre de pour 9 / Nombre de contre 0
Le mardi 28 mai 2024 , délibération 2024 DE 022, Convention mission
accompagnement et suivi de l'étude diagnostic du réseau d'assainissement collectif
Approuvée : Nombre de pour 9 / Nombre de contre 0
Le mardi 28 mai 2024 , délibération 2024 DE 023 , Convention relative à la recherche et
suivi d'un bureau d'étude pour la réalisation d'un diagnostic du réseau assainissement de
Sain Rémy
Approuvée : Nombre de pour 9 / Nombre de contre 0
Le mardi 28 mai 2024 , délibération 2024 DE 024, Attribution du marché de
réhabilitation du Moulin de Gayrel
Approuvée : Nombre de pour 8 / Nombre de contre 0
Catheriñé ea
Maire: f gs