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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Épinay-sous-Sénart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 21 03 2026 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Epinay? SOUS Sénort
CONSEIL MUNICIPAL
Le 21 mars 2026 -— à 10 heures 00
Salle Polyvalente — 22 rue de Quincy
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal d’installation
1) Élection du Maire
2) Fixation du nombre des Adjoints au Maire
3) Élection des Adjoints au Maire
4) Lecture de la Charte de l’Élu local
5) Règlement intérieur du Conseil municipal
6) Constitution des commissions communales et détermination du nombre de membres
7) Désignation des élus au sein des commissions communales
8) Fixation du nombre d'Administrateurs du Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS)
9) Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS)
10) Désignation des 6 conseillers municipaux pour la représentation du Comité de la Caisse des écoles
11) Délégation d’attributions au maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
12) Autorisation emploi d'un.e Collaboratrice.teur de Cabinet du Maire
8 Rue Sainte Geneviève 91860 Epinay-sous-Sénart - Téléphone : 01-60-47-85-00 Télécopieur : 01-60-46-68-34 ant tan Pants carracr nen dait Atra adrace4n À Manciaur la Naira