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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briennon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Économie et finances,
Commune de BRIENNON
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N° Objet Approbation ou refus
2023241101 Tarifs 2024 Approuvée
2023241102 Demande de subventions départementales 2024 Approuvée
2023241103 Amortissement fonds de concours dissolution Syndicat
intercommunal de gestion du gymnase de la Bouverie
Approuvée
2023241104 Passage à l’instruction budgétaire et comptable M57 abrégée au 1er
janvier 2024 budget commune
Approuvée
2023241105 Modification du calcul remboursement de frais entre le budget
principal et le budget annexe assainissement
Approuvée
2023241106 Modification simplifiée du PLU : bilan de concertation et approbation Approuvée
2023241107 Modification du tableau des effectifs : création de 2 postes d’agents
de maîtrise et suppression postes ATSEM principal 1ère classe et
adjoint technique principal 2e classe
Approuvée