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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C18 05 2017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 19 mai 2017
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 30 mai 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 29 mai 2017
MEDIATHEQUES ET LECTURE PUBLIQUE – FESTIVAL D'AGGLOMERATION - CELEBRATION HENRI-GEORGES CLOUZOT (1907-2017)
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Céline VALEZE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, Yamina BOUDAHMANI à Christine HYPEAU, Carole BRUNETEAU à Dominique SIX, Charles-Antoine CHAVIER à Claire RICHECOEUR, Jean-Luc CLISSON à Isabelle GODEAU, Romain DUPEYROU à Florent SIMMONET, Marie-Chantal GARENNE à Alain BAUDIN, Alain GRIPPON à Rose-Marie NIETO, Lucien-Jean LAHOUSSE à Jeanine BARBOTIN, Michel PANIER à René PACAULT, Eric PERSAIS à Yvonne VACKER, Stéphane PIERRON à Anne BAUDOUIN
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Jean-Martial FREDON par Pascaline MICHELET
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Alain CHAUFFIER, Gérard GIBAULT, Dominique JEUFFRAULT, Michel PAILLEY, Sebastien PARTHENAY, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Jean-Michel BEAUDIC, Yamina BOUDAHMANI, Carole BRUNETEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Romain DUPEYROU, Marie- Chantal GARENNE, Alain GRIPPON, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Marcel MOINARD, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Anne-Lydie HOLTZ
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170529-C18-05-2017-DE
Date de télétransmission : 31/05/2017
Date de réception préfecture : 31/05/2017 C- 18-05-2017
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 29 MAI 2017
MEDIATHEQUES ET LECTURE PUBLIQUE – FESTIVAL D'AGGLOMERATION - CELEBRATION HENRI-GEORGES CLOUZOT (1907-2017)
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le 21 novembre 2016, le Conseil a approuvé la modification des statuts de la CAN et notamment l’élargissement des compétences facultatives de l’Agglomération en lien avec le Projet de Territoire. Concernant la Culture, sont ainsi validés le soutien et la création de manifestations culturelles à rayonnement d’Agglomération.
Sous le parrainage du Comité Clouzot, la Communauté d’Agglomération du Niortais a souhaité participer à la célébration nationale du 110ème anniversaire de la naissance et du 40ème anniversaire de la mort du cinéaste niortais Henri-Georges Clouzot. Dans le cadre des nouvelles compétences facultatives de l’Agglomération, il est donc proposé une série de manifestations visant à promouvoir l’œuvre du cinéaste pour l’année 2017/2018 sur la base du règlement ci-joint.
Cet événement permettra :
- de soutenir les projets émanant des communes ; elles auront la possibilité de se regrouper, de relayer un projet proposé par un équipement, une structure, ou une association de leur territoire,
- de fédérer et d’accompagner ces projets au sein d’un label commun : festival d’agglomération.
Cette manifestation célébrant Henri-Georges Clouzot nécessite, en sus des crédits existants, l’activation d’une enveloppe supplémentaire de 12 000 €.
Le budget sera réparti de la manière suivante :
- 9 000 € Provision de cofinancement des projets communaux
- 14 000 € Animations
- 4 000 € Communication
Pour la bonne répartition de ce budget, 1 000 € pris sur les crédits existants, seront transférés de la ligne cofinancement des projets communaux (# 15221 compte 657341) à la ligne animation (# 15693 compte 611).
Par ailleurs, en date du 31 mars 2017 et du 23 juin 2017, l’ensemble des communes de la CAN a été invité à participer aux travaux d’un comité de pilotage d’organisation et de programmation pour préparer le Festival d’Agglomération « Célébration Henri-Georges Clouzot - 2017/2018».
Les projets sélectionnés feront l’objet d’une délibération en Conseil d’Agglomération. Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20170529-C18-05-2017-DE
Date de télétransmission : 31/05/2017
Date de réception préfecture : 31/05/2017 La CAN financera les projets retenus dans la limite de 9 000 € au total.
Chaque projet sera subventionné à hauteur de 50% d’une dépense plafonnée à 6 000 € soit 3 000 € de subvention maximum.
Les subventions seront versées aux communes sur présentation d’un mémoire récapitulatif signé du Maire et du Trésorier mentionnant le coût total de l’opération et des factures acquittées par la commune pour l’ensemble des charges directes et indirectes (frais d’animation, prestations, locations, frais de mise à disposition du personnel communal, frais de restauration et d’hébergement des bénévoles…)
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver l’organisation du Festival d’Agglomération « Célébration Henri-Georges Clouzot - 2017/2018 »,
- Approuver le règlement ci-joint,
- Approuver les modalités de financement.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170529-C18-05-2017-DE
Date de télétransmission : 31/05/2017
Date de réception préfecture : 31/05/2017 CELEBRATION HENRI-GEORGES CLOUZOT
REGLEMENT
Les projets présentés dans le cadre du Festival d’Agglomération « Célébration d’Henri-Georges Clouzot » doivent répondre au règlement ci-dessous.
Ce Festival est organisé entre octobre 2017 et février 2018.
Bénéficiaires
Les communes membres de la CAN dont les projets sont validés en Conseil d’Agglomération.
Type de projets
Rencontres d’auteurs
Lectures publiques
Expositions
Animations Représentations (film, théâtre, danse, musique…)
Modalités d’accompagnement financier de la CAN
En 2017/2018, la Can financera les projets retenus dans la limite de 9 000 € au total. Chaque projet sera subventionné à hauteur de 50% d’une dépense plafonnée à 6000 € soit 3000 € de subvention maximum.
Les subventions seront versées aux communes sur présentation d’un mémoire récapitulatif signé du Maire et du Trésorier mentionnant le coût total de l’opération et des factures acquittées par la commune pour l’ensemble des charges directes et indirectes (frais d’animation, prestations, locations, frais de mise à disposition du personnel communal, frais de restauration et d’hébergement des bénévoles…)
Dépenses éligibles
Dépenses de fonctionnement effectuées par la commune et directement liées à l’organisation du Festival d’Agglomération « Célébration d’Henri-Georges Clouzot »
Les communes doivent compléter la fiche technique ci-jointe et la retourner à : Irene TOSI (irene.tosi@agglo-niort.fr)
Chargée de mission culture
Service des Bibliothèques de la CAN
7 Boulevard Main
79 000 NIORT
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170529-C18-05-2017-DE
Date de télétransmission : 31/05/2017
Date de réception préfecture : 31/05/2017