Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2026 035 Election Representants Organismes Exterieurs P
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2026 035 Election Representants Organismes Exterieurs P)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Mode, textile et habillement,
REÇU À LA PRÉFECTURE DE LA CREUSELE |
Communauté de communes | 22 AVR. 2026 s | où Me Portes de la Creuse en Marche | L. _— |
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N° : 2026-035 EN DATE DU : 16 AVRIL 2024
ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURS
L'an deux mille vingt six, le seize avril à dix-neuf heures, le Conseil Communautaire s'est réuni à la salle des Fêtes de Bonnat, selon convocation le 13/04/2026, sous la présidence de Sylvain DUQUEROIX, Président.
Monsieur Laurent LAFAYE a été désigné Secrétaire de séance.
PRÉSENTS (22) : Mesdames et Messieurs
AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, BOUCHET Jean-François, BOURSAUD Armelle, CARCAT
Camille, DARVENNE Céline, DUQUÉROIX Sylvain, GUYOT Pierre, LAFAYE Laurent, LANGLOIS Roger, LASSAUGE Frédéric, MARCHAND Annie, MENARD Dorota, MERCIER Stéphane, MOREAU Adrien, PILAT Hélène, POIRIER Michel, POLL Martine, RAOULT Philippe, ROUSSILLAT Florence, SAUDER Damien, VIRMONT Fabien.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR (5)
Annick CHEMISIER donne pouvoir à Pierre GUYOT, Alexandra GABAUDE donne pouvoir à Adrien MOREAU, Isabelle HUMBERT donne pouvoir à Martine POLLI, Martine LALANDE donne pouvoir à Frédéric LASSAUGE, Jean-Pierre MEYRAT donne pouvoir à Jean-Claude AUROUSSEAU
EXCUSÉS (0)
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 22 27 27 27 0
Arrivée de Madame ROUSSILLAT à 19h10 et de Madame PILAT à 19h15
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Considérant que les statuts des différents organismes prévoient Un nombre de membres au sein du conseil ;
il appartient à l'organe délibérant de chaque entité de désigner en son sein ses représentants.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Communautaire :
- DÉSIGNE en tant que représentants de la communauté au sein des organismes extérieurs les conseillers communautaires suivants : GAL LEADER
Sylvain Duqueroix
Adrien Moreau
Jean-Claude aAurousseau
hartine Lalande
Jean-François Bouchet
Camille Carcat
Roger Langiois
Pierre Guyot
Armelle Boursaud
Fabien Virmont
Fiorence Roussiitat
Frédéric Lassauge
Commission s iale et Copil ions
CONFLUENCE EAUX
Syivain Duqueroix
Adrien Moreau
Jean-Claude Aurousseaur
Roger Langlois
Merre Guyot
Armelle Boursa
Ludovic Patard
taurent Lafave
Didier Hebert
Armelle Boursaud
shichète Chabanne Deibonnel
[SIVOM Région Sainte Sévère
François Asseiine
_ Quentin Jamet
isabetlte Humbert Angélique Eeprat
Michel Poirier BAICHSUIR ON
Gérard Zueras < 1 Pierre Guyot Annick Chemisier
Romain Jamet j
Camille Carcat Jacques Gadaix SIAEP Hord Creuse Raymond Chaumette
Dorota Menard serge Etion
Anthony Daudon joss
Stephane Mercier ica Perigaud
Emmanuel Mejgnat
Darnien Sauder Arnaud Régnier
Aurore Sauinier
Philippe Guetat Alaïn Gendraud
Eaurent Guiliot Cotine Gossaert
Syivain Duqueroix Ludovic Chenier
Franck Ponthieux Didier Chenon
Jean-François Bouchet Alain Gorce
Vallé la C Jean-Christophe Guittard François Chaimeau RIAEP Vallée de le, Creuse Fabien Viremont Elsa Petege Christine Paroton
Laura Lamotte
Daniel Petitjean
Camille Dumas
Christian Lalande
Christelle Pignot
Anthony Auctair
DORSAL Camitte Carcat
EVOLIS 23
Sylvain Duqueroix
Fabien Viremont
Frédéric Lassauge
Roger Langiois |
isabelle Humbert
Stéphane Mercier
Hélène Pitat
GIP Creuse Habitat
SIARCA
Roger Langiois
Didier Chenon
Patrick Pailier
Laurent Lafaye
Alexandra Gabaude
Ludovic Chenier
Jean-Paul Wood
Adrien Moreau
Philippe Guétat
Franck Ponthieux
SMBPC
isabeite Humbert
Philippe Guétat
Laurent Lafaye
Camille Carcat
ichei Poirier
Jean-Claude Aurousseau
Stéphane Mercier
Adrien Moreau
Pierre Guyot
Sylvain Duquéroix
SDEC ‘Fabien Virmont Jean-Claude Nairaud
SYNDICAT MIXTE DU SCOT DE LA CREUSE
ADPBC
Martine Lalande
Annie Marchand
Cétine Darvenne
Jean-Claude Aurousseau
COMMISSION ESPACE FRANCE SERVICE
COMMISSION TERRITORIALE
DE SUIVI DES PUBLICS
O
ADRT
Pierre Guyot
Syivain Duqueroix
Florence Roussiliat
Fierre Guyot
Armeile Boursaud
Commission départementale des espaces, des sites et
des itinéraires relatives aux sports de nature (CDESI)
Martine Lalasie
Armeîle Boursaud
Annie Marchand
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour Extrait Conforme
Le Président,
Sylvain DUQUÉROIX
REÇU À LA PRÉFECTURE DE LA CREUSE LE
22 AVR. 2026
Le secrétaire de séance
Laurent LAFAYE