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Déliberation - 2023 18 delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 18 delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNE
DU
FRENEY
D’OISANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09/06/2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Présents
: 7
Votants
: 9
Contre
: 0 Abstention
: 0
Pour
: 9
Délibération
N°
2023-18
:Personnel
—
Tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents
au
01
mai
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
neuf
juin
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
O1
juin
2023,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Christian
PICHOUD,
Maire.
Étaient
présents
:PICHOUD
Christian,
OUGIER
Jean-Patrick,
OUGIER
Isabelle,
JOUFFREY
Camille,
DUSSERT
Sandrine,
DIEUDONNE
Laurent,
PISTOLET
William,
Étaient
absents
et
_excusés
:
GUITHON
Bernard,
CROUZET
Louisette,
DUSSERT
Cédric,
MAYET
Christelle, Pouvoirs
:Christelle
MAYET
donne
pouvoir
à
Isabelle
OUGIER,
Cédric
DUSSERT
donne
pouvoir
à
Camille
JOUFFREVY
Secrétaire
de
séance
:William
PISTOLET
M.
le
Maire
expose
qu’il
appartient
à
l’organe
délibérant
de
la
collectivité,
sur
proposition
de
l’autorité
territoriale,
de
fixer
les
effectifs
des
emplois
permanents
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Vu
le code
général
de
la Fonction
Publique
qui
est
en
vigueur
depuis
le 01/03/2022,
Vu
les
décrets
portant
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
et organisant
les
grades
s’y rapportant,
pris
en
application
de
l’article
4
de
la loi
n°
84-53
du
26 janvier
1984
modifiée,
Sur
la proposition
du
Maire,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
-__
APPROUVE
le
tableau
des
effectifs
de
la
collectivité
à compter
du
01/05/2023
comme
suit
:
Possibilité
Temps |
Nombre]
de pourvoir
Filière
Cat.|
Grade/Emploi
de
de
l’emploi
par
su
u su
travail
poste
un
P
contractuel
Adjoint
Technique]
© |
‘hnique
|
Temps|
où
J
4
principal
2°% |
complet
classe
Technique|
C
Adjoint
Temps
1
oui
Contractuel
o
technique
complet
Technique|
C
Adjoint
Temps
1
_.
Titulaire
0
technique
complet
-
PRECISE
que
les
précédentes
délibérations
fixant
le
tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents
sont
abrogées
à compter
de
l’entrée
en
vigueur
de
la présente.
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
sociales
correspondant
aux
emplois
et grades
ainsi
créés
sont
inscrits
au budget
de
l’exercice
en
cours.
Le
Maire.
Christian
PICHOUD