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Conseil Municipal - Convoc affichage CM du 27 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villaines-la-Juhel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc affichage CM du 27 04 26)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Sécurité routière,
Ÿ illaines k|uhel
2026/000
Convocation
conseil
municipal
pour
affichage
La
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal
aura
lieu
:
Le lundi
27 avril
2026,
à 20
h 30
Salle
du
conseil
municipal
L'ordre
du
jour
portera
sur:
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Projet
N°1
- Désignations
d'élus
aux
commissions
intercommunales
Projet
N°2
- Désignation
d'un
représentant
titulaire
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
collège
les
Garettes
Projet
N°3
- Désignation
d'un
représentant
titulaire
du
conseil
municipal
à
l'assemblée
générale
de
l'Organisme
de
Gestion
des
Ecoles
Catholiques
(OGEC)
Projet
N°4 -
Election
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
CCAS
Projet
N°5
- Désignation
d'un
représentant
titulaire
et
d'un
représentant
suppléant
à
l'Association
d'Aide
à
Domicile
en
Milieu
Rural
(ADMR)
Projet
N°6
- Établissement
de
la
liste
des
contribuables
en
vue
de
la constitution
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(C.C.I.D.)
Projet
N°7 -
Élection
d'un
représentant
au
syndicat
mixte
e-Collectivités
Projet
N°8
- Désignation
d'un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Projet
N°9
- Désignation
d'un
délégué
à
la
Défense
Projet
N°10
- Désignation
d'un
élu
référent
en
Sécurité
routière
Projet
N°11
- Désignation
d'un
représentant
titulaire
et
d'un
représentant
suppléant
à
la
Maison
de
l'Europe
TRAVAUX-URBANISME Projet
N°12
- Rénovation
et
surélévation
du
local
2 Grande
rue
- Approbation
sous-traitant
Établissements
BMTP
pour
lot
1 -
Gros
oeuvre/MACONNERIE/Ravalement
Projet
N°13
- Marché
de
voirie
2026
- Attribution
du
marché K illaines k]uhel
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Projet
N°14
- Immeuble
sis 29
Grande
rue
et
1A
rue
Chevreuil
- Autorisation
de
dépôt
de
plainte,
approbation
de
constitution
de
partie
civile
et
autorisation
d'ester
en
justice
- Actualisation
GESTION
FINANCIÈRE
Projet
N°15
- Élan
Cité
- Contrat
d'extension
de
garantie
pour
la
maintenance
du
radar
pédagogique
Projet
N°16
- Restauration
scolaire
- Contrat
pour
le
logiciel
de
la gestion
administrative
(commande,
ménage,
menus...)
avec
NONA
RESSOURCES
HUMAINES
Projet
N°17
- Protection
sociale
complémentaire
— Conventions
de
participation
pour
la couverture
du
risque
Santé
des
agents
A
Villaines-la-Juhel,
le
21
avril
2026
Le
Maire,
Éric
BRÉHIN