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PLU - Règlements - Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Étrelles.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP))
Thèmes du document : Aménagement du territoire,
LES PRESCRIPTIONS SE SUPERPOSANT AUX ZONAGES
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Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)
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