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Déliberation - 2024 26 Siel te Loire Installation de systemes de telegestion sur lEspace Camus
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 26 Siel te Loire Installation de systemes de telegestion sur lEspace Camus)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
2024/26 DELIBERATION 1.4
Le 25 mars 2024, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux- Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le19 mars 2024
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, VOCANSON, FABRE, MONTAGNON, INCORVAIA, SPADA, GALONNET, SEGUIN, GRANGE, DUMAZET, BOIS-CARTAL, ROBERT, MAGALHAES, KARA, MARRET, CEYTE, SORGI, CAMPEGGIA, PEPIN, PONSON, BELLE.
Procurations : Monsieur CHAPOT à Monsieur VOCANSON, Madame DUCREUX à Monsieur MONTEUX, Monsieur FAVEYRIAL à Monsieur INCORVAIA, Madame KHEBRARA à Madame SPADA, Madame MONTET-FRANC à Monsieur MARRET, Madame MOINE à Monsieur CAMPEGGIA.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
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Objet : SIEL-TE LOIRE -Installation de systèmes de télégestion sur l'Espace Camus
Monsieur le Maire expose que la Ville d’Andrézieux-Bouthéon, dans le cadre de son action en faveur d’une ville écocitoyenne, s’est engagée dans une démarche de réduction des consommations énergétiques de ses bâtiments.
Il rappelle que la Commune a adhéré au Service d’Assistance à la Gestion Energétique (SAGE) proposé par le Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire (SIEL-TE) pour bénéficier d’une assistance dans la gestion énergétique de son patrimoine lors du Conseil Municipal du 31 mai 2021.
Il ajoute qu’elle a également souscrit à l’option « Télégestion », dans le cadre de la compétence optionnelle « SAGE » proposé par le SIEL-TE, comprenant l’installation d’un système de télégestion, la maintenance et la supervision des sites, lors du Conseil Municipal du 26 juin 2023.
Monsieur le Maire explique que l’Espace Camus figure dans la liste des sites identifiés mais l’ensemble des équipements de télégestion, vétustes, sont devenus défaillants courant 2023. A l’issue de son audit, le SIEL a adressé à la Commune une étude listant les travaux nécessaires pour remettre le système en état et ainsi permettre sa supervision.
Il précise que le coût prévisionnel de l’installation du système de télégestion est de 16 217€HT.
Enfin il rappelle que, conformément à la délibération du 26 juin 2023, la souscription à l’option « Télégestion » et la réalisation du projet entraînent le versement d’une contribution annuelle pour la maintenance de 272 € pour l’espace Camus (220 € de base + 1 € par point de pilotage (ce site comporte 52 points)) jusqu’à la fin de l’adhésion à la compétence optionnelle « SAGE ». Cette contribution sera inscrite au compte 6554. 2024/26 DELIBERATION 1.4
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité :
APPROUVE le principe de participation financière de la Commune pour l’installation du système de télégestion à l’Espace Camus s’élevant à 16 217 € HT,
APPROUVE la contribution de la commune, étant entendu que la contribution sera calculée au montant réellement exécuté,
DIT que les crédits sont inscrits au budget de la Commune,
AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant, à signer toutes pièces nécessaires à la bonne réalisation de cette option « Télégestion » sur l’Espace Camus, dans les conditions décrites ci-avant.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 26 mars 2024
Le Maire, Le secrétaire de séance, François DRIOL Pierre-Julien MARRET