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Conseil Municipal - OrdreduJour 28sept2023 Conseil Municipal Cugand
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 28sept2023 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Le vendredi
22
septembre
2023
ce
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
De
CUGAND
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
de
CUGAND
SEANCE
DU
JEUDI
28
SEPTEMBRE
2023
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra :
LE
JEUDI
28
SEPTEMBRE
2023
à
20
HEURES
30
En
mairie,
en
salle
du
conseil
7,
Place
Vincent
Ansquer
—
85610
CUGAND
Vous
trouverez
l’ordre
du
jour
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
Et je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
distingués.
Mme
Cécile
BARREAU
Maire
de
CUGAND
MAIRIE
de
CUGAND-
7,
Place
Vincent
Ansquer
— 85610
CUGAND
Tél.
: 02
51
43
70
70
—
Fax
: 02
51
43
61
33
- www.cugand.fr
- Courriel
: mairie@cugandi.fr O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 28 septembre 2023
Séance ordinaire
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 juin 2023
Objet de la décision
N° de page
sur la
notice
explicative
Installation d’un nouveau conseiller municipal 1
Modification de la composition des commissions communales 1-2
Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux 2
Créances irrécouvrables – Admises en non-valeur 2
Solidarité Financières entre les Communes de Terres de Montaigu – Communauté d’agglomération 2
Adoption du rapport d’évaluation 2023 de la CLECT 3
Adoption du montant de l’attribution de compensation 2023 3
Convention de groupement de commandes entre Terres de Montaigu, le CIAS et les Communes du territoire – Fourniture de matériels informatiques et prestations associées
3
Demande de subvention au Département de la Vendée pour le projet de végétalisation des cours d’école 3 Demande de subvention au Fonds Vert pour la végétalisation des cours d’école 4 Gratification au stagiaire école dans le cadre de convention pour une formation professionnelle 4 Désaffectation et déclassement d’un délaissé de terrain du domaine public situé à la grange en vue de sa cession – après enquête publique
4
Cession d’un délaissé de terrain sis la Grange à Mme GUESNIER Solenn et M PELLERIN Arnaud 4 Acquisition parcelle AE 131 appartenant à Mme JAUFFRINEAU Bénédicte et M, et Mme RICHARD Jean et Irène - Réalisation d’une passerelle au niveau du pont Cugand - Gétigné
4
Annule et remplace la délibération n°2023-29 du 2 février 2023 - Acquisition d'une parcelle appartenant à M Régis DESFONTAINES 4 Lancement d’une étude de faisabilité de commune nouvelle – Cugand/La Bernardière 5
Délégation du conseil municipal à Madame le maire 5 à 7