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Convocation - ordre du jour du conseil municipal du 22 septembre 2017
Document publié le Vendredi 8 septembre 2017 par la commune d'Onesse-Laharie.
Lien du pdf (Convocation - ordre du jour du conseil municipal du 22 septembre 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
NAIRE DONS - LARARE DEPARTEMENT DES LANDES
Le 8 septembre 2017
Le Maire
AU
Conseil Municipal
D'ONESSE-LAHARIE
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 22 septembre 2017
* à 19 heures
à la Mairie.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
=reféaé CASTAING.
ORDRE DU JOUR :
- Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant programme local de l'habitat
- Echange de parcelles pour aménagement d’un lotissement
- Nouveau lotissement : proposition de maîtrise d'œuvre
- Nouveau lotissement : ouverture d’un nouveau budget
- Demande d’aide à la reconstitution sur forêt soumise au régime forestier - Coupes de régularisation sur forêt soumise au régime forestier
- Création d'une régie pour Le marché
- Loyers communaux :
Franchise de loyer pour le logement 236 place des platanes
Remboursement de caution logement 236 place des platanes
- Questions diverses
Marie d'Onesse-Laliürie - 232 place des platanss - 40TIU ONESSE-TAFARIE FéLOS.S$ 0738 10 Fax 03.58.07.30.78 Mail : naurie-onesse-laharie 4 wanadoo.tr