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Ordre du Jour - 01. Ordre du jour 21.05.2025
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Ligueil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01. Ordre du jour 21.05.2025)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
LIGUEIL
Conseil Municipal
21 Mai 2025
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2025
2. Compte rendu des décisions du Maire
3. Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap
(AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
4. Avenant à la Convention d'adhésion au service ADS de la CCLST
5. Convention Compte épargne temps de Monsieur Jérôme GOUIN
6. Convention avec le SIEIL pour l’organisation de la procédure d'appel à l'initiative privée
pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables
7. Convention prestation de service auprès de la CCLST
8. Convention de prêt de matériel de piscine avec Yzeures-sur-Creuse
9. Rétrocession de la voirie du quartier des barrières par Val Touraine Habitat
10. Intégration au domaine public de parcelles - projet Age et Vie
11. Adoption du rapport de Consommation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers pour
les années 2021 et 2022.
12. Modification du tableau des effectifs
13. Déclaration d'intention d’aliéner
14. Compte-rendu des commissions
15. Questions diverses :
e Recomposition du conseil communautaire
e Avis sur une prise d'arrêté concernant un distributeur automatique
e Désignation d’un référent incendie et secours
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