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Conseil Municipal - 49 d1684330515328
Procès Verbal - PV du 09 mai 2022
Conseil Municipal - 57 d1769685862847
Conseil Municipal - 96334
Document publié le Vendredi 15 mars 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96334)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Travail et emploi,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 15 Mars 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 Avril 1996
SEANCE DU 5 juillet 1996
Modification du tableau des effectifs
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER
Conseillers :
M. Jacques LAMARQUE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD,
M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU,
M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU,
M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS,
M. Jean PILLET, M. Frédéric ROUILLE, M. Claude VITELLINI,
Mme Françoise GAILLARD, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine
REYSSAT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Christian RIBBE donne pouvoir à M. Claude PAGES
Mme Chantal BARRE donne pouvoir à M. Alain BAUDIN
Mme Christiane ROUSSELLE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à M. Jean PILLET
M. Hervé LAMPIN donne pouvoir à M. Pierre STEVENET
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD
Excusés :
Mme Marie-Cécile MORISOT
DELIBERATION D96295
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 juillet 1996 Direction Ressources Humaines Modification du tableau des effectifs
Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Après les réunions des trois Commissions Administratives Paritaires des 24 Juin et 1er Juillet 1996, il convient de modifier le tableau des effectifs comme suit, ces modifications s'incrivant dans le cadre des déroulements de carrière et correspondant à des transformations d'emplois :
DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL
* 1 poste d'Adjoint Administratif en 1 poste d'Adjoint Administratif Principal de 2ème classe, à compter du 1er Janvier 1996.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
* 1 poste d'Attaché Principal de 2ème classe en 1 poste de Directeur, à compter du 16 Juin 1996.
* 1 poste d'Agent Administratif en 1 poste d'Agent Administratif Qualifié, à compter du 1er Janvier 1996.
DIRECTION DU BUDGET COMPTABILITE
* 1 poste d'Attaché en 1 poste d'Attaché Principal de 2ème classe, à compter du 1er Janvier 1996.
DIRECTION JEUNESSE
* 1 poste d'Agent d'Entretien en 1 poste d'Agent d'Entretien Qualifié, à compter du 1er Janvier 1996.
DIRECTION DES SPORTS
* 1 poste d'Educateur des Activités Physiques et Sportives de 2ème classe en 1 poste d'Educateur des Activités Physiques et Sportives de 1ère classe.
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET SUPERIEUR
* 1 poste d'Agent d'Entretien en 1 poste d'Agent d'Entretien Qualifié, à compter du 1er Janvier 1996.
DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES
* 2 postes d'Agent Technique Qualifié en 2 postes d'Agent Technique Principal, à compter du 1er Janvier 1996.
* 1 poste d'Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles de 2ème classe en 1 poste d'Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles de 1ère classe, à compter du 1er Janvier 1996.
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
* 1 poste d'Assistant de Conservation de Bibliothèque de 1ère classe en 1 poste d'Assistant Qualifié de Conservation de Bibliothèque.
DIRECTION DES MUSEES
* 1 poste d'Agent Technique Qualifié en 1 poste d'Agent Technique Principal, à compter du 1er Janvier 1996. MISSION ENVIRONNEMENT
* 1 poste de Rédacteur en 1 poste de Rédacteur Principal, à compter du 1er Janvier 1996.
DIRECTION DE LA VOIRIE
* 2 postes d'Agent Technique Qualifié en 2 postes d'Agent Technique Principal, à compter du 1er Janvier 1996.
DIRECTION NETTOIEMENT PARC AUTO
* 1 poste d'Adjoint Administratif Principal de 2ème classe en 1 poste d'Adjoint Administratif Principal de 1ère classe, à compter du 1er Janvier 1996.
* 1 poste de Chef de Garage en 1 poste de Chef de Garage Principal, à compter du 1er Janvier 1996.
* 2 postes d'Agent Technique Qualifié en 2 postes d'Agent Technique Principal, à compter du 1er Janvier 1996.
DIRECTION DES ESPACES VERTS
* 1 poste d'Agent Technique Qualifié en 1 poste d'Agent Technique Principal, à compter du 1er Janvier 1996.
DIRECTION EAU ET ASSAINISSEMENT
* 1 poste d'Adjoint Administratif en 1 poste d'Adjoint Administratif Principal, à compter du 1er Janvier 1996.
* 1 poste d'Agent Technique en 1 poste d'Agent Technique Qualifié, à compter du 1er Janvier 1996.
Pour tenir compte de l'évolution de l'organisation et des besoins des services, et après avis du CTP, il convient de :
SUPPRESSION
DIRECTION DU DEVELOPPEMENT CULTUREL
*1 poste de Directeur Territorial
CREATION
CENTRE D'ANIMATION JEUNESSE INFORMATION (CAJI)
*1 poste de Directeur Territorial
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- modifier le tableau des effectifs comme indiqué ci-dessus
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0 Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Jean-Robert BEJUGE
Ordre du jour