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Déliberation - Liste des deliberations du 21 decembre 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Vigan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 decembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Démocratie,
L'an Deux Mille Vingt-trois et le vingt-et-un décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune du Vigan, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en l'Hôtel de Ville du Vigan, en session ordinaire sous la Présidence de Sylvie ARNAL, maire.
Présents (17) : Mmes et Mrs ARNAL Sylvie, PAVLISTA Sylvie, SAUVEPLANE Jérôme, LE- WIN Elsa, CHAMOUX Jules, SAUVEPLANE Denis, THIBAUD Jean-Baptiste, VERSAULT Gé- rard, GIROMPAIRE Lionel, PRATLONG Chantal, FESQUET Magali, PUECH Emmanuel (arri- vé délibération n°3), POUJADE Eric, COSTES Lionel, PASCAL Emilie, BOISSON Ulysse, JU- LIA Katia.
Ont donné procuration (2) : Halima FILALI à Emilie PASCAL, Valérie MACHECOURT à Syl- vie ARNAL.
Excusée (1) : Monique LAURENT
Absents (7): Anna MESBAH, Robin ROUCHE, Alessandro COZZA, Maxime GARCIA, Olivier DEMKO, Magali CARTAIRADE, Jean-Robert TRIAIRE.
Secrétaire de séance : Katia JULIA
N°délibération OBJET VOTE
1 Budget 2024 – budget principal Approuvée
à l’unanimité
2 Fixation des tarifs de l’eau potable 2024 Approuvée
à l’unanimité
3 Budget 2024 – budget service des eaux Approuvée
à l’unanimité
4 Budget 2024 – budget village de vacances Approuvée
à l’unanimité
1/2
Liste des délibérations du conseil
municipal
Séance du 21 décembre 2023
2023 5 Demande de subvention Miel et frigoule Approuvée
à l’unanimité
6 Acquisition de vélos à assistance électriques – reconduction de
l’aide de la commune
Approuvée
à l’unanimité
7 Approbation de la convention d’habilitation dans le cadre du
dispositif des certificats d’économie d’énergie
Approuvée
à l’unanimité
8 Création de poste pour les agents recenseurs 2024 Approuvée
à l’unanimité
9 Modification du tableau des effectifs suite à une promotion interne Approuvée à l’unanimité
10 Adhésion au service CNRACL et invalidité du CDG30 Approuvée
à l’unanimité
11 Indemnité de gardiennage 2023 et 2024 Approuvée
à la majorité des
membres
présents
12 Délimitation des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables
Approuvée
à l’unanimité
13 Acquisition de la parcelle AB 1195 Approuvée
à l’unanimité
14 Informations relatives à l’exercice de délégation de pouvoirs
accordée au Maire
Information
2/2