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Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019 0
Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 25 mars 2019 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Santé, Investissement et développement économique,
BORDEAUX
©
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC lundi 25 mars 2019 à 15h00 Monsieur le Maire
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Lundi 4 Février 2019 »
D-2019/43$CHRONO$
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 25ème partie.
D-2019/44$CHRONO$
Vote des taux de la taxe d'habitation et des taxes foncières pour 2019
D-2019/45$CHRONO$
Cotisations aux organismes, Année 2019 - Délibération cadre - Décision - Autorisation
D-2019/46$CHRONO$
SA d'HLM Domofrance - Vente de la branche Logements Familiaux appartenant à la SA d'HLM Logévie à la SA d'HLM Domofrance - Demande de maintien de la garantie de la Ville de Bordeaux dans le cadre d'un transfert de prêts - Le CRD à constater des 6 emprunts transférés à la SA d'HLM Domofrance est de 1 616 967,68 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - Autorisation
D-2019/47$CHRONO$
Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.
DELEGATION DE Monsieur Fabien ROBERT
D-2019/48$CHRONO$
Théâtre La Manufacture Atlantique. Acquisition par la Ville des parcelles BY 422 ET BY 429. Immeuble situé 220 bd Albert 1er à Bordeaux. Autorisation. Décision.
D-2019/49$CHRONO$
Bordeaux. Rue Pierre Trébod. Désaffectation et déclassement d’une emprise foncière cadastrée section PW n° 21 au Grand Parc. Décision. Autorisation
D-2019/50$CHRONO$
Bordeaux. Rue Pierre Trebod. Incorporation au bail emphytéotique consenti à In Cité d'une emprise foncière déclassée cadastrée PW 21p. Décision. Autorisation
D-2019/51$CHRONO$
BORDEAUX. 34, allée des Pins. Défaut de paiement du prix d’adjudication. Décision. Autorisation
D-2019/52$CHRONO$
Saison culturelle Liberté! Bordeaux 2019. CAPC Musée d'Art Contemporain. Partenariat avec la Fondation Gandur et la Cité Internationale de la BD et de l'image (CIBDI) d'Angoulême. Convention. Autorisation. Signature
D-2019/53$CHRONO$
Saison culturelle Liberté. Aide à la création et à la production. Attribution de subventions. Mécénats. Conventions. Autorisations. Signatures D-2019/54$CHRONO$
Convention pluriannuelle d'objectifs multipartite, entre la Ville de Bordeaux et le Centre de développement chorégraphique national. La Manufacture, l'Etat et la Région Nouvelle Aquitaine, le Département de la Gironde. Signature. Autorisation
D-2019/55$CHRONO$
Convention pluriannuelle d'objectifs scènes de musiques actuelles Rock School Barbey 2019-2022 entre la Ville de Bordeaux, l'État - Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Nouvelle Aquitaine, l'Etat, le Département de la Gironde et l'Association Parallèles Attitude Diffusion. Autorisation. Signature
D-2019/56$CHRONO$
Etablissements culturels de la Ville de Bordeaux. Tarifs. Autorisation
D-2019/57$CHRONO$
Musées municipaux. Evènement Vinexpo 2019. Gratuité d'accès. Autorisation
D-2019/58$CHRONO$
Conventions de mécénat dans le cadre de la réouverture du Muséum de Bordeaux
D-2019/59$CHRONO$
CAPC Musée d'Art Contemporain. Exposition Danh Vo. Catalogue. Convention. Autorisation. Signature
D-2019/60$CHRONO$
CAPC Musée d'Art Contemporain. Coproduction de l'exposition Satellite 12 avec le Jeu de Paume et la Fundación Amparo IAP. Convention. Autorisation. Signature.
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Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat en nature avec le Fonds de dotation CIR. Convention. Autorisation. Signature.
D-2019/62$CHRONO$
Musée d'Aquitaine et Musée du quai Branly-Jacques Chirac. Convention-cadre de coopération scientifique et culturelle. Autorisation. Signature.
D-2019/63$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec Safran Landing Systems. Convention. Autorisation. Signature.
D-2019/64$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec le CEA CESTA. Convention. Autorisation. Signature.
D-2019/65$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec l'Hôtel Cardinal. Convention. Autorisation. Signature.
D-2019/66$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Mécénat financier avec le Fonds Handicap & Société par Intégrance. Convention. Autorisation. Signature. D-2019/67$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Subvention pour la rénovation des espaces XXe et XXIe siècles. Autorisation. Signature.
D-2019/68$CHRONO$
Musée d'Aquitaine. Partenariat avec Kéolis Bordeaux Métropole. Convention. Autorisation. Signature.
D-2019/69$CHRONO$
Musée des Arts Décoratifs et du Design. Convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation du Restaurant Salon de thé. Autorisation.
D-2019/70$CHRONO$
Musée des Arts décoratifs et du Design. Exposition Memphis. Plastic Field. Convention. Gratuité. Règlement intérieur. Autorisation. Signature
D-2019/71$CHRONO$
Musée des Beaux-Arts. Partenariat avec la société Universal Muséum of Art dans le cadre du projet CLIC France. Convention. Autorisation. Signature
D-2019/72$CHRONO$
Bibliothèque de Bordeaux. Convention de mécénat financier entre la Ville de Bordeaux la Fondation du Patrimoine pour la restauration de 3 ouvrages du fonds Montaigne. Autorisation. Signature.
D-2019/73$CHRONO$
Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec l’association Mes mains en or. Autorisation. Signature.
D-2019/74$CHRONO$
Bibliothèque de Bordeaux. Vente de documents exclus des collections. Autorisation.
D-2019/75$CHRONO$
Opération Week-end Télérama. Gratuité d'accès. Autorisation.
D-2019/76$CHRONO$
Contrat de cession de droits entre la Ville de Bordeaux et l'école MJM Graphic Design. Autorisation. Signature.
DELEGATION DE Madame Alexandra SIARRI
D-2019/77$CHRONO$
Aliénation par l’Office Public de l’Habitat Aquitanis d’un logement individuel situé 10 passage Poissonnier à Bordeaux. Accord de la commune - Autorisation.
D-2019/78$CHRONO$
Aliénation par l’Office Public de l’Habitat Aquitanis de 9 logements collectifs situés 32 rue Camille Godard à Bordeaux. Accord de la commune - Autorisation.
D-2019/79$CHRONO$
Aliénation par l’Office Public de l’Habitat Aquitanis de 55 logements individuels de la résidence Rives de Garonne situés rues Jeanne Jugan, André Seguin et du Cardinal Feltin à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation. DELEGATION DE Madame Anne WALRYCK
D-2019/80$CHRONO$
Attribution de subventions aux associations partenaires. Autorisation. Décisions
DELEGATION DE Monsieur Jean-Louis DAVID
D-2019/81$CHRONO$
Exonération d'occupation du domaine public pour les commerces sédentaires et non sédentaires impactés par le mouvement social des "gilets jaunes"
D-2019/82$CHRONO$
Dénomination de voies et d'espaces publics
D-2019/83$CHRONO$
Autorisation unique au titre du Code l'Environnement. Bordeaux Métropole. Projet urbain Bordeaux-Brazza. Enquête publique. Avis du Conseil Municipal.
D-2019/84$CHRONO$
Bordeaux - Tramway Ligne D - Création d'un nouveau réseau d'éclairage public - Convention - Décision - Autorisation
D-2019/85$CHRONO$
Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de blocs béton, location et installation de blocs de béton et de séparateurs de voies destinés à la sécurisation de manifestations municipales entre la Ville de Bordeaux et les villes de Bruges et Pessac.
D-2019/86$CHRONO$
Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand-Parc / Jardin-Public - Subvention d'équipements
DELEGATION DE Monsieur Nicolas BRUGERE
D-2019/87$CHRONO$
Attribution d’aides en faveur des associations "Seniors et Autonomie". Subventions. Adoption. Autorisation.
D-2019/88$CHRONO$
Programme Seniors en vacances 2019. Convention de partenariat ANCV . Tarification sortie le Moulleau
D-2019/89$CHRONO$
Convention de partenariat relative au Programme Local Coordonné des actions de prévention sur le territoire bordelais entre la Ville de Bordeaux, son CCAS, la CARSAT Aquitaine , la Sécurité Sociale des Indépendants et la MSA.
D-2019/90$CHRONO$
Education à la santé. Action santé environnementale. Empreinte Ecologique, et gestes quotidiens. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Régional d’Ecoénergétique d’Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation D-2019/91$CHRONO$
Education à la Santé. Initiation aux gestes de premiers secours. Convention entre la Ville Bordeaux et l’Union. Départementale des Sapeurs Pompiers 33. Signature. Financement. Autorisation
D-2019/92$CHRONO$
Education à la Santé. Prévention sur les risques des accidents domestiques. Convention entre la Ville de Bordeaux, la Croix-Rouge Française. Signature Financement. Autorisation
DELEGATION DE Madame Anne BREZILLON
D-2019/93$CHRONO$
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions 2019. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Brigitte COLLET
D-2019/94$CHRONO$
Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de la Gironde. Versement de la prestation de service ordinaire pour les relais d’assistants maternels de la Ville de Bordeaux. Autorisation à signer.
D-2019/95$CHRONO$
Création d’une structure multi-accueil dans le quartier du Jardin public. Demande de subvention. Autorisation
DELEGATION DE Madame Emmanuelle CUNY
D-2019/96$CHRONO$
Equipement en tableaux numériques interactifs des écoles privées sous contrat d’association. Autorisation. Décision
D-2019/97$CHRONO$
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aide aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Marik FETOUH
D-2019/98$CHRONO$
Partenariat entre l’UNESCO et la Ville de Bordeaux dans le cadre de la campagne de la Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Jean-Michel GAUTE
D-2019/99$CHRONO$
Adhésion à un groupement de commandes dédié à l’achat d’objets promotionnels D-2019/100$CHRONO$
Tableaux des effectifs de la Ville de Bordeaux mis à jour au 31 décembre 2018. Décision. Autorisation
D-2019/101$CHRONO$
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
D-2019/102$CHRONO$
Télétravail : réajustement du nombre de jours ouverts au télétravail - Décision. Autorisation
D-2019/103$CHRONO$
Recensement de la population. Revalorisation de la rémunération. Décision. Autorisation
D-2019/104$CHRONO$
Attribution d'un régime indemnitaire à titre provisoire des éducateurs de jeunes enfants. Décision. Autorisation
D-2019/105$CHRONO$
Prime de fonction dite prime numérique aux agents affectés au traitement de l'information - Décision - Autorisation
DELEGATION DE Madame Magali FRONZES
D-2019/106$CHRONO$
Aménagement du parc aux angéliques. Travaux de confortement. Demande de subvention. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Joël SOLARI
D-2019/107$CHRONO$
Mission Handicap. Attribution d’aides en faveur des associations. Adoption. Attribution.
DELEGATION DE Madame Elizabeth TOUTON
D-2019/108$CHRONO$
Charte du bien construire à Bordeaux Métropole - Présentation - Information au conseil
D-2019/109$CHRONO$
Concession d’aménagement du centre historique de Bordeaux - Opération de restauration immobilière. Programme de travaux et délais. Approbation.
D-2019/110$CHRONO$
Bordeaux - ZAC Saint Jean-Belcier - Centre de propreté Paludate - Principe de déclassement - Approbation - Autorisation D-2019/111$CHRONO$
Aides pour l’amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
Délégation permanente du Conseil Municipal à M. le Maire
D-2019/112$CHRONO$
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte-rendu au Conseil Municipal. Information
D-2019/113$CHRONO$
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Notification des marchés et avenants du 1er janvier au 31 décembre 2018 pour la Ville de Bordeaux. Compte rendu au Conseil Municipal
D-2019/114$CHRONO$
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte-rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er juillet 2018 et le 31 décembre 2018.