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Compte-Rendu - CR+CM+18+Avril+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Canaples.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+18+Avril+)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
~ 1 ~
COMMUNE DE CANAPLES
PROCES VERBAL
DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2025
Membres du Conseil : 13
Présent à la séance : 11
Pouvoir : 0
Date de la convocation : 07 Avril 2025
Date de la séance : 18 Avril 2025
Heure de la séance : 20 heures
L’An deux mil vingt-cinq, le dix-huit avril, vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Canaples se sont réunis au nombre de onze à la salle du bibliobus, lieu ordinaire de leur séance, sous la Présidence de :
Monsieur Marcel POISSON, Maire
Etaient présents MM. Les adjoints, MM. Les conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l’article L2121-17 du Code Général Des Collectivités Territoriales.
Présents :
Yasmine HAFIAN, Pascal GODARD, Léon LENNE : Adjoints au Maire
Ingrid BRASSEUR, Isaline DEBETHUNE, Jean François GAFFET, Françoise GRAUX, Claudie DUHAMEL, Céline LIETARD, Jane TEMERMANN,
Conseillers Municipaux.
Pouvoir :
/
Absent excusé :
Anthony MEUNIER
Absent non excusé :
Alain JARDIN
M. Marcel POISSON Maire ouvre la séance à 20h00. ~ 2 ~
Madame HAFIAN Yasmine est désignée secrétaire de séance.
1. Approbation du Procès-Verbal des Conseils Municipaux 28 Mars 2025 :
M. le Maire fait lecture du compte rendu des Conseils Municipaux des 28 Mars 2025. Le Conseil Municipal, adopte lesdits compte rendu.
2. Remboursement de l’association La Canapolitaine :
Lors de l’ACPG congrès cantonal qui s’est tenu le 06 Avril, L’association La Canapolitaine a avancé les frais de l’apéritif, soit à hauteur de 106,97 €
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSCENT au remboursement de l’association à hauteur de
ADOPTE A LA MAJORITE
3. Déménagement du secrétariat de Mairie pour travaux d’isolation :
Installation dans la future salle d’évolution, réflexion sur le revêtement du sol et prévoir un revêtement de protection pour les utilisations à venir de cette salle (réunions, activités, …).
4. Travaux à la salle Gilbert Temmermann :
Remplacement des ventilations inférieures et supérieures au-dessus des portes, la ventilation supérieure est trop petite à hauteur de trois fois.
Les travaux présentent un coût de 1 152,00 € TTC
Cela permettrait une mise aux normes de la ventilation de la salle par rapport au chauffage au gaz.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT à faire les dits travaux.
ADOPTE A L’UNANIMITE
5. Fongibilité des crédits :
La possibilité de faire des mouvements de crédit d’un chapitre comptable à un autre, sauf pour le chapitre des charges du personnel, à hauteur de 7,5 %.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
VOTE la fongibilité des crédits
ADOPTE A L’UNANIMITE
6. Budgets communal et budget annexe d’Assainissement :
6.1. Budget communal :
Monsieur Le Maire fait lecture du budget communal au titre de l’exercice 2025.
Voix Nombre
Pour 10
Contre 0
Abstention 1 ~ 3 ~
Fonctionnement Investissement
Dépenses 704 587,00 € 999 065,72 € Recettes 787 399,89 € 999 065,72 €
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT au vote du budget communal exposé.
ADOPTE A L’UNANIMITE
6.2. Budget annexe d’assainissement :
Exploitation Investissement
Dépenses 242 594,48 € 621 361,79 € Recettes 242 594,48 € 621 361,79 €
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT au vote du budget annexe d’Assainissement exposé.
ADOPTE A L’UNANIMITE
7. Questions diverses :
7.1. Sondage pour distributeur de pain ; 38 réponses, dont 36 Oui et 2 Non.
7.2. Achat d’un ordinateur pour le secrétariat de Mairie à hauteur de 1 632,00 € TTC.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT à investir dans le matériel informatique pour le passage à Windows 12. ADOPTE A L’UNANIMITE
7.3. Suppression de poste :
Suppression du poste de Mme Courbet Valérie, suite à son décès après avis du Comité Social Territorial.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT à la suppression du poste de Mme COURBET
ADOPTE A L’UNANIMITE
7.4. Désignation des jurés aux assises : Le tirage sera fait avant le 30 Juin, ce tirage au sort sera effectué le 06 Juin à 19h45 dans la cour de l’école en réunion publique.
7.5. Passage du jury des villages fleuris, le 26 Août à 15h45.
7.6 Subvention exceptionnelle classe de neige : Demande de 45,00 € par enfant de la commune, soit un total de 1 350,00 €
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT au versement d’une subvention exceptionnelle à hauteur de 45,00 € par enfant de Canaples concernés.
ADOPTE A L’UNANIMITE
7.7 CLUEDO : le 13 septembre : besoin de salle et tables, gratuit pour les moins de 12 ans et 8,00 € par adulte
7.8 Fête des voisins : 23 Mai – A l’école. ~ 4 ~
7.9. Fête des mères, fête des pères : 15 Juin.
7.10. Pousse d’herbe au cimetière, manque poignée à la porte du cimetière.
7.11. Personnel communal : Recrutement en cours.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h53.
Marcel POISSON
Maire de Canaples