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Convocation - Convocation CM du 17 mai 2024
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Mazaye.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 17 mai 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Mazayes,
le
7
mai
2024,
MAIRIE
DE
MAZAYES
Le
Bourg
63230
MAZAYES
04.73.88.90.95
mairie.mazayes@orange.fr
CONVOCATION
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la Mairie,
le
:
Vendredi
17
mai
2024
à
20
heures
00.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Patrick
DU
D.
Ordre
du
jour
:
e
Dossiers
de
demandes
de
subventions :
- pour
abribus
- pour
opération
Ovélo
- pour
enseignement
musical
en
temps
scolaire
e
Location
de
terrains:
régularisation
délibération
pour
location
d'avril
2024
à
septembre
2024
à Mme
Coudry
e
Protection
sociale
complémentaire
: Mandatement
du
CDG
63
pour
lancer
une
mise
en
concurrence
(conclusion
d’une
convention
de
participation)
e
Modification
des
plafonds
du
régime
indemnitaire
(RIFSEEP)
e
Désignation
d’un
nouveau
correspondant
CNAS
et d’un
nouveau
délégué
agent
CNAS
e
Autorisation
à
M.
Le
Maire
pour
déposer
une
demande
de
permis
de
construire
d’un
abri
communal
e
Divers.
JE SOUSSE
É semences
mom
, Conseiller
Municipal,
Adjoint,
Maire(1)donne
POUIVGIT
À
ms menenmnsiméssinenenimnssonsts
Essen
, Conseiller
Municipal,
Adjoint,
Maire(1)pour
prendre
toute
décision
et
émettre
tout
vote
en
mon
nom
lors
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
MAZAVES
QU
sommes
same
sur
les
points
de
l'ordre
du
jour.
(1)
rayer
la mention
inutile.
Signature.