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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Ménesplet.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Démocratie locale et participation citoyenne,
Emplacements Réservés (Art.L.151-41 du code de l'urbanisme)
ner js à > — Caractéristiques ou
Co m m U n e d e Le E N D E N° de l'opération Nature de la réservation Collectivité bénéficiare q
MENESPLET
PLAN LOCAL D'URBANISME
3. PLAN DE ZONAGE
ET RESERVATIONS
Zones à vocation urbaine
UA Zone urbaine, centre ancien
UB Zone urbaine de densité moyenne (extension du centre)
UC Zone urbaine de moindre densité
UY Zone urbaine à vocation d'activités
UF Zone ferroviaire
1AU Zone à urbaniser
1AUY-2AUY Zone réservée à l'accueil d'activités
Zones agricoles et naturelles
Elargissement et aménagement du CR du Barail
Elargissement et aménagement de la VC n°108, de Penelop-Coly à Plaisance
Voie de désenclavement de la zone d'urbanisation future du Bourg-Ouest - liaison avec le
CR
Voie de désenclavement de la zone d'urbanisation future du Bourg-Ouest - liaison avec la
VC n°201
Agrandissement du cimetière
Extension du plateau scolaire
Extension des activités de plein-air
supprimé par la modification simplifiée n°3
Voie de désenclavement de la zone d'urbanisation future du Bourg. Liaison avec la RD 3
Voie de désenclavement de la zone d'urbanisation future du Bourg. Liaison avec la VC
n°219
Voie de désenclavement de la zone d'urbanisation du Bourg
Elargissement et aménagement de la VC n°207 aux Sebinlous
Elargissement et aménagement des VC n°207 et 217 aux Sebinlous
Elargissement et aménagement du CR Au Buyet entre la VC n°211 et la RD n°9
Amélioration de la sécurité au carrefour des VC n°221, 222 et 114 au Font du Cros Sud
Création d'une voie de desserte de la zone 1AUY "Croix-de-Pierre / Aux Barthoumettes"
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
7 mètres
7 mètres
8 mètres
8 mètres
3000 m°
2000m°
3900 m°
8 mètres
8 mètres
8 mètres
8 mètres
8 mètres
7 mètres
7 mètres
10 mètres
( par tie Nord )
A Zone à vocation agricole
AC Zone dédiée à l'exploitation de carrière
N Zone naturelle de protection
1N Zone naturelle à dominante rurale
/ Dur . .. Zone naturelle à vocation de tourisme et de loisirs - P.L.U approuvé par délibération du Conseil Municipal du 31 Dec. 2005 PRE 10 DUUZ ue . . = Zone naturelle, loisirs "de nature"
- Modification n'°1 approuvée par délibération du Conseil Municipal du 4 Zone naturelle dédiée à la production d'énergie photovoltaïque
Avril. 2018 Secteur de zone soumis au risque d'inondation - Déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 approuvée par délibération du Conseil Municipal du 21 Sept. 2023
Déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 réalisée par : VE RDI a / 145
Révision réalisée par :
Cabinet NOEL - Urbanistes - 20, Place Pey-Berland - 33 000 BORDEAUX - Tél : 05 56 48 28 55 - Fax : 05 56 48 53 15
Modification n°1 et Révision Simplifiée n°1, Révisions allégées n°3, Modification simplifiée n°1, Mise en compatibilité n°1, réalisées par
Bj240
ka
24-26, Rue de Marlacca GEOVAL
U R F À M 33620 CAVIGNAC Patrick TEDESCHI | Ÿ /.
En Guillaume MAZOUAUD Date : Avril 2018 1 - 4 LL CRC Géomètres-Experts D. P. L. G.
Î conseil, études, projets | | 42, Rue FOCH se 24700- MONTPON MENESTEROL 0 50 100 m
Urbaniste qualifiée, certificat n°558 renouvelé en 2014 _ ORDRE DES né Téléphone : 05 53 80 23 64 | 1166 par l'Office Professionnel de Qualification des Urbanistes GEOMETRES—EXPERTES Télécopie : 05 53 80 23 46 662 / 3
LA VIGNE
22
125
1013 / 4015
«
GAILLARD | #55 LES MAREYS CHEZ GUIBERT
342
111
————————— 583
— PONT DE PIGARAUD GRAND CHEMIN A 1108 280 /289 / 1104 mo7 CHAMP DU
| LAS CHARBONNIERAS LA GRANGE NEUVE
945
112
1141 1142 149 / 154
40
LES FONTANELLES
D 1008
225
> VIALLET 1 AU
CAR: PRÉ DU BOURNAT 222 | 223 AUX LEVADES
22
464
16 AU BERNAGAUD
16
1039 Z2 F 1002
> 1AUY LE BARAIL D : 1219 286 1102 | 1103
355
AUX BARTHOUMETTES
LES MILLAUDS
157 156
151
AUX BRANDES
1098 / 1094
DE MÉNESPLET gg
LES SEBINLOUX 44
En 1232 | 1228
1607
1609
1212
1236 1610
sœ LES GRAVES
14 | 15
695 1515
U 1237
1514
LES CLÊDES
684 A L'HOMME MORT
LES GRAVIÈRES OUEST 680
676
BRIGNAUD
94 LANDES 716
d
AUX NAUVES
1102 _. 382 |225/ 554 BOST DE CUMY
301
366
- DE - LAQUELLE
Zone inondable du P.P.R.I
Emplacements réservés
Espaces boisés classés Zone inondable du P.P.R.I
Emplacements réservés
Espaces boisés classés