Ordre du Jour - ODJ 20241017

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Ordre du Jour - ODJ 20241017 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Longuenée-en-Anjou. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20241017)Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Environnement, CONSEIL MUNICIPAL

LA PROCHAINE SÉANCE AURA LIEU LE :

Jeudi 17 octobre 2024, à 20 h 00 à l’Espace Longuenée

2336 route du Plessis – La Meignanne - 49770 Longuenée-en-Anjou

Ordre du jour

1. Convention entre l’ANTAI et la commune de Longuenée-en-Anjou relative au traitement des avis de mise en fourrière,

2. Appel à projets pour la collecte et le recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation Hors Foyer,

3. Convention partenariale avec la centrale d’achat UGAP,

4. Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité (CRAC) en date du 31 décembre 2023 et Projet d’avenant n°01 à la Convention d’avance de trésorerie – ZAC Centre-Bourg de la commune déléguée du Plessis-Macé,

5. Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité (CRAC) en date du 31 décembre 2023 de la ZAC « Beausoleil » de la commune déléguée de Pruillé,

6. Approbation du dossier de réalisation de la ZAC « Beausoleil » de la commune déléguée de Pruillé,

7. Approbation du projet de programme des équipements publics à réaliser dans la ZAC « Beausoleil » de la commune déléguée de Pruillé,

8. Acquisition du bien situé Impasse du Bas au Plessis-Macé,

9. Création d’un poste dans le cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux,

10. Création d’un poste dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux,

11. Tableau des emplois permanents du personnel titulaire – Actualisation au 1er octobre 2024,

12. Angers Loire Métropole – Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services - Eau et Assainissement,

13. Versement de la subvention au RASED pour 2024,

14. Acquisition en VEFA de logement – Demande de garantie d’emprunt par LogiOuest,

15. Participation des communes aux SIVM – régularisations comptables,

16. Convention entre la Fédération Départementale des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de Maine-et-Loire et la Police Pluri Communale Montreuil Juigné / Longuenée-en-Anjou.

Le Maire

Jean-Pierre HÉBÉ

#signature#

Affiché le 11/10/2024