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Déliberation - Liste des deliberations examinees le 26 06 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Médard-de-Guizières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees le 26 06 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Handicap et inclusivité,
Liste
des
délibérations
examinées
le 26 juin
2025
N°
de
ia délibération
OBJET
de
la délibération
Décision
064-2025
Membres
du CCAS
APPROUVÉE
065-2025
Membres
de
la commission
communale
d'appels
d'offres
(CAO)
APPROUVÉE
066-2025
Membres
des
commissions
communales
APPROUVÉE
067-2025
Correspondant
Défense
APPROUVÉE
068-2025
Correspondant
Tempête
APPROUVÉE
069-2025
Délégué
CNIL
APPROUVÉE
070-2025
Délégués
RGPD
APPROUVÉE
071-2025
Référent
Secours
Incendie
APPROUVÉE
072-2025
Référent Sécurité
Routière
APPROUVÉE
073-2025
Référents
Voisins
Vigilants
APPROUVÉE
074-2025
Défrichement
parcelle
ZM
n°65
APPROUVÉE
075-2025
Groupement
de
commandes
Télécom
- Cali
APPROUVÉE
076-2025
Ouverture
d'un
poste
d'adjoint
territorial
d'animation
APPROUVÉE
Mai
fè
077-2025
Admission
en
non
valeur
CONTRE
as
con
sre
force
exécutoire
078-2025
Intégration
voirie
comumunale
rue
du
Clos
de
Laveau
APPROUVÉE
079-2025
Intégraiton
voirie
communale
place
du
Château
d'eau
- modification
du
tableau
de
APPROUVÉE
la voirie
communale
080-2025
Vente
terrain
communal
En°1090
APPROUVÉE
081-2025
Délégués
au
SIE
(syndicat
intercommunal
d'électrification)
APPROUVÉE
082-2021
Convention
APlcité
APPROUVÉE
083-2025
Tarifs
piscine
APPROUVÉE
084-2025
Tarifs
ventes
boissns,
glaces
et
biscuits
- piscine
APPROUVÉE
085-2025
Convention
avec
le
Centre
de Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
CONTRE
Gironde
pour
la
mission
complémentaire
retraites
086-2025
Convention
avec
le Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
APPROUVÉE
Gironde
d'audit
de
paie
087-2025
Convention
et
demande
de
subvention
Coopérative
Carbone
pour
la renaturation
de
APPROUVÉE
la
RD
1089
088-2025
Demande
de
subvention
Adour
Garonne
pour
la renaturation
de
la
RD
1089
APPROUVÉE
{À SAINT
MÉDARD
DE GUIZIÈRES
ke
à At
191