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PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain
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Document publié le Mercredi 5 février 2020 par la commune de Courcelles.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Industrie,
D é p a r t e m e n t d e l a C h a r e n t e - M a r i t i m e
C o m m u n e d e
Courcelle s
P LAN L OCAL
D' U RBANISME
5f – L i s t e d e s é l é m e n t s d e
p a t r i m o i n e à p r é s e r v e r
P r e s c r i p t i o n A r r ê t A p p r o b a t i o n
P L U 1 9 / 0 1 / 0 4 1 0 / 1 2 / 0 7 0 5 / 0 5 / 0 9
R é v i s i o n
a l l é g é e n ° 1 2 3 / 0 6 / 1 6 2 6 / 0 9 / 1 6 0 9 / 0 3 / 1 7
R é v i s i o n 2 6 / 0 2 / 1 5 2 2 / 0 5 / 1 9 0 5 / 0 2 / 2 0
Le Maire,
Philippe HARMEGNIES Éléments de patrimoine à préserver au titre de l'article
L. 151-19 du Code de l'Urbanisme
Chaque élément à préserver est identifié sur le plan de zonage par une étoile ( ) et un numéro.
Numéro sur le plan de zonage 1
Nature de l'élément à préserver Puits commun
Section cadastrale AC
Numéro de parcelle 13
Objet de la préservation élément en pierre
Numéro sur le plan de zonage 2
Nature de l'élément à préserver Portail à piliers
Section cadastrale AC
Numéro de parcelle 7
Objet de la préservation Piliers en pierre Identification sur le plan de zonage 3
Nature de l'élément à préserver Fontaine
Section cadastrale AC
Numéro de parcelle 144
Objet de la préservation Ensemble de l’élément
Identification sur le plan de zonage 4
Nature de l'élément identifié Lavoir
Section cadastrale AC
Numéro de parcelle 37
Objet de la préservation Ensemble de l’élément Numéro sur le plan de zonage 5
Nature de l'élément identifié Eglise et son portail
Section cadastrale AD
Numéro de parcelle 48
Objet de la préservation Ensemble de l’édifice et piliers en pierre
Numéro sur le plan de zonage 6
Nature de l'élément identifié Monument aux morts
Section cadastrale
Domaine public
Numéro de parcelle
Objet de la préservation Ensemble de l’élément Numéro sur le plan de zonage 7
Nature de l'élément identifié Cadran solaire et portail à piliers
Section cadastrale AC
Numéro de parcelle 10
Objet de la préservation Cadran solaire et piliers en pierre
Numéro sur le plan de zonage 8
Nature de l'élément identifié Portail à piliers
Section cadastrale AD
Numéro de parcelle 33
Objet de la préservation Piliers en pierre Numéro sur le plan de zonage 9
Nature de l'élément identifié Portail à piliers
Section cadastrale AC
Numéro de parcelle 62
Objet de la préservation Piliers en pierre
Numéro sur le plan de zonage 10
Nature de l'élément identifié Statuettes sur façade
Section cadastrale AC
Numéro de parcelle 83 Objet de la préservation Statuettes en pierre
Numéro sur le plan de zonage 11
Nature de l'élément identifié Ancien moulin
Section cadastrale AC
Numéro de parcelle 47
Objet de la préservation Ensemble de l’extérieur de l’édifice
Numéro sur le plan de zonage 12
Nature de l'élément identifié Four
Section cadastrale AB
Numéro de parcelle 61 Objet de la préservation Parties en pierre de l’élément
Numéro sur le plan de zonage 13
Nature de l'élément identifié Inscriptions gravées sur cloture
Section cadastrale
Numéro de parcelle
Objet de la préservation Insctriptions
Numéro sur le plan de zonage 14
Nature de l'élément identifié Fontaine
Section cadastrale WB
Numéro de parcelle 12 Objet de la préservation Ensemble de l’élément
Numéro sur le plan de zonage 15
Nature de l'élément identifié Inscriptions sur façade
Section cadastrale AD
Numéro de parcelle 43
Objet de la préservation Inscriptions
Numéro sur le plan de zonage 16
Nature de l'élément identifié Piliers cylindriques de hangar et passage couvert
Section cadastrale AD
Numéro de parcelle 520
Objet de la préservation Piliers en pierre et partie en pierre du passage cou-
vert Numéro sur le plan de zonage 17
Nature de l'élément identifié Piliers en pierre
Section cadastrale B
Numéro de parcelle 334
Objet de la préservation Piliers en pierre
Numéro sur le plan de zonage 18
Nature de l'élément identifié Lavoir
Section cadastrale AD
Numéro de parcelle 12
Objet de la préservation Ensemble de l’élément Numéro sur le plan de zonage 19
Nature de l'élément identifié Tour cylindrique
Section cadastrale AA
Numéro de parcelle 7
Objet de la préservation Tour cylindrique
Numéro sur le plan de zonage 20
Nature de l'élément identifié Passage couvert
Section cadastrale AB
Numéro de parcelle 50
Objet de la préservation Partie en pierre du passage couvert Numéro sur le plan de zonage 21
Nature de l'élément identifié Logis
Section cadastrale AB
Numéro de parcelle 116
Objet de la préservation Parties en pierre du portail à piliers, escaliers en
pierre et pigeonnier
Numéro sur le plan de zonage 22
Nature de l'élément identifié Maison de maître
Section cadastrale AC
Numéro de parcelle 67
Objet de la préservation Façade donnant sur l’extérieur Numéro sur le plan de zonage 23
Nature de l'élément identifié Puits commun
Section cadastrale
Domaine public
Numéro de parcelle
Objet de la préservation élément en pierre
Numéro sur le plan de zonage 24
Nature de l'élément identifié Puits commun
Section cadastrale
Domaine public
Numéro de parcelle
Objet de la préservation élément en pierre Numéro sur le plan de zonage 25
Nature de l'élément identifié Mairie
Section cadastrale AC
Numéro de parcelle 125
Objet de la préservation Inscriptions sur la façade et piliers en pierre