Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - n 28 vote du budget primitif 2022 assainissement F
Déliberation - n 29 vote du budget primitif 2022 lotiissement FR
Déliberation - n 58 vote du budget primitif 2020 eau FR 793?17155
Déliberation - n 57 vote du budget primitif 2020 commune FR 791?1
Déliberation - n 59 vote du budget primitif 2020 lotissement FR 7
Déliberation - n 56 vote du budget primitif 2020 assainissement F
Déliberation - n 26 vote du budget primitif 2022 commune FR 1370?
Déliberation - n 32 vote du ca 2022 budget eau FR 1809?1715511566
Déliberation - n 43 vote du budget primitif commune FR 1814?17155
Déliberation - n 32 vote bp21 eau FR 1052?1715511600
Déliberation - n 27 vote du budget primitif 2022 eau FR 1371?1715511582
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - n 27 vote du budget primitif 2022 eau FR 1371?1715511582)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 12/04/2022
Reçu en préfecture le 12/04/2022
Affiché le se
ID : 007-210703195-20220404-DELIB272022-DE
DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE LE TEIL
SESSION
04/04/2022 EXTRAIT
Objet : du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Votedu
Budget Primitif 2022
Eau L’An Deux Mille Vingt Deux, le quatre avril dans la salle Caravane Monde, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire. Exercice : 29
Présents : 26 Présents : MM Bayle, Bornes, Buard, Chabaud, Chezeau, Diatta, Faure-
Absents : 3 Pinault, Gaillard, Galiana, Garreaud, Gleyze, Griffe, Guillot, Jouve,
Keskin, Laville, Lorenzo, Mazellier, Mazeyrat, Michel, Noël,
Peverelli, Segueni, Tolfo, Valla, Vallon.
Pour : 28
Abstentions : Excusé(e)s : M. Boukal (pouvoir à Mme Tolfo), M. Dersi (pouvoir à M. Noël), Contre : 1 Mme Heyndrickx (pouvoir à M. Michel).
Secrétaire : Mme Valla
Le Conseil Municipal,
Après Avoir délibéré,
Vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2022 :
Investissement
Dépenses : 806 083,77
Recettes : 857 330,59
Fonctionnement
Dépenses È 795 745,58
Recettes : 795 745,58
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses ù 857 330,59 (dont 51 246,82 de RAR)
Recettes : 857 330,59 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses à 795 745,58 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 795 745,58 (dont 0,00 de RAR)
N°27