Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 1750142679 Sommaire du RAA special du 16 juin 2025
Acte Administratif - 1750230976 Sommaire du RAA special du 17 juin 2025
Arrêté - 1750142723 Sommaire du RAA special 2 du 16 juin 20
Arrêté - 1750230913 Sommaire du RAA special n2 du 17 juin 2
Arrêté - 1750230866 Sommaire du RAA special N3 du 17 juin 2
Arrêté - 1750230713 Sommaire du RAA special N5 du 17 juin 2
Arrêté - 1750142807 Sommaire RAA special n 3 du 16 juin 202
Arrêté - 1750057717 Sommaire du RAA special n2 du 13 juin 2
Arrêté - 1749811848 Somaire du RAA special du 12 juin 2025
Arrêté - 1750676337 Sommaire du RAA special n2 du 20 juin 2
Arrêté - 1750677591 Sommaire du RAA special du 18 juin 2025
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1750677591 Sommaire du RAA special du 18 juin 2025)
Thèmes du document : Énergies, Grandes et moyennes entreprises, Environnement,
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-095 PUBLIÉ
LE
18 JUIN
2025 Sommaire 42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
12-2025-06-17-00002
- ARRÊTÉ
PRÉFECTORAL
N°
25/14
PORTANT
AUTORISATION
A
L'EMPLOI
DES
ENFANTS
MINEURS
DANS
UN
SPECTACLE
VIVANT
(5
pages)
42-2025-06-12-00005
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP987937331
BELY
Mathis
(2
pages)
42-2025-06-13-00142
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP987985900
BOIREAU
Doriane
(2
pages) 42-2025-06-15-00001
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP988017828MANDOU
Marie
Nancy
(2
pages)
42
_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la Loire
/
42-2025-06-17-00001
- 20250617
AP
Autorisant
Peche
Sauvegarde
COURBIS
Furet
StEtienne
(4
pages)
42-2025-05-27-00003
- AP-DT25-0300
Portant
arrêt
de
la
cartographie
des
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
ainsi
que
de
leurs
ouvrages
connexes
sur
le
territoire
départemental
(17
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
| Cabinet
42-2025-06-13-00030
- Arrêté
n°DS-2025-1218Æfportant
renouvellement
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotectionffjau
bénéfice
de
la
Commune
du
Chambon-Feugerolles
- Périmètre
8
(4
pages)
42-2025-06-13-00031
- Arrêté
n°DS-2025-122/ffportant
renouvellement
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotectionfÆau
bénéfice
de
la
Commune
de
Farnay
(3
pages)
42-2025-06-13-00024
- Arrêté
n°DS-2025-1235Æfportant
renouvellement
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotectionffjau
bénéfice
de
la
Commune
de
Saint-Étienne
-
Périmètre
Badouillère
/ Chavanelle
(4
pages)
42-2025-06-13-00025
- Arrêté
n°DS-2025-1236ffportant
renouvellement
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotectionfau
bénéfice
de
la
Commune
de
Saint-Étienne
-
Périmètre
Villeboeuf/Fauriel/Vivaraize
(4
pages)
42-2025-06-13-00026
- Arrêté
n°DS-2025-123/ffportant
renouvellement
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotectionfau
bénéfice
de
la
Commune
de
Montbrison
-
Périmètre
1 (3
pages)
Page
4
Page
10
Page
13
Page
16
Page
19
Page
24
Page
42
Page
47
Page
51
Page
56
Page
61 42-2025-06-13-00027
- Arrêté
n°DS-2025-1238Æportant
renouvellement
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotectionÆjau
bénéfice
de
la Commune
de
Montbrison
-
Périmètre
2 (3
pages)
|
Page
65
42-2025-06-13-00028
- Arrêté
n°DS-2025-1239Æportant
renouvellement
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotectionÆfau
bénéfice
de
la Commune
de
Montbrison
-
Périmètre
3 (3
pages)
Page
69
42-2025-06-13-00029
- Arrêté
n°DS-2025-1240Æportant
renouvellement
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotectionÆau
bénéfice
de
la Commune
de
Montbrison
-
Périmètre
4 (3
pages)
Page
73
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Pôle
d'Appui
Territorial
42-2025-06-16-00008
- Arrêté
n°
2025-078
PAT
portant
déclaration
d'utilité
publique
le
projet
d'acquisition
d'une
bande
de
terrain
sise
rue
de
la
Dernière
Cordée
pour
la création
d'un
trottoir
sur
la
commune
de
Saint-Jean-Bonnefonds,
valant
cessibilité
des
parcelles
de
terrain
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
projet
au
bénéfice
de
la
commune
de
Saint-Jean-Bonnefonds
(12
pages)
Page
77
84_DIR
CE_Direction
interdépartementale
des
routes
du
Centre-Est
/
42-2025-06-17-00003
- Arrêté
n°
2025-M-69-053
portant
réglementation
temporaire
de
la circulation
pour
des
travaux
de
réfection
d'enrobé
RN7
- du
PR
4 +
500
au
PR
8 + 425
- sens
1 et
2 sur
la
commune
de
Joux
(4
pages)
Page
90 fe
,
#