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unknown - 28 ANNEXE 5 Plan AO 529 Commune OLORON
unknown - 28 Annexe Plan Acquisition Bache du Bager
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (unknown - 28 Annexe Plan Acquisition Bache du Bager)
Thèmes du document : Logement, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
IGN - SIG Pyrénées
Echelle :1/9000
À Reçu en préfecture le 05/07/2022
Envoyé en préfecture le 05/07/2022
Affiché le ee
ID : 064-216404228-20220629-DEL_ 29 6_22_28-DE À
Commune :
Oloron-Sainte-Marie
CABINET DE GEOMETRE-EXPERT Envoyé en préfecture le 05/07/2022 Reçu en préfecture le 05/07/2022
Affiché le ere
ID : 064-216404228-20220629-DEL_29_6_22_28-DE
Numéro d'ordre du document
d'arpentage :
Numéro d'ordre du registre de
constatation des droits :
Cachet du service d'origine :
CERTIFICATION
(Art. 25 du décret n° 55 471 du 30 avril 1955)
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires soussignés (3)
a été établi (1) :
B-E formité-d'un-piauetage-- effeok Jeterrain—
Echelle d'origine : 1/2000
Echelle d'édition : 1/2000
Date de l'édition : 02/04/2012
Support numérique
Document d'arpentage dressé
C - D'après un plan d'arpentage ou de bornage, dont copie ci-jointe, dressé
le 2:04..2012. par M Boo tonne MUgéomètr à_01 Ron
Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées
au dos de la chemise 6463
par M. Jacques BOUCHONNEAU.
!
A ,le 4
LS
1) Rayerles mentions Inutles. La formule A n'est applicable que dans el ces d'une esquisse (plan rénové par vole de mise à jour), dans La fommule B, les propriétaires peuvent avoir effectué eux même le piquetage. F4 (2) Qualité de la personne agréée (géomètre expert, Inspecteur, géomètre ou technicien retraité du cadastre, etc …). CB) Préciser ls nor et qua cu signataire st érentupropritar (nana, nou pcisentant quai de Fat rpropran 9
B2a6éca
MLAUBERGE Jean-Bernard
M-le Maire d'ororon M:LAoBERSE 1-Beru
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