Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2022.H.14 aide financiere OMS
Déliberation - D 2025.I.24 aide oms
Déliberation - D 2025.K.17 aide emploi OMS
Déliberation - DELIB 2022.A.16 aide emploi OMS
Déliberation - D 2023.H.20 aide financiere energym force
Déliberation - D 2024.I.19 aide emploi agent developpement OMS
Déliberation - D 2024.H.18 aide financiere office marmandais spor
Déliberation - D 2023.D.21 aide financiere aeroclub aeromodelisme
Déliberation - D 2024.F.15 aide financiere moto club marmandais
Déliberation - D 2023.K.18 aide financiere petanque esplanade
Déliberation - D 2023.J.15 aide financiere OMS
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2023.J.15 aide financiere OMS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 04/12/2023
Reçu en préfecture le 04/12/2023
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20231127-DELIB_2023_J_15-DE
Marwande TER RE D € G À R O N NE N° 2023 J 15
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 27 novembre 2023 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 25 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 21 novembre 2023
s'est réuni le Lundi 27 novembre 2023 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil
Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET,
Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian,
MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean-
Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, BOULITEAU Bernard, MARTIN Dominique,
GASSER Anne-Laure, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, GUILBAUD Valérie, BONNET Gilbert,
CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie,
PREVOT Jérémie, HAY Florence, DUBOURG Jean-Luc, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés: VERDIER Françoise, NOSMAS Karen, FIGUES Fatima, LE BRIS Alain,
BORDERIE Sophie, BLANCHARD Stéphane, MARCHAND Emmanuelle, FIGUEIRA Muriel
Pouvoirs : de VERDIER Françoise à GASSER Anne-Laure, de NOSMAS Karen à CARUHEL Maud, de FIGUES Fatima à FEYRIT Jean-Claude, de LE BRIS Alain à CILLIERES Charles, BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, Maire, de BLANCHARD Stéphane à PASCAL Alain, de FIGUEIRA Muriel à DUBRANA Didier
J.15
Aide Financière à l'Office Marmandaïis du Sport
L'Office Marmandais du Sport sollicite une aide financière afin de couvrir les différents frais
engendrés pour l'organisation de la Quinzaine du Sport qui a eu lieu du 4 au 17 septembre 2023.
Celle-ci comprend :
+ Organisation du Forum des Sports qui a eu lieu le dimanche 10 septembre 2023 à
l'Espace Expo
°__2 journées promotionnelles multisport qui ont eu lieu à la Maison des Marmandais {les mercredis après-midi 6 et 13 septembre 2023)
°__ Honneur aux bénévoles sportifs pendant les 2 semaines
e Cérémonie « Honneurs aux sportifs et aux associations sportives » organisée le samedi 16 septembre 2023 - Jardin Espiet
La Commission Sports émet un avis favorable pour le montant d'une aide financière de 3
690 € Envoyé en préfecture le 04/12/2023
ZA + Reçu en préfecture le 04/12/2023 Délibération 2023.J.15 S LOC Publié le
ID : 047-214701575-20231127-DELIB_2023_J_15-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer une aide financière d'un montant de 3 690 € à l'Office
Marmandais du Sport
Précise que le montant de ces subventions sera prélevé sur les enveloppes prévues au budget 2023 - article 65748
Votants : 32 - Abstention : 00 - Exprimés : 32 - Contre : 00 - Pour: 32 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 27 novembre 2023
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
La secrétaire de séance
Dominique MARTIN
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le. /42./2023 et de sa transmission au contrôle de légalité le OU./42 l2023.
T
L LN
La Secrétaire de séance \
NN 2 |
N Æ