Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20240527+Liste+des+délibérations?t=1733754001
Déliberation - 20240527+Liste+des+délibérations?t=1742917302
Déliberation - 20240527+Liste+des+délibérations?t=1730709085
Déliberation - 20240527+Liste+des+délibérations?t=1727336192
Déliberation - 20240527+Liste+des+délibérations?t=1720191035
Déliberation - 20240527+Liste+des+délibérations?t=1730219976
Déliberation - 20240527+Liste+des+délibérations?t=1748362924
Déliberation - 20240527+Liste+des+délibérations?t=1740563813
Procès Verbal - 20240527+PV+conseil+signé?t=1733225301
Procès Verbal - 20240527+PV+conseil+signé?t=1742306738
Déliberation - 20240527+Liste+des+délibé
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Sonnaz.
Lien du pdf (Déliberation - 20240527+Liste+des+délibé)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Institutions publiques,
Commune de SONNAZ Conseil Municipal du 27 mai 2024 Mairie, 19h00
Président de séance : Daniel ROCHAIX, Maire
Secrétaire de séance : Valérie ESCOFFIER, adjointe au Maire
N° TITRE VOTE
2024_05_16 ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR) Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2024_05_17 CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2024_05_18 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUELLE ENTRENOUS Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2024_05_19
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – MANDATEMENT DU CENTRE DE GESTION DE LA SAVOIE AFIN DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION SUR LE RISQUE « PREVOYANCE »
Mise aux voix, la délibération est
adoptée à l'unanimité
Publié et affiché à Sonnaz, le 28/05/2024
Retrouvez les délibérations
du Conseil Municipal
en suivant ce QR Code
LISTE DES DELIBERATIONS