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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 15 11 2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Roullet-Saint-Estèphe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le CM 15 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Liste des Délibérations examinées par le Conseil Municipal de ROULLET SAINT-ESTÈPHE du mercredi 15 novembre 2023 18h30 Étaient présents : Madame BARBAT Véronique, Madame BEAUMATIN Katia, Madame BILLOT Marie, Monsieur BOUSSARIE Philippe, Monsieur CHABOT Bruno, Monsieur CHAUMEAU Didier, Monsieur CHARBONNAUD Thierry, Monsieur CUISINIER Christian, Monsieur FAVIER Frédéric, Monsieur FORESTIER Marc, Monsieur HAYS Cyril, Madame LEVRARD Lucie, Madame MONDOUT Michelle, Monsieur MOUSSION Gilles, Monsieur PICHON Emmanuel, Monsieur ROUCHER Jérôme, Monsieur ROY Gérard, Madame SIMONET Laura, Madame THOMAS Patricia, Monsieur TRANCHET Bernard, Madame VICARD Marielle. Étaient présents représentés : Madame AFGOUN Sabrina a donné pouvoir à Madame VICARD Marielle Madame ANDRIEUX Stéphanie a donné son pouvoir à Monsieur Gérard ROY Monsieur COLOMBEIX Thierry a donné son pouvoir à Monsieur CHARBONNAUD Thierry Madame HELION Célia a donné pouvoir à Monsieur PICHON Emmanuel Madame MAZEAU Valérie a donné son pouvoir à Monsieur MOUSSION Gilles Absente excusée : Madame BOISSINOT Christelle 1. Point n°1 - Nouvelle voie – Lotissement « Le Clos des Lilas » Adopté à l’unanimité. 2. Point n° 2 – Convention de mise à disposition individuelle. Adopté à l’unanimité 3. Point n°6 - Adhésion à l’ATD16 - Module métier de gestion de cimetières – Next’Cim Adopté à l’unanimité 4. Point n°7 - Convention et règlement d’accueil des cirques et spectacles itinérants Adopté à l’unanimité 5. Point n°8 - Autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public Adopté à l’unanimité 6. Point n°9 - Projet Convention de mutualisation des serres municipales de la commune d'Angoulême Adopté à l’unanimité Les délibérations du Conseil Municipal sont disponibles Sur le site internet https://www.roullet-saint-estephe.fr dans la rubrique > Découvrir Roullet-Saint-Estèphe > Conseil Municipal > Les procès-verbaux et délibérations du Conseil Municipal