Arrêté - 2024 083 Ensio 73 rue de Roubaix

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Arrêté - 2024 083 Ensio 73 rue de Roubaix Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Templeuve-en-Pévèle. Lien du pdf (Arrêté - 2024 083 Ensio 73 rue de Roubaix)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire, JETRELME aRR [TV TÉ TS \ / f A Fa N° 2024-083

Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle,

Vu le Code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1.2. Et 3 et suivants, Vu le Code de la Route, article R.225 et R.417-10 et suivants,

Vu le Code Pénal article R.610-5,

Vu la demande présentée par la société ENSIO, sise Parc de la Chênaie, tue Charles Darwin

62320 ROUVROWY, en ce qui concerne des travaux de remplacement cadre et plaque - chambre Orange - en trottoir, 73 rue de Roubaix à Templeuve-en-Pévèle (59242) qui se dérouleront à

partir du 18 mars 2024 pour 30 jours.

Considérant qu’en raison de ces travaux, il y a lieu de réglementer le stationnement et la

circulation au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux,

Article 1 :

Article 2 :

Article 3 :

Article 4 :

ARRÊTE

Du 18 mars au 16 avril 2024 inclus, en taison des travaux de remplacement

cadre et plaque en trottoir, 73 rue de Roubaix à Templeuve en Pévèle (59242),

la circulation et le stationnement seront réglementés comme suit :

- Stationnement interdit au droit du chantier

- Vitesse limitée à 30 km/heure

La pose de la signalétique est à la charge de lentreprise concessionnaire des

travaux.

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant

le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa

publication et son affichage.

Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du

Centre d’incendie et de secours de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le

directeur de la société ENSIO, Monsieur le Brigadier-Chef de la Police

Municipale, Madame le Commandant de la Gendarmerie de Pont-à-Marcq,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Templeuve-en-Pévèle, le 6 mars 2024

Le Maire,

Luc MONNET