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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 23.10.20
Document publié le Vendredi 16 octobre 2020 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 23.10.20)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,
EX 5 A
Liberté » Égalité + Fraternité —— —
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
Le 16 octobre 2020
L___ CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la saïle du
conseil municipal attenante à la salle des fêtes, place René Char de Simiane-la-Rotonde le:
vendredi 23 octobre 2020 à 21 heures
ORDRE DU JOUR
N° OBJET RAPPORTEUR
Aménagement de la Route Départementale 18 et de la place René Char — 01 demande de subvention auprès du conseil Régional au titre du FRAT (Fonds Bernard CAVALLO
Régional d’ Aménagement du Territoire).
Modification de la délibération 2020-81 — transfert de la demande de
02 subvention Fonds Départemental d’ Aide aux Communes (F ODAC) pour des Bernard CAVALLO travaux de voirie.
03 Travaux de réhabilitation des stations d'épuration de Cheyran et Bôulinette — Sylvaine JABRE demande de subvention à l’ Agence de l’eau.
Transfert aux communautés de communes et aux communautés
d'agglomération de la compétence en matière de PLU, de document . Lu d’urbanisme en tenant lieu et de carte communale — avis du conseil Thibault DALLAPORTA municipal.
Vente de la parcelle E 446 par délibération 2020-29 - cession d’une parcelle 05 | communale formant chemin d’accès à la parcelle Thibault DALLAPORTA E 446 - servitudes de passage des réseaux. :
06 Suppression de la servitude de passage établie par acte notarié sur la parcelle Thibault DALLAPORTA
1245 en faveur de la commune.
7 4 1e . . . . 07 Vol dans l’église de Simiane le 28 janvier 2018 décision du conseil Thibault DALLAPORTA
municipal concernant la proposition d’indemnisation.
08 | Bibliothèque municipale — instauration de la gratuité de l’adhésion. Gilbert ELKAÏM
09 Cantine scolaire — conventions pour la fourniture de produits alimentaires et Nicolas ROBERTO divers.
1.
Hôtel de ville — 04150 SIMTANE-LA-ROTONDE ; Téléphone : 04.92.75.91.40 — 1/2
Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr En fin de séance, les points suivants seront abordés sans délibération, pour information :
- circulation route de la combe
- point sur le chemin des vignes
- élagage chemin de la brèche
- fourrière
- règlement intérieur de la salle des fêtes.
Le Maire, Thibault DALLAPORTA
Hôtel de ville - 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr
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