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unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil
unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil 2024 03 017
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loir Lucé Bercé - Conseil 2024 03 017)
Thèmes du document : Sport, Industrie, Investissement et développement économique,
or
ŸŸ
sercE
Conseil
Communautaire
Séance
du
28
mars
2024
Communauté de
communes
Délibération
N°
2024
03
017:
Finances
—
Approbation
du
compte
administratif
exercice
2023
du
budget
annexe
85610
«
Résidence
les
Aubépines
»
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le 28
mars
à
18
heures
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Loir-Lucé-Bercé
s'est
réuni
à
la
salle
de
réunion
au
siège
de
la
CCLLB,
1
place
Clémenceau
| 72500
Montval-sur-Loir,
sous
la
Présidence
de
M.
Hervé
RONCIERE
; les convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et les notes
explicatives
de
synthèse
ont été transmis
par
la voie
du
courriel
aux
conseillers
communautaires
le 21/03/2024.
La
convocation
et l'ordre
du jour
ont
été
affichés
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
Loir-Lucé-Bercé
le
même
jour
et
au
siège
de
chacune
des
Communes
membres
et
publiés
dans
la
presse
et sur
notre
site
internet.
| En exercice
|39
[Présents
| 30
[Pouvoirs
|
4
[Votants
|
34
|
Etaient
présents
:
M.
Hervé
RONCIERE,
Président
Mme
Claude
ALLAIRE
; M.
Patrick
BETTON
(suppléant
M.
Sylvain
BIDIER)
; M.
Diégo
BORDIER
;
M.
Bruno
BOULAY;
Mme
Michelle
BOUSSARD
; M.
Francis
BOUSSION
; Mme
Sylvie
CHARTIER
; M.
Alain
CHEVALLIER;
M.
Jean-Michel
CHIQUET
;
Mme
Galiène
COHU
; Mme
Claire
COULONNIER
; Mme
Martine
CRINIERE
; M.
Pascal
DUPUIS
; M.
Michel
DUTHEIL
; Mme
Monique
GAULTIER
; M.
Alain
GUILLOIS
; M.
Vincent
GRUAU
; M.
Dominique
LANGEVIN
; M.
Jérôme
LEONARD
; M.
Pascal
MARIE
; Mme
Myriam
MARTINEAU
; M.
Alain
MORANÇAIS
; M.
François
OLIVIER
; M.
Dominique
PETER
; M.
Patrick
RENARD
;
Mme
Marie-France
REYMOND
; M.
Gérard
RICHARD
; M.
Joël
TABAREAU
; M.
Philippe
TOURNADRE
; Mme
Agnès
VERDIER.
Absents/Excusés
ayant
donné
procuration :
Absents/excusés
Pouvoir
à
Sabrina
DUCHESNE
Claire
COULONNIER
Laure
DUTERTRE
Hervé
RONCIERE
Philippe WEHRLÉ
Michel
DUTHEIL
Monique
TROTIN
Bruno
BOULAY
Catherine
TRAPPLER
Agnès
VERDIER
Sabrina
RAPPART
Excusée
Guy
LECLERC
Excusé
Fabienne
PINÇON
Excusée
Secrétaire
de
séance
: Claude
Allaire
Y
assistaient
:
e
Ophélie
Rondet
-— Directrice
Générale
Adjointe
+
Coline
Bouffeteau
- Responsable
du
pôle
Solidarités,
Culture,
Tourisme,
Sport
Date
d'affichage,
de
publication
ou
de
notification
de
la délibération
:
lplace
Clémenceau
;
3
0243
3817
17
Château
du
Loir
Ka
www.loirluceberce.fr
©
secretariat@loirtuceberce.fr
72500
Montval-Sur-Loir
A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 4 0 3 2 8
- 2 4 _ c c l l b _ 0 0 4 3
- D E
e n
d a t e
d u
0 4
/ 0 4
/ 2 0 2 4
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 4 _ c c l l b _ 0 0 4 3 M.
le Président
expose :
Considérant
qu'il
revient
au
conseil
communautaire
d'approuver
le compte
administratif
dressé
au
titre
de
l'année
2023
pour
le
budget
annexe
85610
«
Résidence
Les
Aubépines
»,
Vu
la présentation
du
compte
administratif
2023
tel qu'annexé
;
Sur
proposition
de
M.
Pascal
DUPUIS,
1°
Vice-Président
(M.
le Président
s'étant
retiré
de
la salle
des
délibérations)
;
Le
Conseil
Communautaire,
Après
en
avoir délibéré,
1.-
Approuve
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023
du
budget
annexe
85610
«
Résidence
Les Aubépines
», ci-après
tel qu'annexé
et dont
les écritures
sont
retracées
dans
l'annexe
générale
récapitulative
jointe
à la présente ;
Adopté
avec
6 abstentions.
Le
Président
La
Secrétaire
de
séance
M.
Hervé
RONCIER
Mme
Claude
ALLAIRE
© ll.
A R
C O N T R O L E
D E
L E G A L I T E
:
0 7 2
- 2 0 0 0 7 0 3 7 3
- 2 0 2 4 0 3 2 8
- 2 4 _ c c l l b _ 0 0 4 3
- D E
e n
d a t e
d u
0 4
/ 0 4
/ 2 0 2 4
;
R E F E R E N C E
A C T E
:
2 4 _ c c l l b _ 0 0 4 3