Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 6.+18+Juin+2014?t=1756389153
Procès Verbal - 6.+18+Juin+2014?t=1744288869
Procès Verbal - 6.+18+Juin+2014?t=1750771717
Procès Verbal - 6.+18+Juin+2014?t=1732801914
Procès Verbal - 6.+18+Juin+2014?t=1739869200
Procès Verbal - 6.+18+Juin+2014?t=1778690576
Procès Verbal - 6.+18+Juin+2014?t=1778055344
Procès Verbal - 6.+18+Juin+2014?t=1744718577
Procès Verbal - 6.+18+Juin+2014?t=1773416190
Procès Verbal - PV+ +séance+du+22.11.22?t=1756796007
Procès Verbal - 6.+18+Juin+
Document publié le Mardi 18 juin 2013 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6.+18+Juin+)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 Juin 2013
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l’article L.121-17 du Code des Communes
Le dix huit juin deux mil quatorze, vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de monsieur PUJOS Henri, Maire. PRESENTS : PUJOS Henri – JALLET Jean-Philippe – VALTY René – FONTAINE Joël – LOUSTALNIAU Olivier – FAYET Noël – GUILLON Frédéric – CHAZEL Violaine - GONCALVES Céline – THERMIDOR Sophie lesquels forment la majorité des membres en exercice. Absente excusée : HERVIER Brigitte
Secrétaire de séance : VALTY René
Le procès verbal de la précédente séance est adopté à l’unanimité.
TRAVAUX DE VOIRIE – CHOIX DE L’ENTREPRISE
Le Conseil Municipal, suite à la consultation réalisée, retient la proposition de l’entreprise EUROVIA d’YZEURE d’un montant de 19 675.80 € TTC pour la réalisation des travaux de goudronnage du chemin des Ormais – suite – et du chemin des Ronces. Un virement de crédits de 2 500 € est décidé.
AMENAGEMENT BORNE DE CAMPING-CAR ET CHEMIN D’ACCES Le Conseil Municipal approuve la réalisation des travaux d’aménagement d’une borne de camping-car et du chemin d’accès près de l’aire de jeux et charge le Maire de consulter le CAUE et de demander les devis définitifs relatifs aux travaux.
RYTHMES SCOLAIRES
Monsieur le Maire informe l’assemblée des conditions de mise en place des nouveaux rythmes scolaires dans les écoles de Saint-Léon, Liernolles et Sorbier à compter de la prochaine rentrée scolaire.
Le Conseil Municipal prend acte du surcroit de travail mis à la charge de l’agent communal, assurant actuellement les repas à la cantine, la surveillance dans le car de ramassage et l’entretien des bâtiments communaux, et propose de modifier le contrat de travail à durée indéterminée de l’agent contre un statut d’agent territorial.
CONGES ANNUELS
Le Conseil Municipal valide les conditions de remplacement des agents communaux pendant la période de congés d’été.
ASSURANCES
Le Conseil Municipal approuve l’avenant n° 7 au contrat d’assurance du personnel communal et décide de lancer une consultation pour les assurances bâtiments / matériels / Responsabilité.
EXTINCTEURS
Le Conseil Municipal décide la résiliation du contrat relatif à la vérification des extincteurs avec la société ORPI et, suite à consultation, décide de retenir la proposition de la société Centre d’Etudes de Protection Incendie.
Fait à SORBIER, le 19 Juin 2014
Le Maire,
PUJOS Henri