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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Document publié le Jeudi 10 octobre 2019 par la commune de Flayosc.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Commune de Flayosc
Objet : Schèma directeur eau pluviale.
Phèse 4:Zonage d'assainissement des eaux pluviales - Dispositions applicables à la gestion des imperméabilisations nouvelles
environnement
G2C ingénierie
Parc d'activité Point Rencontre
2, avenue Madeleine Bonnaud
13770 VENELLES
Tel: 04 42 54 00 68
COMMUNE DE FLAYOSC
DEPARTEMENT DU VAR
SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT DES
EAUX PLUVIALES
ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA GESTION DES
IMPERMEABILISATIONS NOUVELLES
G ë Ce document esta propnété de GX ingénierie etne peut être reproduitni communiqué à des fers sans son autorisation Page 1/15 À Ocopwight Paris 2017 G2C ingénierie 02042017
8 G2C environnement, G2C services publics et G2Cterritoires sont des marques commerciales de la SAS G2Cingénierie, fliale du Groupe Atereo.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5)
5.5 Pluvial
5.5.1 Schéma directeur des eaux pluviales Commune de Flayosc
Objet : Schéma directeur eau pluviale
Phese 4:Zonage d'assainissement des eaux pluviales - Dispositions applicables à la gestion des imperméabilisations nouvelles
Identification du document
Elément
Titre du document Schéma directeur eau pluviale
Zonage eau pluviale - Dispositions applicables
à la gestion des imperméabilisations nouvelles
Nom du fichier Phase 4 - Volet zonage EP V3
Version 02/042017 19:15:00
Rédacteur SN
Vérificateur SN
Chef d'agence SN
Gie Ce document estlo propnété de GX ingéniene eine peut être reproduit ni communiqué à des Sers sans son auionssbon Page 215
Ocopyight Paris 2017 G2C ingénierie 02042017 G2Cenvronnement, G2C services publics et GZCteritoires sont des marques commerciales de la SAS G2Cingéniene, fliale du Groupe Atereo.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Commune de Flayosc
Objet : Schèma directeur eau pluviale
Phase 4Zonage d'assainissement des eaux pluviales - Dispositions applicables à la gestion des imperméabilisations nouvelles
Sommaire
CHAPITRE 1 :
Chapitre 1.1 : Régime juridique des eaux pluviales
Chapitre 1.2 : zonage des eaux pluviales
PREAMBULE
CHAPITRE 2 : OBJET DE LA NOTE 5
CHAPITRE 3 : LA GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LA COMMUNE 6
Chapitre 4.1 : les bassins versants dans lesquels s'inscrit la commune 6
Chapitre 4.2 : Le réseau pluvial et les bassins versants urbains 8
Chapitre 4.3 : secteurs problématiques vis-à-vis du risque ruissellement et inondation par débordement... 9
CHAPITRE 4: DISPOSITIONS APPLICABLES À L'ENSEMBLE DES BASSINS VERSANTS POUR LA GESTION DES VALLONS, FOSSES ET RESEAUX PLUVIAUX 10
1) Règles générales d'aménagement... … 10
2) Entretien de vallons et fossés Sarans 10
3) Maintien des vallons et fossés à ciel ouvert... … 10
4) Respect des sections d'écoulements des collecteurs..." … 10
CHAPITRE 5 : DISPOSITIONS APPLICABLES À LA GESTION DES IMPERMEABILISATIONS NOUVELLES 11
Chapitre 5.1 : Prescriptions applicables 11
Chapitre 5.2 : Choix de la mesure compensatoire à mettre en œuvre 11
Chapitre 5.3 : Règles générales de conception des mesures compensatoires 11
Chapitre 5.4 : Règles de dimensionnement des ouvrages 12
Chapitre 5.5 : Dispositions particulières pour la gestion qualitative des eaux pluviales 13
CHAPITRE 6: DONNEES DE REFERENCE 14
ANNEXE CARTOGRAPHIQUE 15
EE eo Ce document estlo propriété de GZÆ ingénierie efne peut être reproduit ni communiqué à des fers sans son autonisston Page 3/15 V2 Ocopyright Paris 2017 G2C ingénierie 02042017 G2Cenvronnement, G2C services publics et G2Ctentoires sont des marques commerciales de la SAS GZCingéniere, fliale du Groupe Atereo
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Objet : Schèma directeur eau pluviale
Phase 4Zonage d'assainissement des eaux pluviales - Dispositions applicables à la gestion des imperméabilisations nouvelles
CHAPITRE 1 : PREAMBULE
Chapitre 1.1 : Régime juridique des eaux pluviales
Selon la jurisprudence de la Cour de cassation (13 juin 1814 et 14 juin 1920) les eaux pluviales sont les eaux de pluie, mais aussi les eaux provenant de la fonte des neiges, de la grêle ou de la glace tombant ou se formant naturellement sur une propriété, ainsi que les eaux d'infiltration.
La notion d'eaux de ruissellement ne semble pas avoir de contenu juridique spécifique. Elle est présente dans la législation associée à celle d'eaux pluviales (cf. 3° et 4° de l’article L. 2224-10 du code général des collectivités territoriales {3° Les zones où des mesures doivent être prises pour fmiter limperméabilisaton des sok et pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux plviaks et de ruissellement ; 4° Les zones où il est nécessaire de prévoir des installations pour assurer la colkcte, k stockage éventuel et, en tant que de besoin, le traitement des eaux pluviales et de ruisselment lorsque la pollution qu'elles apportent au mifeu aquatique risque de nuire gravement à l'efficacité des dispositifs d'assainissement.] et 4° de l'article L. 211-7 du code de l’environnement {4° La maîtrise des eaux plviaks et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols ;}) ou à celle de crue (cf. articles L. 2411-12, L. 211-13 et L. 565-1 du code de l’environnement, où elle semble viser les ruissellements d'eaux pluviales susceptibles de provoquer des crues).
Le régime juridique des eaux pluviales est fixé pour l'essentiel par les articles 640, 641 et 681 du code civil, qui définissent les droits et devoirs des propriétaires fonciers à l'égard de ces eaux.
Le code civil impose aux propriétaires aval une servitude vis-à-vis des propriétaires amont. Les propriétaires aval doivent accepter l'écoulement naturel des eaux pluviales sur leurs fonds. De plus tout riverain d'un fossé (ou cours d’eau) doit maintenir le libre écoulement des eaux provenant de l’amont de sa propriété. Il est donc interdit de créer ou de conserver un obstacle pouvant empêcher cet écoulement (article 640 du code civil).
L'article 641 du code civil précise à cet égard que « si l'usage de ces eaux ou la direction qui leur est donnée aggrave la servitude naturelle d'écoulement établie par l’article 640, une indemnité est due au propriétaire inférieur ».
Par ailleurs, au titre de la servitude d’égout de toit (article 681 du code civil) «tout propriétaire doit établir des toits de manière que les eaux pluviales s’écoulent sur soin terrain ou sur la voie publique: il ne peut les faire verser sur les fonds de son voisin ».
Le code de l'urbanisme mentionne les dispositifs d'écoulement des eaux pluviales parmi les équipements publics susceptibles de recevoir une participation financière de la part des bénéficiaires d’autorisations de construire.
En outre, l’article L.423-3 du code de l’urbanisme prévoit que « le permis de construire ne peut être accordé que si les constructions projetées sont conformes aux dispositions législatives et réglementaires concernant (...) leur assainissement ».
Le code général des collectivités territoriales prévoit en son article L. 2224-10 un zonage en vue de la maîtrise, de la collecte et du stockage des eaux pluviales et de ruissellement. Le code de l’environnement traite d’une part en ses articles L. 2141-12, L. 211-13 et L. 565-1 des zones de rétention temporaire des eaux de crues ou de ruissellement, et d'autre part en son article L. 211-7 de la compétence des collectivités territoriales et de leurs groupements pour étudier, exécuter et exploiter tous travaux et actions visant la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement, en appliquant à cet effet les articles L. 151-36 à L. 151-40 du code rural.
Chapitre 1.2 : zonage des eaux pluviales
Conformément à l’article L. 2224-10 du code général des collectivités territoriales relatif au zonage d'assainissement, le zonage des eaux pluviales délimite:
e Les zones où des mesures doivent être prises pour limiter limperméabilisation des sols et assurer la maîtrise du débit des écoulements d'eaux pluviales et de ruissellement,
® Les zones où il est nécessaire de prévoir des installations pour assurer la collecte, le stockage éventuel, et en tant que besoin, le traitement des eaux pluviales et de ruissellement.
DE 7 Ce document estlo propriété de G2C ingénierie etne peut être reproduitni communiqué à des fers sans son autorisation Page 4/15 JA Ocopyright Pans 2017 G2C ingénierie 02042017 Pre ui G2Cenvionnement, G2C senices publics et G2Ctemtoires sont des marques commerciales de la SAS GZCingénierie, filiale du Groupe Atereo
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CHAPITRE 2 : OBJET DE LA NOTE
Le zonage pluvial est une phase essentielle dans l'élaboration d'une stratégie de gestion des eaux pluviales. Il permet d'intervenir au niveau des zones urbaines déjà desservies par le réseau collectif et des zones d'urbanisations futures et agricoles.
Plusieurs objectifs sont dégagés:
e la compensation des ruissellements et de leurs effets par des techniques compensatoires ou alternatives qui contribuent également au piégeage des pollutions à la source,
e la prise en compte de facteurs hydrauliques visant à freiner la concentration des écoulements vers les secteurs aval, la préservation des zones naturelles d'expansion des eaux et des zones aptes à leur infiltration,
e la protection des milieux naturels et la prise en compte des impacts de la pollution transitée par les réseaux pluviaux dans le milieu naturel.
Le Schéma Directeur des Eaux Pluviales réalisé en 2016 a permis de décrire le fonctionnement global de ces bassins versants et de diagnostiquer leurs fonctionnements. L'analyse de ces dysfonctionnements a abouti à un programme d'aménagement par bassin versant. Les travaux proposés sont, selon les secteurs et les enjeux, l'aménagement de nouveaux axes d'écoulement, la mise en place de bassins de rétention ou la mise en place de réseaux de capacité supérieure.
La carte de zonage des eaux pluviales, reprend dans son principe les zones où, selon les vulnérabilités, les enjeux et les infrastructures possibles et retenues, il a été décidé de limiter l'imperméabilisation
Cette présente note vise à établir les règles particulières prescrites sur la commune de Flayosc en matière :
e de gestion des vallons, fossés et réseaux pluviaux
e de maîtrise des ruissellements compte tenu des enjeux du territoire.
La mise en place de dispositions réglementaires au niveau de l'urbanisme a été traduite dans le règlement du Plan local d'Urbanisme (P.L.U). Les dispositions proposées ci après permettent de prendre en compte les orientations et préconisations du cadre législatif, règlementaire et normatif existant. Notamment
SDAGE RM / PGRI RM
® Augmenter la sécurité des populations exposées aux inondations en tenant compte du fonctionnement naturel des milieux aquatiques
e D.2-4 Limiter le ruissellement à la source
e Enmilieu urbain comme en milieu rural, des mesures doivent être prises, notamment par les collectivités locales par le biais des documents et décisions d'urbanisme et d'aménagement du territoire, pour limiter les ruissellements à la source, y compris dans des secteurs hors risques mais dont toute modification du fonctionnement pourrait aggraver le risque en amont ou en aval.
e Aussi, en complément des dispositions 5A-03, 5A-04 et 5A-06 du SDAGE, il s’agit, notamment au travers des documents d'urbanisme, de :
limiter l'imperméabilisation des sols et l'extension des surfaces imperméabilisées ;
favoriser ou restaurer l'infiltration des eaux ;
favoriser le recyclage des eaux de toiture ;
favoriser les techniques alternatives de gestion des eaux de ruissellement ;
maitriser le débit et l'écoulement des eaux pluviales, notamment en limitant l'apport direct des eaux pluviales au réseau ;
e préserver les éléments du paysage déterminants dans la maîtrise des écoulements, notamment au travers du maintien d'une couverture végétale suffisante;
préserver les fonctions hydrauliques des zones humides ;
éviter le comblement, la dérivation et le busage des vallons dits secs qui sont des axes d'écoulement préférentiel des eaux de ruissellement;
PAPI
Les grands axes de la stratégie de réduction de l'aléa du PAPI :
e Limiter les débits lors des pics de crues et faciliter l'écoulement dans les secteurs les plus vulnérables.
2 T o Ce document estlo propnété de GX ingéniene eine peut être reproduit ni communiqué à des Sers sans son auionssbon Page 515
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CHAPITRE 3 : LA GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LA
COMMUNE
Chapitre 4.1 : les bassins versants dans lesquels s'inscrit la commune
4) Le vallon du Figueiret et ses affluents
® Le Figueiret
Du nord au sud, le vallon du Figueiret (ou vallon de la Font de l'Oumé tout à l'amont) constitue la limite est du territoire communal. Plusieurs tronçons homogènes peuvent être distingués :
e dela source de l'Orme Mort au lieu dit Figueiret, la partie amont, très naturelle, où les ruissellements se concentrent en ravin puis en véritable petit cours d’eau caractérisé par une dynamique forte d'incision. À noter au lieu Figueiret, en amont du pont, un barrage de travertin bouchant tout le fond de vallée, et dans lequel le ruisseau s’est profondément incisé
e de Figueiret au Flayosquet, le Figueiret présente une petite plaine alluviale bien développée, où se distinguent nettement un lit moyen et un lit majeur. Le lit mineur parait assez encaissé dans sa plaine allwviale. Etroitement enserrée entre les collines, cette dernière présente des limites nettes.
e Entre Pré du Roi et Michelage, la plaine alluiale s’élargit considérablement, à la faveur de plusieurs confluences (vallon de Peyron, vallon de Fontaramelle sur la commune voisine) et d'une petite ouverture du paysage. Ce secteur est complexe du fait des phénomènes hydrodynamiques dont il est le siège (multiples confluences) mais également des nombreuses perturbations anthropiques dont il a fait l'objet: aménagements de la voie ferrée, puis de la RD 557, construction du stade….). Au niveau du rond-point débouche un petit vallon drainant le quartier de la Gauquière. Au sud du rond-point on suppose qu'un ancien bras de décharge annexe en rive droite du Peyron existait (lit majeur exceptionnel).
e Ce tronçon ouvert se ferme rapidement vers l'aval, et à partir de la station d'épuration le vallon entre dans une partie en gorge caractérisée lors des crues par des phénomènes morphodynamiques intenses. Les photographies aériennes post-crues récentes montrent un rafraichissement complet du lit mineur, notamment au détriment du lit moyen.
® LePeyron
Au nord du centre village, le vallon de Peyron draine plusieurs vallons à fond en berceau, développés dans les terrains plutôt tendres du Keuper. Les écoulements prennent rapidement une forme très concentrée (Valbelète), d'autant qu'ils sont accrus par les apports des quartiers Carroussel, Poustouron, et Cambeferris. Tous ces vallons situés au nord du canal d'irrigation sont largement urbanisés (habitat type résidentiel), d'où des limites floues et des écoulements orientés par le jeu des routes (axes privilégiés d'écoulement) et des limites de propriétés (murs, clôtures grillagées, ….).
2) Le Rimalté et ses affluents
Le Rimalté prend naissance dans le secteur de Matourne, où il collecte les eaux de ruissellement concentrés en plusieurs vallons développés dans les terrains tendres d’un synclinal. Il s’encaisse rapidement dans les collines calcaires jurassiques (les Riples, Haut Peylon) qu'il recoupe perpendiculairement. La traversée d’une seconde cuvette synclinal de terrains tendres (entre Carroussel et le Four) permet à la plaine alluviale de s'élargir légèrement, avec le développement d’un petit lit majeur. Plusieurs vallons débouchant des collines sur cette cuvette topographique, de larges zones de ruissellement ont été cartographiées.
Selon les événements ils pourraient être concentrés ou en nappe. Au débouché du vallon des Riples, une légère forme convexe de cône a été identifiée, constituant une sorte d'interfluve entre le bassin du Rimalté et celui de la Florièye. En aval de Plan du Noyer, le Rimalté est assez compétent pour conserver une véritable plaine alluviale encadrée par les collines. Vers Sauve-Clare, le passage des aménagements de la voie ferrée complexffie l'analyse et la vision de terrain.
3) La Florièye et ses affluents
® LaFlorièye
Lorsqu'elle pénètre sur le territoire communal, la Florièye est déjà un petit cours d'eau bien constitué, pourvu d’un petit lit majeur encadrant le lit mineur. Elle présente cette configuration jusqu'au lieu-dit Lavénon où, augmentée des apports du ruisseau de Saint- Lambert, elle gagne en puissance et se façonne un lit moyen. Jusqu'à la confluence avec le Figueiret, elle présente un long tronçon homogène. Profondément incisée entre les terrasses alluviales anciennes, la plaine alluviale actuelle est essentiellement composée
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d'un grand lit mineur élargi lors des dernières grandes crues, d’un lit moyen à la topographie assez chaotique, et qui occupe fréquemment tout le fond de vallée. Ponctuellement, des niveaux de lit majeur parviennent à subsister sur les marges, notamment en extrados de méandre.
® Ses affluents
Le ruisseau de Saint-Lambert constitue le pendant ouest du Rimalté, prenant également source dans une cuvette synclinale vers laquelle converge de nombreux vallons. Au sud, dans la traversée du massif collinaire Castelard /Graneirède /Haut Peylon, les écoulements prennent une forme concentrée, les unités hydrogéomorphologiques ne s’indiidualisant nettement qu’au sud, dans la traversée du second synclinal.
Le vallon de Lapié est formé de la confluence des vallons des Treilles et de Font Lachade. Lorsqu'il traverse le substrat tendre keupérien (lieu dit l'Homme Mort}, la plaine alluviale s'étend, notamment en rive gauche. Ce secteur constitue une petite zone d'expansion des crues en amont des petites gorges formées par le vallon dans la traversée de calcaires durs du Rhétien (dernier kilomètre en amont de la confluence avec la Florièye.
Le tiers ouest de la commune est caractérisé par de grands affleurements de dolomie ruiniforme. Ce substrat se traduit par la présence de nombreuses dolines, plus ou moins raccordées au réseau de vallons drainant les versants, et des reliefs chaotiques très perturbés. La cartographie est de ce fait moins précise dans ce secteur que sur le reste de la commune, d'autant que le couvert forestier obscurcit la vision des modelés et leur interprétation. Le réseau hydrographique s'organise autour d’un collecteur principal, le vallon des Oussiayes, d'orientation W-E, sur lequel débouche plusieurs ravins secondaires orientés NW-SE. Cet organisme présente un fond plat large d'une quarantaine de mètres, et serait probablement dépourvu de chenal d'écoulement en conditions naturelles. En amont de la RD 10, un tronçon s’individualise nettement en liaison avec une lithologie différente, et l'affleurement de terrains lacustres: de la Haute Maure à la Basse Maure, un large vallon à fond plat, connaissant probablement des problèmes de drainage, récolte les eaux de ruissellement issues essentiellement des versants nord.
Légende
EC cor de à cunmuns
— ANS
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Carte de situation de la zone d'étude ERA HORS Commmune de Flayosc
Les principaux bassins versants muraux
Echalla : 1/45 100
Réalisé par : MPI cest
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Chapitre 4.2 : Le réseau pluvial et les bassins versants urbains
Le réseau urbain d'eaux pluviales de la commune de Flayosc est composé de 6 branches :
Nom Id voint de | Superficie Pente Coefficient Id Bassin sa he) moyenne de
] % ruissellement
Sud Village BV1 Ei 26,5 6,6 0,48
Stade BV2 E2 1,5 3,1 0,40
Nord Village BV3 E3 10,6 5.6 0,50
Poustouron BV4 E4 6,4 5,4 0,50
Camp Grenier BV5 E5 51,1 5,9 0,50
Les Sigalloux BV6 Ef 29,2 7,5 0,46
Un relevé GPS du réseau pluvial en milieu urbain à été ie
réalisé. Le réseau d'eau pluviale est composé d'environ 1000
5,6 km de réseaux busés principalement au niveau du 600
village. Ce réseau est principalement en béton (5524 et E 500
en PVC (45°9. 65% du linéaire total est en DN300, 400 et g +00
600mm. É # 300
Le réseau busé comprend : 250
e 57 avaloirs; ee
e 140 grilles ; O 200 400 600 B8CO 1000 1200 1400 1600 Linéalre (ml)
e SJäregards;
Carte des bassins versants urbains ESA ed Bassins versants urbains et exutoires « | Echelle : 1/8000 G @
Réalisé par : MPI
G € Ce document estla propnété de GC ingéniene efne peut être reproduitni communiqué à des Sers sans son autorisahon Page 8/15
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Chapitre 4.3 : secteurs problématiques vis-à-vis du risque ruissellement et
inondation par débordement
Les secteurs problématiques vis- à-vis du risque de ruissellement et inondation ont été identifiés grâce à l'aide de la commune, et des habitants de Flayosc rencontrés lors des investigations de terrain dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur, mais également grâce aux photos mis à disposition dans le cadre des inondations de 2010.
Les problématiques recensées ont pour origine probable :
e un sous dimensionnement des axes hydrauliques (naturels et/ou réseau pluvial) au regard des débits de crues pour les évènements extrêmes de type celui de 2010
e un sous dimensionnement des ouvrages de franchissement
e l’anthropisation des axes d'écoulements naturels
e l'absence d'axe de collecte du ruissellement en cas d'événement intense.
La commune de Flayosc est concernée par 21 secteurs avec un aléa:
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Carte des secteurs problématiques vis-à-vis du risque RME Iraprimé le 2/12/2015 ruissellement ét inondation ‘ Echelle : 1/22 000 G dl
Réalisé per : MPI Stégreenl
Cette cartographie a été retranscrite dans le zonage du PLU et dans le règlement pour ce qui relève de dispositions constructives spécifiques à considérer.
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CHAPITRE 4 : DISPOSITIONS APPLICABLES A L'ENSEMBLE
DES BASSINS VERSANTS POUR LA GESTION DES VALLONS,
FOSSES ET RESEAUX PLUVIAUX
1) Règles générales d'aménagement
Les facteurs hydrauliques visant à freiner la concentration des écoulements vers les secteurs situés en aval et à préserver les zones naturelles d'expansion ou d'infiltrations des eaux, font l’objet de règles générales à respecter pour l'ensemble des constructions et infrastructures publiques ou privées nouvelles :
® La conservation des cheminements naturels ;
e Le ralentissement des vitesses d'écoulement ;
s Le maintien des écoulements à l'air libre plutôt que canalisé ;
s La réduction des pentes et allongement des tracés dans la mesure du possible ;
e L'augmentation de la rugosité des parois;
e Des profils en travers plus larges ;
En l'absence de prescriptions spécifiques prévues dans le PLU, un franc bord de 10m non constructible sera instauré à minima en bordure des axes d'écoulement (thalweg, fossés naturels, cours d'eau).
2) Entretien de vallons et fossés
L'entretien est réglementairement à la charge des propriétaires riverains (article L215-14 du code de l’environnement).
3) Maintien des vallons et fossés à ciel ouvert
Sauf cas spécifique lié à des obligations d'aménagements (création d'ouvrage d'accès aux propriétés, nécessité de stabilisation des berges, etc), la couverture et le busage des vallons et fossés sont interdit. Cette mesure est destinée à ne pas réduire leurs caractéristiques hydrauliques et d'autre part à faciliter leur surveillance et leur entretien.
4) Respect des sections d’écoulements des collecteurs
Les réseaux de concessionnaires et ouvrages divers ne devront pas être implantés à l'intérieur des collecteurs, vallons et fossés pluviaux.
SAT g Ce document estlo propriété de G2C ingéniene etne peut être reproduit ni communiqué à des fers sans son auionisaton Page 10/15 Ocopyight Paris 2017 G2C ingénierie 02042017 G2Cenvronnement, G2C senices publics et G2Cteritoires sont des marques commerciales de la SAS GZCingénienie, fliale du Groupe Atereo
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CHAPITRE 5 : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA GESTION
DES IMPERMEABILISATIONS NOUVELLES
Chapitre 5.1 : Prescriptions applicables
® Cas général
Les dispositions s'appliquent à l'ensemble des constructions et infrastructures publiques ou privées nouvelles, à tous projets soumis à autorisation d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager, déclaration de travaux, autres) et aux projets non soumis à autorisation d'urbanisme sur les bassins versants de la commune.
En particulier les travaux structurants d’infrastructures routières et les aires de stationnement devront intégrer la mise en place des mesures compensatoires décrites c+après.
Les mesures compensatoires et en particulier les ouvrages de rétention créés dans cadre de permis de lotir devront être dimensionnés pour la voirie et pour les surfaces imperméabilisées totales susceptibles d'être réalisé sur chaque lot.
L'aménagement devra comporter:
e unsystème de collecte des eaux,
e un ou plusieurs ouvrages permettant la compensation de l'imperméabilisation de la totalité des surfaces imperméebilisées de l'unité foncière,
e un dispositif d'évacuation des eaux pluviales, soit par déversement dans le réseau public, vallons ou fossés, soit par infiltration ou épandage sur la parcelle. La solution à adopter étant liée à la l'importance du débit de rejet et aux caractéristiques locales.
® Projet soumis à déclaration ou autorisation au titre du code de l’environnement
Pour les projets soumis à déclaration ou autorisation au titre de l’article L214 du Code de l'Environnement, la notice d'incidence à soumettre au service instructeur devra vérifier que les obligations induites par la présente note sont suffisantes pour compenser tout impact potentiel des aménagements sur le régime et la qualité des eaux pluviales. Dans le cas contraire les mesures compensatoires devront être mises en place dans le respect de la doctrine départementale.
® Cas exemptés
Les projets n’entraînant pas d'aggravation du ruissellement (augmentation de la surface imperméabilisée inférieure à 50m?) et de modifications notables des conditions d'écoulement et d'évacuation des eaux pluviales sont dispensés de mesures compensatoires.
Chapitre 5.2 : Choix de la mesure compensatoire à mettre en œuvre
Les mesures compensatoires ont pour objectif de ne pas aggraver les conditions d'écoulement des eaux pluviales en aval des nouveaux aménagements. Il est donc demandé de compenser toute augmentation du ruissellement induite par de nouvelles imperméabilisations de sols, par la mise en œuvre de dispositifs, soit (liste non exhaustive) :
e de techniques alternatives à l'échelle de la construction (toitures terrasses, stockage des eaux pluviales, autres) ou à l'échelle de la parcelle (noue, puits ettranchées d'infiltration ou drainantes, autres),
e de techniques alternatives à l'échelle de la voirie (structure réservoir, enrobées drainants, noues, fossés, autres),
e de bassin de rétentions ou d’infiltrations à l'échelle d'une opération d'ensemble.
Chapitre 5.3 : Règles générales de conception des mesures compensatoires
Les mesures compensatoires utilisant l'infiltration pourront être proposées pour compenser l'imperméabilisation, sous réserve:
e De la réalisation d'essais d'infiltration (méthode à niveau constant après saturation du sol sur une durée minimale de 4 heures) à la profondeur projetée du fond du bassin. Les essais devront se situer sur le site du bassin et être en nombre suffisant pour assurer une bonne représentativité de l'ensemble de la surface d'infiltration projetée.
e D'une connaissance suffisante du niveau de la nappe en période de nappe haute.
No 7 Ce document estlo propriété de GC ingénierie etne peut être reproduitni communiqué à des fers sans son autorisation Page 11/15 JA Ocopyright Paris 2017 G2Cingéniene 02042017 Pre ui G2Cenvionnement, G2C senices publics et G2Ctemtoires sont des marques commerciales de la SAS GZCingénierie, filiale du Groupe Atereo
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Commune de Flayosc
Objet : Schèma directeur eau pluviale
Phase 4Zonage d'assainissement des eaux pluviales - Dispositions applicables à la gestion des imperméabilisations nouvelles
Concernant les bassins de rétention, les prescriptions et dispositions constructives suivantes sont à privilégier :
e Pourles programmes de construction d'’ampleur importante, le concepteur recherchera prioritairement à regrouper les capacités de rétention, plutôt qu’à multiplier les petites entités.
e les volumes de rétention seront préférentiellement constitués par des bassins ouverts et accessibles, ces bassins devront être aménagés paysagèrement et devront disposer d'une double utilité afin d'en pérenniser l'entretien, les talus des bassins seront très doux afin d'en faciliter l'intégration paysagère (talus à 2H/1V minimal) ;
® Les volumes de rétention pourront être mis en œuvre sous forme de noue, dans la mesure où le dimensionnement des noues de rétention intègre une lame d'eau de surverse pour assurer l'écoulement des eaux, sans débordement, en cas de remplissage total de la noue ;
® Les dispositifs de rétention seront dotés d'un déversoir de crues exceptionnelles, dimensionné pour la crue centennale et dirigé vers le fossé exutoire ou vers un espace naturel, dans la mesure du possible, le déversoir ne devra pas être dirigé vers des zones habitées ou vers des voies de circulation ;
® Les réseaux relatifs aux nouvelles zones urbaines seront dimensionnés pour une occurrence de 30 ans minimale (Norme NF EN 752-2). Les aménagements seront pensés de manière à prévoir le trajet des eaux de ruissellement, vers le volume de rétention, sans mettre en péril la sécurité des biens ou des personnes, lors d'un évènement pluvieux exceptionnel ;
e Les bassins ou noues de rétention devront être aménagés pour permettre un traitement qualitatif des eaux pluviales, ils seront conçus, en outre, de manière à optimiser la décantation et permettre un abattement significatif de la pollution chronique, ils seront ainsi munis d'un ouvrage de sortie équipé d'une cloison siphoïde:;
s Les aménagements d'ensemble devront respecter le fonctionnement hydraulique initial, il conviendra de privilégier les fossés enherbés afin de collecter les ruissellements interceptés ;
s Dans le cas où la canalisation des ruissellements interceptés engendrerait une augmentation des débits de pointe, il conviendra de compenser cet effet de canalisation à l’aide de volume de rétention, indépendamment de l'augmentation de surfaces imperméabilisées. Ainsi, les bassins de rétention destinés à compenser l'effet de canalisation seront uniquement alimentés par les écoulements extérieurs ;
e Les bassins de rétention destinés à compenser l'effet de canalisation seront positionnés dans le prolongement des collecteurs créés, leurs ouvrages d'entrée seront munis de blocs d'enrochements afin de briser les vitesses engendrées dans les ouvrages de collecte ;
e Les bassins de rétention destinés à compenser l'effet de canalisation, induit uniquement par la création d'ouvrages sur les écoulements extérieurs, pourront être décalés du projet d'aménagement sur une parcelle mieux adaptée à la création d’un volume de rétention. Cependant plus le linéaire d'ouvrage de canalisation des écoulements seront long, plus le bassin de rétention sera volumineux.
Chapitre 5.4 : Règles de dimensionnement des ouvrages
La surface imperméabilisée est ici définie comme toute surface aménagée hors espaces verts.
® Prescriptions relatives aux projets non soumis à autorisation ou déclaration au titre de l’article L214-1 du Code de l'Environnement
Pour les projets non soumis à déclaration ou autorisation au titre de l’article L214 du code de l'environnement il s’agit de limiter le coefficient d'imperméabilisation des sols. Des dispositifs très simples et peu onéreux permettant la compensation de limperméabilisation de la totalité des surfaces imperméabilisées de l'unité foncière devront être mis en place à la parcelle (récupération d'eau des toitures dans citernes, tranchées drainantes autour des habitations.) sur la base minimale de 100 lim? de surface imperméabilisé (toiture, voirie, terrasse, piscine par exemple) afin d'être compatible avec la doctrine départementale.
La conception des dispositifs est du ressort du pétitionnaire qui sera tenu à une obligation de résultats et sera responsable du fonctionnement des ouvrages.
Une partie des volumes de compensation, dans la limite des 50% pourra être assurée par les espaces collectifs (parking, espaces verts.) dans la mesure où la vidange de ces zones s'effectue dans le bassin d'infiltration. Dans ce cas, la surface concernée sera matérialisée par des panneaux rappelant le rôle de la surface en termes de tamponnement des eaux pluviales.
DE 7 Ce document estlo propriété de G2C ingénierie etne peut être reproduitni communiqué à des fers sans son autorisation Page 12/15 JA Ocopyright Paris 2017 G2Cingéniene 02042017 Pre ui G2Cenvionnement, G2C senices publics et G2Ctemtoires sont des marques commerciales de la SAS GZCingénierie, filiale du Groupe Atereo
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Objet : Schèma directeur eau pluviale
Phase 4Zonage d'assainissement des eaux pluviales - Dispositions applicables à la gestion des imperméabilisations nouvelles
e Bassins de rétention :
L'imperméabilisation des surfaces devra être compensée par la création de bassin de rétention permettant d'assurer un degré de protection au minimum cinquantennal, ce qui se traduit par les prescriptions suivantes :
o Volume utile minimum : 1000 m° par hectare de surface aménagé (c'est à dire hors espaces verts).
o Débit de fuite maximum : 15 Us maximum par hectare de bassin versant drainé par la rétention.
Les volumes et débit de fuite se justifient par la prise en compte des réglementations, notamment la doctrine départementale et des dysfonctionnements diagnostiqués dans le schéma Directeur (risque sur le territoire et sur les communes en aval).
e Bassins d'infiltration:
Les règles de dimensionnement des bassins de rétention sont différentes selon les bassins versants : dans les deux cas, le dimensionnement des systèmes de rétention sera réalisé par la méthode dite « des pluies » de l'instruction Technique Relative aux Réseaux d'Assainissement des Agglomérations (circulaire 77-284INT), selon les données de bases précisées au chapitre 6.
Dans le cas de bassin d'infiltration, le dimensionnement sera réalisé pour une pluie d'occurrence cent ans. La faisabilité de l'infiltration doit être démontrée par une étude hydrogéologique.
Chapitre 5.5 : Dispositions particulières pour la gestion qualitative des eaux
pluviales
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'ensemble du territoire Communal.
Les mesures compensatoires pour une meilleure gestion qualitative des rejets pluviaux sont uniquement associées à des usages d'activités comprenant plus de 20 places de stationnement.
La surface à prendre en compte pour le dimensionnement de la mesure compensatoire, est la surface imperméabilisée associée à la voirie et aux places de stationnement. Les eaux pluviales de toiture et de voirie pourront être séparées. Seules les eaux pluviales de voïrie et de stationnement devront faire l'objet de mesures compensatoires pour une meilleure gestion qualitative des rejets.
Ces usages devront respecter les prescriptions suivantes :
e Mise en place d’un débourbeur déshuileur en entrée de bassin pour le traitement d'événement pluvieux d'occurrence 2 ans.
e Ou, intégration au bassin d'un volume (étanche) indépendant, permettant un temps de séjour de la pluie locale journalière d'occurrence 2 ans de 12h minimum, vers le compartiment principal de rétention ou d'infiltration.
DE & Ce document estlo propriété de G2C ingénierie etne peut être reproduitni communiqué à des fers sans son autorisation Page 13/15 Ocopyright Paris Cingéniere 72 17 G2 02042017 boum G2Cenvronnement, G2C services publics et G2Ctentoires sont des marques commerciales de la SAS GZCingéniere, fliale du Groupe Atereo
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Commune de Flayosc
Objet : Schèma directeur eau pluviale
Phese 4:Zonage d'assainissement des eaux pluviales - Dispositions applicables à la gestion des imperméabilisations nouvelles
CHAPITRE 6: DONNEES DE REFERENCE
DONNEES PLUVIOMETRIQUES
Les données pluviométriques à appliquer sont produites à partir des coefficients de Montana (a et b) de la station Météo-France de du Luc calculés sur l'intervalle de 6 minutes à 24 heures pour des durées de retour de 5 à 100 ans, avec H=a t exp(1-b)
5 ans 6.723 0.588
10 ans 7.192 057
20 ans 7481 0.55
30 ans 7.544 0.536
50 ans 7.618 0.519
100 ans 7.606 0.494
Tableau f : Coefficients de Montana pour les pluies de durée de 6min à 24heures- Données Météo France - Station du Luc — Période 1973-2012
Les coefficients de ruissellements à considérer sont :
e 1 pour les surfaces aménagées ;
e 0 pour les espaces verts etterrain naturel.
APPROCHE ME THODOLOGIQUE
Le dimensionnement des systèmes de rétention sera réalisé par la méthode dite « des pluies » de l'Instruction Technique Relative aux Réseaux d'Assainissement des Agglomérations (circulaire 7 7-284/INT).
ct g Ce document estla propriété de G2C ingénierie etne peut être reproduit ni communiqué à des $ers sans son autorisation Page 14/15 VAT Ocopyight Paris 2017 G2C'ingénierie 02042017 ee G2Cenvronnement, G2C senices publics et G2Cteritoires sont des marques commerciales de la SAS GZCingénienie, fliale du Groupe Atereo
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Objet : Schèma directeur eau pluviale.
Phese 4:Zonage d'assainissement des eaux pluviales - Dispositions applicables à la gestion des imperméabilisations nouvelles
ANNEXE CARTOGRAPHIQUE
G € Ce document estho propnété de GZÆ ingéniene etne peut être reproduit ni communiqué à des $ers sans son auionisabon Page 1515
À Ocopyight Paris 2017 G2C ingénierie 02042017 G2Cenvronnement, G2C services publics et GZCteritoires sont des marques commerciales de la SAS G2Cingéniene, fliale du Groupe Atereo.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Légence
mn z0n0s où ces mesures
cébil et de l'écoulement ces ceux pluviales el de ruisss coment
Département du Var
Commune de Flayosc
PLAN DE
ZONAGE DES EAUX
PLUVIALES
Pers Jrersenr Lite
Réalisé par : DF Référence :
E15214 HPS G (e
Validé par : SN
Date : 23%;2016| Echelle: 1/11 000
5.5.2 Plan de zonage des eaux pluviales Partie nord de la commune
O 150 203 329 402 50 m nn
Schéma directeur de gestion des eaux
pluviales
Phase 2 : Diagnostic approfondi
md 575 CAMES
oem
EEE
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) LES TOITS STOCKANTS R
CELE
Centre
d'Etudes Techniques
de l'Equipement
du Sud-Ouest
PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET AVANTAGES
Cette technique est utilisée pour ralentir le plus tôt possible le ruissellement, grâce à un stockage temporaire de quelques centimètres d’eau de pluie sur les toits le plus souvent plats, mais éventuellement en pente de 0,1 à 5 %. Le principe consiste à retenir, grâce à un parapet en pourtour de toiture, une certaine hauteur d'eau, puis à la relâcher à faible débit. Sur toits plats, le dispositif d'évacuation est constitué d'une ogive centrale avec filtre, raccordée au tuyau d'évacuation et d'un anneau extérieur, percé de rangées de trous dont le nombre et la répartition conditionnent le débit de décharge; sur toits en pente, le stockage est également possible, en utilisant des caissons cloisonnant la surface.
Stockage temporaire et vidanges sont assurés par un ou plusieurs organes de régulation ; lIs peuvent être améliorés par la présence d'une protection d'étanchéité en gravillon généralement d'une épaisseur de 5 cm pour une porosité d'environ 30 %, ou par la présence de terre végétale dans le cas des toits jardins.
Toiture — terrasse Aménagement en décroché de tolture-terrasse Source CERTU sur site hospitalier Source CETE du Sud-Ouest
Foit en pente douce
évacuation
Principe de stockage d’eau en tolture d’après (STU, 1982b)
26
5.5.3 Fiche techniques de rétention des eaux pluviales Les avantages spécifiques à cette technique concernent principalement :
+ l'intégration de façon esthétique à tous types d'habitats
+ un procédé de stockage immédiat et temporaire à la parcelle
+ pas d'emprise foncière
+ sa mise en œuvre ne demande pas de technicité particulière par rapport aux toitures traditionnelles, mais sa réalisation doit être soignée
+ la diversité de traitements : en herbe, avec un matériau (bois), …
Il faut noter que cette technique n'entraîne généralement pas de surcoût par rapport à une toiture traditionnelle mais elle nécessite une réalisation très soignée, compte tenu des problèmes d'étanchéité et un entretien régulier. En effet, la surcharge due au stockage de l'eau n'est pas supérieure à celle qui doit être prise en compte au titre de la « surcharge neige ».
LLLox
d'A
|| fl 3 à 4 cm de graviers
14 évacuations de diamètres 8 cm
protégées par uné crépine et
Exemple d'une toiture terrasse du bassin versant d'Aix en Provence
dispositif de protection
 ٗ dispositif de régulation
à à à RTE en 7 étanchéité ‘ QU isolant
Exemple de constitution d'une toiture terrasse stockante
et réparties sur la toiture 142 m
D pare-vapeur
» élément porteur
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) POUR UNE BONNE RÉALISATION
Compte tenu notamment des problèmes d'étanchéité pouvant être provoqués par la présence d'eau sur le toit, il est impératif de respecter plusieurs conditions nécessaires à l'utilisation de cette technique :
=
CRITÈRES À VÉRIFIER
LA PENTE + Le toit doit être en faible pente, inférieure à 5 %, pour une plus grande efficacité.
LA STABILITÉ * Sur construction existante, la vérification de la stabilité est incontournable compte tenu de la surcharge d'eau.
L'ÉTANCHÉITÉ + La mise en œuvre de l'étanchéité doit être particulièrement soignée : le revêtement doit être rigoureusement conforme aux prescriptions de
la chambre syndicale nationale de l'étanchéité et du D.T.U. 43.1 pour les toitures-terrasses :
- pas de revêtement mono couche
- revêtement par gravillons préconisé.
LE CLIMAT Une grande prudence s'impose en raison du climat très variable entraînant des problèmes de gel et de surcharge notamment. En zone
soumise à un climat de montagne, c'est-à-dire selon le DTU 43.1, les zones situées à plus de 900 m d'altitude, il faudra choisir une autre technique pour retenir les eaux pluviales.
Notons également que « certaines toitures-terrasses de bâtiments implantés à une altitude inférieure ou égale à 900 m peuvent être considérées comme toitures sous climat de montagne en fonction des conditions micro climatiques particulières. Les documents particuliers du marché en font la mention » (DTU 43.1, chapitre 1.511).
L'ACCÈS La toiture doit être inaccessible aux piétons et aux véhicules.
L'USAGE Les toitures-terrasses techniques telles que définies dans l'article 1.533 du DTU 43.1 ne peuvent pas être utilisées pour la rétention des
eaux pluviales.*
* Les toitures-terrasses pouvant comporter des installations techniques telles que chaufferies, dispositifs de ventilation mécanique contrôlée, aéroréfrigérants (conditionnement d'air), dispositifs permettant le nettoyage des façades, locaux de machineries d'ascenseurs, de monte-charge, capteurs solaires.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) CONCEPTION ET DIMENSIONNEMENT
Si les conditions d'application vues dans la fiche précédente sont réunies, alors, le dimensionnement se fera en suivant les étapes successives présentées dans la figure ci- dessous :
1 - Choisir les éléments constituants de la toiture
Les dimensionner sur le plan mécanique
Ÿ 2 - Réaliser l’étude hydraulique
+ Evaluer le nombre de descentes en se référant au DTU 60.11
+ Evaluer la hauteur d'eau à stocker pour permettre une bonne régulation tout en assurant la résistance mécanique de l'ouvrage.
3 - Dimensionner les dispositifs de vidange
Les fournisseurs de ces dispositifs donnent les débits pouvant être évacués; sinon, appliquer les formules classiques d'hydraulique.
e Peut-on équiper une maison individuelle d'une toiture-terrasse ? Cette couverture est plutôt préconisée pour les bâtiments industriels, parfois pour les immeubles, mais il est possible de l'appliquer isolément, par exemple lorsque les règlements d'urbanisme imposent à une parcelle un débit de rejet limité. Un particulier peut hésiter à la réaliser car elle entraîne un léger surcoût (étanchéité soignée, structure pouvant supporter des surcharges), parce qu'il n’a pas l'habitude d'en voir dans son proche environnement, et peut- être aussi pour des questions d'assurance relatives aux dégâts des eaux (dues à la défaillance de l'étanchéité).
e Pourquoi une technique alternative en hauteur ?
Pourquoi pas ? Pour stocker l'eau le plus tôt possible et la réguler plus aisément. Parce qu'un facteur important d'imperméabilisation est l'implantation des bâtiments et que la toiture-terrasse est une possibilité supplémentaire. Aussi parce que les toitures traditionnelles, lors de fortes pluies, font souvent office de toits stockants en raison du mauvais entretien des dispositifs de descente d'eau, alors autant les concevoir initialement dans ce but, tout en se gardant la possibilité de réaliser un puits en descente de gouttière.
+ Quelles nuisances occasionnent-elles ?
Si le stockage de l'eau est de longue durée, il faut craindre une prolifération d'insectes, et des odeurs. Les eaux reçues sont généralement peu polluées, néanmoins des risques de pollution existent soit à cause des produits chimiques utilisés pour le jardinage dans le cas de toit jardin, soit à cause du lessivage de la zone de stationnement dans le cas de toit parking.
QUESTION SUR L’'ENTRETIEN
e Quel entretien ?
La Chambre Syndicale Nationale de l'Etanchéité recommande au minimum deux visites par an : en fin d'automne, pour vérifier que les feuilles des arbres n'ont pas obstrué les descentes, et en début d'été, afin de contrôler le bon fonctionnement des dispositifs de régulation.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) LES CHAUSSÉES
A STRUCTURE-RESERVOIR
üwWuest PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET
AVANTAGES SPÉCIFIQUES
7 SZ
Une chaussée à structure réservoir supporte,
comme toute chaussée, la circulation ou le
stationnement de véhicules; elle est aussi un
réservoir pour les eaux de ruissellement: la
rétention d’eau se fait à l’intérieur du corps de la
chaussée, dans les vides des matériaux.
L'eau est collectée, soit localement par un
système d’avaloirs et de drains qui la conduisent
dans le corps de chaussée, soit par infiltration
répartie à travers un revêtement drainant en
surface, enrobé drainant ou pavé poreux.
L'évacuation peut se faire vers :
- un exutoire prédéfini
Parki - un réseau d'eau pluviale de Le - l'infiltration, sachant que cette solution ne peut Source CETE du Sud-Ouest pas être seule.
Les avantages spécifiques à cette solution
concernent principalement :
- l'insertion très facile en milieu urbain sans
consommation d'espace
- diminution du bruit de roulement si le
revêtement de surface est un enrobé drainant
- amélioration de l’adhérence
- piégeage de la pollution
- alimentation de la nappe.
Contraste entre une chaussée classique
et une chaussée drainante
Source INSA de Lyon
Les inconvénients sont éventuellement liés au risque de pollution de la nappe (pollution accidentelle) et au colmatage lorsque l'on utilise des enrobés drainants, sans autre solution de réception-injection.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) POUR UNE BONNE RÉALISATION
PARTIES ET FONCTIONS
DE LA CHAUSSÉE
CRITÈRES À VÉRIFIER
LA STRUCTURE -
RÉSERVOIR
+ La pente du terrain :
- Trop importante, elle peut provoquer une accumulation de l’eau dans les points bas et son débordement sur la chaussée ; elle réduit aussi la capacité de stockage dans le matériau poreux ; on peut mettre en place des cloisons ou augmenter l'épaisseur du matériau pour améliorer cette capacité de stockage.
La pente est dite « importante » à partir de 1 %. On retiendra qu'il est possible de réaliser des chaussées à structure réservoir jusqu'à des pentes de 10 % (ZAC de Verneuil-sur-Seine - 78).
- Inversement, sur terrains plats, il n'y a pas de risque de débordement, mais la durée de vidange peut être trop longue ; il est souhaitable de donner de légères pentes (de l’ordre de 1 % en profil en travers et au minimum 0,3 % en profil en long) au fond de la structure poreuse pour éviter les stagnations locales d'eau.
LA COLLECTE
Revêtement compact
Revêtement drainant
- Il n'y a pas de contrainte particulière à la mise en place d’avaloirs et de drains.
- Le trafic : les expériences :
- rocade bordelaise,
- boulevard périphérique parisien et autres rocades,
montrent que l'enrobé drainant peut supporter un trafic lourd s'il est correctement dimensionné.
A l'opposé, pour les faibles trafics, où la capacité d’autocurage est limitée, des compositions d'’enrobé drainant très ouvertes permettront un entretien efficace.
- L'enrobé drainant est à proscrire :
. dans les virages serrés et giratoires à cause d'efforts de cisaillement trop importants,
. pour les voies où il y a de gros apports d’eau en provenance de bassins versants ruraux.
L'ÉVACUATION + La perméabilité du sol : de 10°à 10° m/s, elle permet la sortie de l'eau par infiltration dans le sol support. Avec des perméabilités plus faibles, la technique reste intéressante mais il faut y associer une évacuation régulée vers le réseau public ou le réseau hydrographique superficiel afin d'assurer une vidange en 2 jours maximum.
+ La sensibilité du sol support à l'eau: le sol peut perdre ses caractéristiques mécaniques en présence d'eau dans certains cas, le dimensionnement de la structure de la chaussée pourra pallier ce défaut (voir le chapitre « dimensionnement »).
+ La profondeur de la nappe : le sol situé entre le réservoir et la nappe jouant le rôle de filtre, une épaisseur minimale peut être fixée par les services d'hygiène locaux. Une infiltration avec une nappe affleurante nécessite des mesures de protection supplémentaires.
+ Lorsque le risque de pollution accidentelle ou diffuse existe, il faudra prévoir des dispositifs d'épuration en amont de l'infiltration dans le sol. Lorsque le risque de pollution est fort, l'infiltration est à proscrire; la sous- couche sera protégée par une géomembrane et l'évacuation de l’eau se fera vers un autre exutoire.
+ Le règlement qui limite ou interdit l’infiltration : périmètre de protection des eaux pour baignade ou alimentation en eau potable.
2
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Enfin, pour en assurer la pérennité, il est important d'informer les usagers des principes de fonctionnement de la chaussée à structure réservoir et des règles minimales à respecter , telles que :
° ne pas rejeter d'eaux usées ni polluées dans des avaloirs assurant la diffusion des eaux de pluie dans ces structures,
+ ne pas entreposer de terre ou de matériaux pulvérulents sur des revêtements drainants.
Calcaire 40/70 ep: 0,27 mirumunn
NES Enrobés poreux 6p: D,.0S LIRE 20
Geotextile SES
one ._ pui
Polyarws SRE j
— | Drain G100 1. a
Percolatson 10/14 —
5.00 20.00 20.00 20.00 25,900 2500 24,50 t + + t + + + +
142.50
H: 1/500
V: 1720
Pour augmenter ja Capacité de stockage dans Le mACriaUu Porcux. ON POUTTA MICHrE Cr
CUVE UNE ChausSCE à SFUCLUrE réscrvoir en cascade à l'aicle de clensons &t cle surépaissettr
Pour augmenter la capacité de stockage dans le matériau poreux, on pourra mettre en œuvre une chaussée à structure réservoir en cascade à l’aide de cloisons ou de surépaisseur
Couches-réservoirs Surface poareuse
- - . A L ? VA f
æ re - EE —— FE: — ——- + / Décantour
RE lsrmellæiré ,
tt + + + à # +
errmnéabitisation
Evacuation
purs infiteatienrs
de l'eau tratée
Pace au rnque
ét dé prétraitement doivent être installés Par exemple, une géo
membrane permet d'isoler ls structure réservoir du so! une série de
drains collecte les eaux en fond de réservoir er âes conduit vers dés
décumteurs, une autre série part de ces LICCANtÔÈuUrS PONT AMEN
l'eau sous Ja géomembeune, à détrit régulé, afin qu'etle s'infilune
le so
en Diace d'une SUOCÉUNE POCAVON AVE MEME RAS AtANCAE PNA PNUÈEOr HE
Face au risque de pollution accidentelle, des dispositifs d'épuration et de prétraitement doivent être installés. Par exemple, une géomembrane permet d'isoler la structure réservoir du sol : une série de drains collecte les eaux en fond de réservoir et les conduit vers des décanteurs, une autre série part de ces décanteurs pour amener l’eau sous la géomembrane, à débit régulé, afin qu'elle s’'infiltre dans le sol.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) CONCEPTION ET DIMENSIONNEMENT
Calcul du volume de rétention nécessaire
Après avoir rassemblé les principaux éléments nécessaires à la conception du projet :
- topographie ,
- délimitation des bassins versants,
- caractéristiques mécaniques et hydrauliques des sols,
- caractéristiques de la nappe ...).
Il faut déterminer le volume de rétention nécessaire.
La structure réservoir de la chaussée se dimensionne selon deux aspects :
- hydraulique et mécanique.
Le dimensionnement mécanique des chaussées à Le dimensionnement hydraulique structure réservoir est le même que celui des | aboutit à une épaisseur de chaussées classiques. On peut appliquer les règles matériau à mettre en place disponibles dans : pouvant contenir un certain -Chaussées neuves à faible trafic. Manuel de volume d'eau. conception (SETRA — LCPC — 1981).
-Catalogue de structures types de chaussées 1- Evaluer le volume d'eau à neuves. (SETRA — LCPC — 1988). stocker en appliquant les et surtout le Guide « Chaussées poreuses urbaines » règles définies dans le (CERTU 1999). fascicule II.
L'épaisseur de la chaussée est fonction du trafic, du 2- Calculer l'épaisseur de la sol support et des propriétés mécaniques des chaussée à structure matériaux utilisés. Le dimensionnement se conduit réservoir : donc en :
- déterminant la classe de portance du sol : de 0 (sol | Epaisseur de matériau (m) = très déformable) à 4 (sol très peu déformable) ; dans
le cas de l'infiltration, il faut déclasser la portance Volume d'eau à stocker (m°) d’un rang si le sol est sensible à l’eau ; lorsque le sol Porosité du matériau support est protégé de l'eau par une géomembrane x surface de stockage (m°) ou que sa portance ne dépend pas de sa teneur en
eau, les règles sont appliquées sans modification :
- choisissant les matériaux
- estimant l'agressivité du trafic lourd.
Ÿ Ÿ
A l'issue de ces deux dimensionnements, on retient l’épaisseur du matériau la plus importante. C’est en général celle venant du dimensionnement mécanique.
33
Page 135 sur 165
PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Choix des matériaux de constitution des structures-réservoirs
En couche de surface, les matériaux utilisés peuvent être perméables ou non.
+ Dans le premier cas (revêtement drainant), citons parmi les matériaux perméables, les enrobés drainants, les bétons poreux et les pavés poreux. Les enrobés drainants dont on dispose actuellement, ceux de la nouvelle génération, sont plus ouverts que les anciens enrobés, ce qui diminue la vitesse de colmatage ; l'atténuation sonore reste satisfaisante.
Les pavés poreux sont généralement constitués de béton. Ils sont posés sur une couche de sable grossier pour faciliter leur calage et pour limiter les risques d'infiltration des polluants. Un géotextile doit être placé sous le lit de sable. Leur absorption de surface est de l'ordre de 10Ÿ m/s voire 10? m/s et leur porosité varie de 20 à 25 %. Leur épaisseur varie de 6 à 12 cm.
+ Dans le second cas (revêtement compact), des dispositifs d'injection des eaux dans la structure poreuse sont nécessaires. Le dimensionnement de l'enrobé étanche se fait de façon classique; pour les drains, on se reportera aux prescriptions des normes ou des indications situées en début de fascicule.
En couche de base, des matériaux perméables ou non peuvent être utilisés. Les matériaux perméables ne sont nécessaires que si la couche de surface est elle-même perméable ; ce sont alors principalement des graves bitumes poreuses, des bétons poreux et des matériaux concassés sans sable.
En h n n n h f , les matériaux ayant les plus fortes porosités seront utilisés afin d'assurer le stockage temporaire des eaux de pluie. Les principaux matériaux disponibles sont les concassés sans sable et les plastiques alvéolaires.
FAIBLE TRAFH TRAFIS PLUS IMPORTAN parking. lotisser
Bétôe Diturmeix pROTEUX 15 6 20% re poromié] - 0 O4 à © 06 m
Préparation de la structure-réservoir
à St Mathieu de Tréviers (34)
Source DDE 34
34
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Évacuation
Les drains classiques d'évacuation en fond de tranchée doivent fonctionner en charge et en décharge comme indiqué sur le schéma ci-dessous, pour éviter qu'ils ne se colmatent. Il faut réguler et limiter le débit d'évacuation vers le réseau par la capacité des drains, ou, à défaut, avec un système d'ajustage, d'orifice ou de vanne.
Fonctionnement des drains en charge et en
dé charce.
Source CET Vue de la structure de St Mathieu de
Tréviers (34)
avec les drains @ 300 mm
Source DDE 34
CHRONOLOGIE DE REALISATION
Pour les projets où, pendant la phase travaux, de gros apports de terre peuvent se faire sur les voies, il convient :
- de condamner les avaloirs pendant cette phase et de ne mettre en service la structure- réservoir qu'une fois tous les travaux susceptibles de salir les voies achevés, - de protéger par une couche provisoire les enrobés poreux, si c'est cette solution qui est retenue pour l'alimentation de la structure réservoir.
ENTRETIEN
Entretien du revêtement
Revêtement perméable
En préventif, on nettoiera la chaussée par une simple aspiration sur toute sa largeur. Ces matériels d'aspiration en grande largeur sont encore peu répandus, mais des adaptations de matériels existants sont possibles. L'usage du balayage est déconseillé, car il entraîne un colmatage plus rapide des vides du matériau.
35
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) En curatif, le lavage à l'eau sous haute pression combiné à l'aspiration donne des résultats satisfaisants : l'enrobé retrouve des niveaux d'absorption d'origine, 10? mys. L'expérience bordelaise montre que deux passes suffisent et que la très haute pression (P > 400 bars) n'est pas nécessaire. Sur l'agglomération bordelaise, les coûts de cette technique ont été évalués entre 0,6 à 0,75 € /m°.
Machine de décolmatage.
Source CETE du Sud-Ouest
Evolution de la vitesse d'infiltration en
fonction du nombre de passes (haute
pression + aspiration
Source CETE du Sud-Ouest
Revêtement imperméable
Les techniques classiques d'entretien de chaussées conviennent : balayage, aspiration. Nettoyer fréquemment la surface réduira les risques de pollution de la couche de stockage en matériaux poreux.
Entretien de la structure réservoir
Compte tenu de la nature des matériaux constituant la structure réservoir - matériaux concassés, quelques précautions doivent être prises en cas de travaux : notamment, les parois latérales des tranchées ne seront pas verticales et lors du remblayage, il faudra reconstituer la structure poreuse à l'identique ou au moins assurer les écoulements à sa base. D'autre part, afin d'éviter la migration d'éléments fins vers les matériaux poreux de la structure réservoir, il faut éviter de mettre celle-ci en contact avec des matériaux constitués de tels éléments ; pour cela, on peut éventuellement protéger les matériaux poreux par un géotextile.
Entretien des ouvrages hydrauliques
On utilisera les matériels classiques employés pour le curage des réseaux d'assainissement : hydrocureuses, aspiratrices.
36
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) É LES PUITS
Centre
d'Etudes Techniques
de l'Equipement
du Sud-Ouest
PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT
ET AVANTAGES SPÉCIFIQUES
Les puits sont des dispositifs qui permettent le transit du ruissellement vers un horizon perméable du sol pour assurer un débit de rejet compatible avec les surfaces drainées, après stockage et prétraitement éventuels. Dans la majorité des cas, les puits d'infiltration sont remplis d'un matériau très poreux qui assure la tenue des parois. Ce matériau est entouré d'un géotextile qui évite la migration des éléments les plus fins tant verticalement qu'horizontalement. Les puits sont souvent associés à des techniques de stockage de type chaussée-réservoir, tranchée drainante, fossé ou même bassin de retenue, dont ils assurent alors le débit de fuite.
Les avantages spécifiques à cette technique concernent principalement :
- sa simplicité de conception et son coût peu élevé,
- Sa large utilisation, de la simple parcelle aux espaces collectifs,
Exemple : Le stockage est adapté aux réalisations individuelles (hors lotissement) (dans ce cas, les puits sont généralement peu profonds). Ils sont souvent utilisés dans des zones pavillonnaires.
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Exemple de puits d'infiltration de la Communauté Urbaine de BORDEAUX (CUB) Source STU
- son entretien est relativement faible,
- il convient à tous types d'usages, sauf usages industriels ou présence de fines, - il complète les autres techniques.
37
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Exemple: dans le cas de fossés à ciel ouvert, il est possible d'accroître l'infiltration en jalonnant le parcours du fossé de puits filtrants.
Limite de la capacité de stockage
Lit de cailloux Zone poreuse
{avec éventuel- : {permettant la
Surversé avant que
la capacité de
stockage ne soit
atteinte}.
tement un lit de
sable grossier en
surface et en
couche de fond)
Puits d'infiftration disposé dans le lit d'un fossé
Source Lyonnaise des Eaux
Puits d'infiltration disposé dans le lit d’un fossé
Source Lyonnaise des Eaux
- son intégration dans le tissu urbain et la possibilité de réutiliser la surface en parking ou en aire de jeu par exemple
- elle est bien adaptée aux terrains plats où l'assainissement est difficile à mettre en œuvre.
Cette technique comporte 2 inconvénients majeurs :
- le risque de pollution de la nappe
- le colmatage.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) POUR UNE BONNE RÉALISATION
CRITÈRES À VÉRIFIER
ils concernent tous l’infiltration COMMENTAIRES
LA COMPOSITION DES EAUX À
INFILTRER, LES USAGES DE SURFACES
DRAINÉES, LES USAGES DE LA NAPPE.
Ne pas implanter de puits sur des surfaces très polluées
ou pouvant l'être par des pollutions accidentelles (parking
poids lourds, station d'essence, certaines zones agricoles,
aire de stockage de produits chimiques).
Il est conseillé de conserver une épaisseur de 1 m à 1,50
m de matériaux non saturés au-dessus de la nappe.
Les matières en suspension peuvent entraîner à long
terme le colmatage et imposent alors le nettoyage voire le
remplacement du massif poreux de surface. L'emploi d'un
géotextile à faible profondeur permet de retenir ces
matières. Dans le cas d'un puits comblé, même si le
colmatage est plus « réparti », le matériau de remplissage
lui-même peut être chargé en fines.
Un prétraitement peut être mis en place; on peut aussi
profiter d'une mixité de solutions, chaussée réservoir par
exemple, cette dernière jouant alors le rôle de filtre
préalable.
LE NIVEAU DE LA NAPPE peut limiter
l’utilisation des puits
Plusieurs puits sur un même site peuvent augmenter
localement le niveau de la nappe et les transformer en
puits d'injection.
LA PERMÉABILITÉ DU SOUS-SOL doit
être suffisante (supérieure à 10° m/s), ou
bien celui-ci ne doit pas être
imperméable sur une trop grande
profondeur, ce qui obligerait à implanter
des puits trop profonds.
Il faut disposer d’un HORIZON
PERMÉABLE à une profondeur
accessible par les engins de chantier.
En terrain karstique, les puits sont fortement déconseillés,
voire dangereux: ils peuvent provoquer des
effondrements, des fuites d'eau — donc des transferts de
pollution — à travers les diaclases ; un risque de dissolution
existe aussi par exemple en terrain gypseux.
Le projet ne doit pas être situé à
l'intérieur d’une ZONE À INFILTRATION
RÉGLEMENTÉE (périmètre de protection
des zones de captage d’eau potable) OU
SENSIBLE sur le plan de la qualité et des
usages.
L'avis préalable des services d'hygiène (DDASS) ou de la
police de l'eau est requis.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) CONCEPTION ET DIMENSIONNEMENT
Conception
Il ne faut pas s'attacher à donner une forme précise au puits qui peut le plus souvent être assez quelconque ; il vaut mieux être attentif au respect des consignes précitées pour éviter les dysfonctionnements.
L'étude du projet doit analyser la nature et la perméabilité du sol et du sous-sol, le débit de rejet autorisé, les études des pluies de projet, ainsi que la qualité et la nature des matériaux utilisés.
Dimensionnement
Il dépend presque uniquement de la perméabilité du sol et du volume à stocker. L'optimisation sera souvent le résultat d'un stockage préalable avec un débit de fuite limité, on est alors ramené à un calcul classique.
L'étude hydraulique permet de déterminer les caractéristiques principales du puits. Un prédimensionnement permet d'étudier les dimensions acceptables, la capacité d'absorption suffisante et la profondeur. Le dimensionnement définitif déterminera son rayon et les dimensions des zones éventuelles de stockage. La démarche à suivre pour le dimensionnement des puits consiste à :
+ déterminer le volume à stocker, en utilisant les prescriptions indiquées dans le fascicule Il.
+ calculer le volume géométrique en fonction des dimensions du puits (rayon et profondeur) et de la porosité du matériau dans le cas d'un puits comblé.
+ comparer ces deux volumes :
. Si le volume nécessaire de stockage est supérieur au volume géométrique, alors il faudra augmenter le rayon ou la profondeur du puits, ou la porosité du matériau, ou le nombre de puits, ou encore créer un stockage supplémentaire ;
. Si le volume nécessaire de stockage est inférieur au volume géométrique, alors on peut diminuer le rayon ou la profondeur du puits, ou la porosité du matériau.
e Comment augmenter la capacité de stockage des puits ?
En associant au puits d'autres types de techniques alternatives (bassin de rétention, chaussée à structure réservoir, tranchée, noue ...). Cette association est intéressante dans le cas d'un sol superficiel imperméable au-dessus d’une couche plus profonde perméable.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) QUESTIONS SUR L’ENTRETIEN
e Quelle est la fréquence d'entretien ?
En préventif : environ tous les mois pour minimiser le colmatage :
- vider les chambres de décantation
- nettoyer les dispositifs filtrants
- vérifier le système de trop plein (puits creux) ou le tassement de la terre végétale (puits comblé)
- nettoyer les surfaces drainées.
En curatif : de deux fois par an à une fois tous les cinq ans lorsque le puits ne fonctionne plus et déborde fréquemment. Il consiste en un curage ou un pompage.
+ Que faire en cas de pollution accidentelle ?
Un système de prétraitement à l'amont du puits peut limiter ce risque. Si une pollution survient, il faudra la pomper après avoir vidé le puits de ses matériaux.
puits creux puits comblé
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) R CEGE LES NOUES Centre
d'Etudes Techniques
de l'Equipement
du Sud-Quest
PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT
ET AVANTAGES SPÉCIFIQUES
Une noue est un fossé large et peu profond, avec
un profil présentant des rives en pente douce. Sa
fonction essentielle est de stocker un épisode de
pluie (décennal par exemple), mais elle peut
servir aussi à écouler un épisode plus rare
(centennal par exemple). Le stockage et
l'écoulement de l'eau se font à l'air libre, à
l'intérieur de la noue. L'eau est collectée, soit par
l'intermédiaire de canalisations dans le cas, par
exemple, de récupération des eaux de toiture et
de chaussée, soit directement après
ruissellement sur les surfaces adjacentes. L'eau
est évacuée vers un exutoire - réseau, puits ou
bassin de rétention - ou par infiltration dans le sol
et évaporation. Ces différents modes
Noue le long rh tin d'évacuation se combinent selon leur propre Ee capacité. En général, lorsque le rejet à l'exutoire Source CETE du Sud-Ouest est limité, l'infiltration est nécessaire, à condition qu’elle soit possible.
Parmi les principaux avantages liés à l’utilisation de cette technique, on peut citer :
- l'utilisation en un seul système des fonctions de drainage des terrains, de rétention, de régulation, d'écrêtement qui limitent les débits de pointe à l'aval
- la création d'un paysage végétal et d'espaces verts pour une bonne intégration dans le site
- Sa réalisation par phases, selon les besoins de stockage
- son coût peu élevé.
Cette technique comporte deux inconvénients majeurs :
- la nécessité d'entretenir régulièrement les noues
- les nuisances dues à la stagnation éventuelle de l'eau si le débit de fuite est très faible.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) POUR UNE BONNE RÉALISATION
PARTIES ET FONCTIONS
DE LA NOUE
CRITÈRES À VÉRIFIER
LA ZONE DE STOCKAGE - La pente du terrain naturel, qui indique la variation de profondeur du fond de noue par rapport au terrain naturel et le nombre de biefs.
A la conception, l'existence d'une pente n'est pas un facteur
rédhibitoire. Dans le cas d'une pente forte, des cloisons peuvent être
mises en place afin d'augmenter le volume de stockage et réduire
les vitesses d'écoulement. Dans le cas d'une pente très faible,
inférieure à 2 ou 3%, une cunette en béton devra être réalisée au
fond de la tranchée pour assurer un écoulement minimal.
A la réalisation, il faut surveiller que la pente du projet soit
correctement exécutée tout au long de la noue pour éviter la
stagnation d'eau dans les points bas. Celle-ci, source de mauvaises
odeurs et de moustiques, est mal perçue par les habitants et dévalorise ce système d'assainissement.
-« L'érosion des sols
Elle dépend de la nature des sols et de la pente
transversale de la noue. La conception et l'entretien
peuvent limiter l'érosion afin d'assurer la pérennité de la
noue et l'acceptation du système par les habitants.
LA COLLECTE Il n'y a pas de contrainte particulière à la mise en place d'une canalisation ou au ruissellement. Pour le ruissellement, on devra
cependant vérifier que les surfaces de ruissellement sont orientées vers la noue.
L'ÉVACUATION
Solution classique
infiltration
Le critère déterminant pour rejeter dans un exutoire est la capacité de ce dernier.
Les critères à vérifier pour l'infiltration sont les mêmes que pour une
chaussée à structure réservoir.
Noue et cunette en béton à Villabois
Bruges (33)
Source CETE du Sud-Ouest
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) DIMENSIONNEMENT ET CONCEPTION
Dimensionnement
La première étape du dimensionnement consiste à découper le projet en sous-bassins versants, c'est-à-dire à diviser la longueur de la noue en biefs. Les biefs sont des tronçons de noue entre deux points singuliers qui peuvent être des accès à la parcelle, des busages, des croisements. Le dimensionnement des busages (accès à la parcelle.) régulera l'évacuation d'un bief dans un autre.
La méthode qui suit sera appliquée d'abord au bief amont. Celui-ci reprend les eaux de son sous-bassin versant. Il admet un débit de fuite vers le bief à l'aval. On appliquera ensuite la méthode au bief à l'aval en prenant en compte les eaux de son sous- bassin versant mais aussi le débit de fuite du bief à l'amont. Tous les biefs de la noue sont ainsi dimensionnés les uns après les autres.
En général, le dimensionnement d'un bief se ramène à la définition de la section (profil en travers) lorsque la longueur est imposée par la taille du projet. Sa cote de fond est souvent imposée par le niveau de drainage des sols que l'on souhaite stocker et écouler. Ce volume, tout comme le dimensionnement qui suit, se scinde en deux pour répondre à la double fonction hydraulique de la noue de stockage d'un événement pluvial retenu et d'écoulement d'un événement plus rare.
Zone de rétention pour
compensation de
l’imperméabilisation cantenna
Découpage d'une noue en zone de stockage et d'écoulement
+ Dimensionnement d’un volume de stockage
En assimilant le bief à un bassin de retenue.
+ Dimensionnement du volume d'écoulement
Il s'agit d'écouler un épisode de pluie plus rare que celui pouvant être stocké dans la noue. Si le stockage est dimensionné pour la compensation de l'imperméabilisation correspondant à une pluie de période de retour décennale à vingtennale et que l'on souhaite pouvoir évacuer par la noue des pluies de période de retour centennale, le débit de pointe à prendre en compte (pour la surface de la « zone d'écoulement centennal », cf. schéma ci-dessus) correspond au débit de pointe centennal auquel on soustrait le débit de la zone de stockage (déjà compté dans la « zone de stockage pour compensation»).
Cela s'explique par le schéma : Déb
Fa À x Débit à prendre
Débit à prendre en compte pour
dimensionner le volume d'écoulement
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Conception
Une fois la noue dimensionnée, il est possible de mettre hors d'eau (pour le risque centennal) des aménagements souhaités en calant leur cote NGF au-dessus de la noue. La section peut être triangulaire, trapézoïdale. Mais elle peut aussi prendre toute autre forme qui suit les lignes de niveaux, qui s'intègre davantage dans la nature. Sa section n’a pas forcément une forme fixe sur toute la longueur. Elle peut s'évaser par endroits pour inclure un espace vert ou se rétrécir ponctuellement par manque de place.
Noue engazonnée
Opération Belbeuf — 76 Noue en construction à Alénya Source Foncier Conseil Lotissement « les Vignes » Source DDE 66
On peut également faire varier « l'habillage de surface », son environnement, pour créer tantôt un paysage à caractère végétal (pelouses, arbustes et arbres), tantôt à caractère minéral (revêtement de galets).
La forme de la section, les pentes transversales, l'environnement immédiat de la noue peuvent être conçus afin de la rendre accessible aux jeux d'enfants ou à tout autre usage de loisir. Cette forme évolutive des noues fait qu'elles sont adaptées le long des routes, mais aussi dans un lotissement (exemple de Villabois à Bruges - 33) où leur valeur esthétique est davantage exprimée. Si les accès aux parcelles sont trop distants, il faudra mettre en place d'autres systèmes en travers pour réduire les vitesses d'écoulement.
Interrogations et problèmes survenant à la conception
e Comment éviter la stagnation de l'eau au fond de la noue ?
Au niveau de la réalisation, il convient de vérifier que la pente de projet a correctement été mise en œuvre pour éviter les points bas. Aussi, dès la conception, on peut prévoir la réalisation d'une cunette en béton, qui accélérera la fin de la vidange.
+ Comment limiter les risques d'accidents en période de remplissage ? Il faut adapter la profondeur de la noue en fonction des usagers de la zone (enfants .) et peut- être les avertir de la fonction hydraulique du système. Ainsi celui-ci sera mieux compris, ce qui limitera les accidents.
e Peut-on planter des arbres dans les noues ?
Oui, pour aménager la noue en espace vert. Les arbres permettront une meilleure infiltration de l'eau grâce à leurs racines qui aèrent la terre ; ils joueront aussi un rôle dans la régulation de l'eau par l'évapotranspiration. Dans le cas où le temps de séjour de l’eau dans la noue est important, il sera préférable de planter des espèces adaptées aux milieux humides.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) e Comment stabiliser les pentes transversales si elles sont trop fortes ? On pourra engazonner les berges en ayant pu au préalable disposer un géotextile, ou réaliser localement des enrochements qui contribueront à donner un caractère minéral à la noue, ou encore installer des dalles de béton-gazon.
e Que faire en cas de risque de pollution ?
Lorsque le risque de pollution est trop important, comme le long d'une autoroute, l'infiltration est prohibée. La noue ne sera utilisée que pour sa fonction de rétention. A la réalisation, on mettra en place une géomembrane qui isolera le sol et le protégera de toute pollution. Par-dessus, on placera du gazon pour conserver la valeur esthétique de la noue.
e Une noue peut-elle se colmater ?
A long terme, la terre végétale constituant la partie superficielle des noues se tasse et diminue ainsi l'infiltration. Mais ce phénomène est très limité et l'infiltration reste toujours possible, comme le rejet dans l'exutoire naturel s’il a été prévu dès le début du projet, ou l'exutoire artificiel s'il a été créé.
QUESTIONS SUR L'ENTRETIEN
e Comment entretenir une noue ?
Une noue a besoin d'un entretien préventif régulier pour éviter qu'elle ne se transforme en mare ou en égout à ciel ouvert; de la fréquence de cet entretien dépend fortement l'image d'environnement de qualité que constitue la noue. Il consiste à tondre la pelouse, assez souvent en été (sauf en zone méditerranéenne), à arroser quand les sols sont secs pour que la végétation ne dépérisse pas, à ramasser les feuilles à l'automne et les détritus d'origine humaine, et à curer les orifices.
Pour pallier le risque de bouchage des orifices, un drain peut être mis en place sous la noue ; l'eau s'infiltre dans le fond de la noue puis atteint le drain et s'écoule vers l'exutoire.
Drain placé sous une noue
+ Que faire en cas de pollution accidentelle ?
En cas d'accident, on limitera la zone polluée en isolant les biefs (fermeture des orifices) et en pompant la pollution déversée.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) CELE LES BASSINS SECS ET EN EAU
PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET
AVANTAGES SPÉCIFIQUES
L'eau est collectée par un ouvrage d'arrivée, stockée dans le bassin, puis évacuée à débit régulé soit par un ouvrage vers un exutoire de surface (bassins de retenue), soit par infiltration dans le sol (bassins d'infiltration).
Parmi les bassins de retenue, on distingue les bassins en eau, qui conservent une lame d'eau en permanence, et les bassins secs qui sont vides la majeure partie du temps et dont la durée d'utilisation est très courte, de l'ordre de quelques heures seulement. Les bassins sont situés soit en domaine public, où on leur attribue un autre usage valorisant les espaces utilisés, soit en lotissement, ou encore chez le particulier.
Bassin sec de Vitrolles en vélodrome
Source CERTU
| Basin eau du etes de Saint-Priest | Lotte technique, on peut citer : Source CERTU ri-urbain
- une bonne intégration dans le site: les bassins en eau sont des lieux de promenades et d'activités aquatiques ; les bassins secs peuvent être paysagés, aménagés en espaces verts inondables
- une mise en œuvre facile et bien maîtrisée.
Les principaux inconvénients sont :
- le risque lié à la sécurité des riverains pour les bassins en eau
- les éventuelles nuisances dues à la stagnation de l'eau
- la consommation d'espace
- la pollution de la nappe pour les bassins d'infiltration.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) POUR UNE BONNE RÉALISATION
PARTIES ET
FONCTIONS DU BASSIN
CRITÈRES À VÉRIFIER
BASSIN EN EAU
BASSIN SEC
TOUS TYPES DE BASSINS
ePour satisfaire à l'usage secondaire lié à l'eau (activités
aquatiques, promenade), celle-ci doit être d'assez bonne qualité,
sans flottants notamment, ni irisation par des produits pétroliers ou huileux ; un réseau séparatif est recommandé.
e L'alimentation en eau du bassin doit être prévue pendant les périodes de sécheresse.
els sont sensibles aux déversements de pollution par les eaux
pluviales (envasement, apport de métaux lourds et de matière
organique) et usées (rejets, arrivées diffuses provenant des
industriels ou de mauvais branchements de particuliers).
e Leur fréquence d'utilisation doit être assez faible et les durées de
submersion pas trop longues.
+ Les hauteurs d'eau atteintes doivent être faibles.
e Pour maintenir le bassin à sec, un drainage général est souvent
nécessaire ; il permet d'évacuer les eaux de la nappe, de conserver toute la capacité de l'ouvrage et d'assurer une portance minimale du fond du bassin.
e |! faut éviter tout rejet provenant de zones de proximité telles que
zones d'activités commerciales ou industrielles générant des pollutions; un compartimentage du bassin ou des protections spécifiques peuvent s'imposer.
e La conception doit être soignée.
e La gestion doit être rigoureuse pour la sécurité et le confort des riverains.
Le bassin doit avoir un usage secondaire pour que son entretien soit rendu obligatoire et donc que sa pérennité soit assurée, et pour rentabiliser le coût des acquisitions foncières.
e Les bassins doivent être réservés aux cas où l'on peut respecter les conditions citées ci-dessus, notamment aux cas où l'on a obligatoirement les moyens et la structure pour une gestion efficace.
LA COLLECTE Elle ne présente pas de contrainte particulière.
L'ÉVACUATION
Bassins de retenue avec Le critère déterminant pour rejeter dans un exutoire est la capacité ouvrage d’évacuation
Bassin d’infiltration
de ce dernier.
e Le sol doit être suffisamment perméable.
e Pour limiter les risques de pollution de la nappe par infiltration, on
pourra disposer des systèmes de prétraitement à l'amont du bassin.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) CONCEPTION ET DIMENSIONNEMENT
Conception
Hormis le particulier, qui peut avoir ses propres exigences en sus de celles de débit et de stockage imposées au moment du permis de construire, le concepteur du bassin est amené à des compromis dans le choix du volume de stockage, de la morphologie, d'éventuels équipements de surface et de la localisation.
Ces choix se font en fonction des contraintes physiques (topographie, hydrogéologie, occupation du sol), économiques (foncier, gestion, maintenance), techniques (niveaux de protection retenus, entretien) et environnementales (impacts sur le milieu récepteur, paysage et qualité de vie).
L'usage de surface dépend essentiellement du type d'effluent et de la fréquence d'utilisation.
En fonction de ces multiples critères, on choisira entre un bassin en eau ou un bassin sec, un bassin de retenue ou d'infiltration, un bassin accompagné d'un ouvrage de prétraitement ou non, un seul bassin ou plusieurs bassins en parallèle ou en série. On choisira par exemple :
- un bassin en eau si le sol est imperméable, la nappe pas vulnérable et l'évaporation peu importante
- un bassin revêtu si les eaux de ruissellement sont fortement polluées, à proximité d'une autoroute par exemple
- un bassin en eau si l'on souhaite agrémenter une zone urbanisée avec un plan d'eau
- un bassin sec avec installation de traitement des eaux à l'amont si ces eaux ont ruisselé sur des surfaces industrielles, commerciales ou de parkings
- un bassin sec aménagé en zone de loisirs pour enfants, si le bassin n'est pas sollicité trop souvent (pour des raisons d'hygiène).
e Ces techniques sont-elles adaptées à un usage contraignant en surface en tissu urbain dense ?
Au centre ville, la fréquentation et l'occupation du sol sont des contraintes fortes. Certains aménagements sont possibles avec des bassins secs, couplés à des structures-réservoirs. La place ci-dessous est pourvue d'un stockage enterré avec une faible hauteur d'eau pour les événements courants et n’est inondée que lors des pluies exceptionnelles. VEN, LE re 1 LD Vueenptan
[es 0x] [eo
| ec Coupe AA ——— J
fo 1)
o 0j | | Stockage enterré | | || Stockage pour
(| le8 pluies sous bassin. | | | O excéplionnéllés Source CETE ñ || | À A À! té AL du Sud-Ouest 1 ! ae cé ce ce dome comm
| il () Stockage
| [A miarenes ot see l e : diné : ans | | nm PP RER Reseau do drains
| 2 sJ sssurant l'alinventation —1Ùû#$ = et la vidange du système Avaloirs
49
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Dimensionnement
Une connaissance approfondie du site est nécessaire: bassin versant, sous-sol, événements pluvieux historiques, environnement.
Le principe du dimensionnement est le même pour un bassin sec ou en eau ; dans le premier cas, le volume disponible pour assurer la rétention souhaitée (compensation à l'imperméabilisation, stockage de crues) est égal à la capacité totale du bassin, alors que dans le second cas, le volume disponible dépend du marnage acceptable.
Pour le dimensionnement hydraulique, on se reportera à la règle indiquée dans le fascicule II.
Infiltration
Le tableau ci-dessous donne une idée des pertes par infiltration et des durées de vidange d'un plan d'eau en fonction de la perméabilité du sol.
NATURE PERMÉABILITÉ DÉBIT DE FUITE | DURÉE DE VIDANGE DES TERRAINS VERTICALE D’INFILTRATION | TOTALE D’UNE LAME m/s m’/jour/ha D'EAU DE 1,50 m
Argiles 10° 0,86 >45 ans
10° 8,64 > 45 mois
Mames 107 86,40 <6 mois
Limons 10° 864 > 20 jours
Sables fins 10° 8640 > 2 jours
Sables grossiers 10* 86400 >4 heures
Roches fissurées 10° 864000 < 20 minutes
QUESTIONS SUR L'ENTRETIEN
+ Un bassin temporaire a-t-il besoin d'un entretien régulier ?
Un bassin sec peut très vite devenir inesthétique dans le paysage urbain, dès lors qu'il est laissé à l'abandon. La végétation de ses abords ou de ses parois en est souvent la cause. Une tonte régulière ainsi qu'un fauchage sont à prévoir pour le bassin enherbé ; un nettoyage type balayage pour racler la surface du bassin revêtu est recommandé. L'entretien n'est donc pas quotidien mais en rapport direct avec la période de retour pour laquelle le bassin est sollicité, avec l'utilisation de sa surface, et enfin, avec l'efficacité des ouvrages de protection entrée/sortie. Dès lors que le bassin n'a d'autre utilité que de stocker l'eau, il se dégrade visuellement très vite. D'où l'importance d’un usage secondaire, en veillant toutefois à ce que celui-ci ne soit pas au détriment de l'usage premier de régulation des eaux pluviales. Cet aspect doit faire l’objet d’une attention particulière des collectivités locales lors de l'instruction des permis de lotir ou de construire.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Bassin sec à Ille sur Tet (66)
Source DDE 66
Bassin sec à Pollestres (66)
Source DDE 66
e Comment entretenir un bassin en eau ?
- En ramassant régulièrement les flottants et en entretenant les berges.
- En contrôlant la végétation :
. en favorisant l'ombrage,
. en limitant les arrivées de fertilisants dans le bassin,
. en réalisant chaque année un faucardage avec enlèvement des végétaux,
. en vidant périodiquement le bassin (tous les dix ans environ) pour entretenir les ouvrages habituellement noyés, pour éventuellement curer le bassin et pour le renouvellement de la masse d'eau.
e Que faire des dépôts résiduels ?
Une vérification de l'épaisseur des boues accumulées peut se faire après quelques années de mise en service, puis tous les cinq ans.
L'extraction des décantats est réalisée par voie hydraulique ou à sec. Leur évacuation peut se faire vers un dispositif de traitement pour une filière de valorisation ou, suivant leur composition, vers un dépôt définitif. Une analyse de la qualité des boues permettra de préciser la filière de valorisation.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Centre
d'Etudes Techniques
de l'Equipement
du Sud-Quest
LES TRANCHEES D'INFILTRATION
PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET
AVANTAGES SPÉCIFIQUES
Tranchée sous enrobé poreux
Source CETE du Sud-Ouest
La tranchée est une excavation de profondeur et
de largeur faibles, servant à retenir les eaux. Elle
peut revêtir en surface divers matériaux tels qu'un
enrobé drainant, une dalle de béton, des galets ou
de la pelouse, selon son usage superficiel :
parkings de centres commerciaux, trottoirs le long
de la voirie, pistes cyclables ou jardins.
ar un système classique d'avaloirs et de drains qui
la tranchée, soit par infiltration répartie à travers un
h robé drainant, pavé poreux, galets ou par des orifices
:#s d'injection, après ruissellement sur les surfaces
L'évacuation se fait de façon classique vers un
exutoire prédéfini: un réseau d'assainissement
pluvial en général ou par infiltration dans le sol
support.
Selon leur capacité, ces deux modes d'évacuation
peuvent se combiner.
Parmi les principaux avantages liés à l’utilisation
de cette technique, on peut citer :
- l'insertion facile en milieu urbain avec faible
consommation de l'espace
- une bonne intégration au paysage, grâce aux
diverses formes et revêtements de surface
- une mise en œuvre facile et bien maîtrisée.
Le principal inconvénient est lié strictement, comme pour toutes les techniques d'infiltration, au risque de pollution de la nappe suite à une pollution accidentelle. Tranchée sous terre végétale
Source CETE du Sud-Ouest
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) POUR UNE BONNE RÉALISATION
Les principaux critères à vérifier concernent :
- la pente du terrain naturel pour bien positionner soit le cloisonnage, soit l'interception du ruissellement
- les réseaux des différents concessionnaires
- la capacité de l’exutoire
- les critères liés à l'infiltration (perméabilité, profondeur de la nappe, qualité des eaux à infiltrer, usages de la ressource).
CONCEPTION ET DIMENSIONNEMENT
Les trois principaux types de tranchées
Les tranchées le long des voies circulées peuvent être
placées sous le trottoir ou en limite de parking. Dans ce
cas, même si l’infiltration dans le sol est possible, il faudra
se donner la possibilité de rejeter l'eau retenue vers un
exutoire, naturel ou artificiel, au moyen d'un drain.
En effet, l'expérience a prouvé que l'infiltration en fond de
tranchée diminue à cause du phénomène de colmatage.
Pour éviter que le drain mis en place ne s'obstrue
également, il fonctionnera successivement en charge et
en décharge.
Tranchée sous-trottoir
Av de la Grande Lande - GRADIGNAN - 33
Source CETE du Sud-Ouest.
Tranchée drainante sous voirie
à Argelès-sur-mer
Source DDE 66
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) - Les tranchées autour des bâtiments: aucun
colmatage n'est constaté sur les tranchées suivies
par le CETE du Sud-Ouest; il ne semble pas
nécessaire de concevoir le rejet vers un exutoire,
l'infiltration suffit.
- Les tranchées permettant de réinfiltrer les eaux,
de toitures par exemple: la mise en place d'un
drain permettra de répartir les eaux dans toute la
tranchée et d'utiliser ainsi toute sa capacité de
Source CETE du Sud-Ouest rétention et d'infiltration dans le sol : ce drain est non débouchant.
CONCEPTION
+ Matériau de surface
Les matériaux peuvent être variés selon l'usage destiné en surface, ce qui facilite l'intégration de la tranchée au site: elle peut être invisible sous un parking ou un trottoir en revêtement étanche ou drainant qui sert à la circulation des voitures ou des piétons. Recouverte de galets, elle délimite deux lignes de parkings, mais n'est pas circulée. Une ambiance plus végétale peut être créée avec un tapis de gazon sur un géotextile qui empêche la migration de la terre végétale dans la structure, avec des arbres insérés dans des dispositifs anti-racines.
| Dispositif
|'anti-racinés
Réalisation d'une tranchée
avec arbre et
dispositif anti-racines
Source CETE du Sud-Ouest
(Vus de dessus)
+ Matériau de remplissage
Il est choisi en fonction du rôle mécanique et hydraulique qu'on souhaite lui faire jouer. - Le rôle mécanique dépend des charges en surface et de leur transmission à travers le matériau de surface. Dans le cas d’un parking avec une tranchée sous la dalle de béton, celle- ci répartissant les efforts, le matériau de remplissage ne requiert pas de qualités mécaniques particulières.
- Le rôle hydraulique a pour but de retenir l'eau dans les vides du matériau. En fonction du volume d'eau à stocker, on pourra choisir un matériau de type grave à 30 % de porosité ou un matériau alvéolaire en plastique à plus de 90 % de porosité.
Si ce matériau est inutile pour supporter le matériau de surface remplacé par exemple par des grilles, l'intérieur de la tranchée pourra rester vide. Dans certains cas, le matériau de surface et le matériau de remplissage pourront être les mêmes.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) Dimensionnement
La longueur de la tranchée est souvent imposée par le type de projet (tranchée autour d'un ensemble de bâtiments par exemple).
Le volume pourra être déterminé à partir des règles indiquées dans le fascicule Il. La section sera définie à partir de ce volume, du matériau de remplissage et des contraintes d'espace. Si les contraintes d'espace sont prépondérantes et fixent les dimensions de la tranchée, le choix du matériau de remplissage permettra d'assurer le stockage du volume d'eau calculé.
Sur le site d'expérimentation Eiffel (Projet de Recherche de la Communauté Urbaine de BORDEAUX et du CETE du Sud-Ouest, Avenue EIFFEL à PESSAC -— 33) a été réalisée la tranchée constituée comme suit :
Tranchée drainante.
Source CETE du Sud-Ouest.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) e Quelles pollutions, en quantité et en qualité, retient cette tranchée ?
Les résultats des analyses chimiques réalisées sur le site Eiffel sont réunis dans le tableau ci- dessous.
Au regard de la norme NFU 44-041 qui indique la teneur maximale en polluants dans le sol après épandage de boues issues de station d'épuration, on constate que :
- les échantillons les plus pollués, notamment par le plomb, et dans une moindre mesure, par le cuivre, le zinc, les hydrocarbures totaux, sont ceux prélevés sous les galets, au-dessus de la première nappe de géotextile
- le matériau de remplissage est faiblement contaminé en métaux lourds
- le sol support sous la seconde nappe de géotextile ne présente pas de pollution notable.
Le rôle de filtre du géotextile est confirmé ainsi que l'absorption sur le matériau de remplissage.
Numéro M.V.
d’échantillon Len % | PP | Cu | Cd | Cr | Ni | Zn | Fe | Al | Mn | He
1 8.7 459 76 1.28 39 16 298 | 142 23 189 -
2 5 420 63 0.78 37 17 232 | 12.2 | 17.5 | 178 | 284
3 2.6 | 804 20 0.34 36 23 93 15.7 | 46.8 | 220 -
4 2.6 | 348 5 0.03 26 9.2 18 45 | 467 21 <0.7
Norme NFU44-041(2) - 100 100 2 150 50 300 - - - -
Valeurs données en mg/kg de matières sèches, sauf les matières volatiles en % et l'aluminium en g/kg.
L'arrêté du 29 août 1988, qui portait application obligatoire d'une partie de la norme NFU 44-041 sur les boues d'épuration considérées comme matières fertilisantes, a été abrogé par l'arrêté du 2 février 1998, suite à la parution de l'arrêté du 8 janvier 1998 qui fixe des valeurs limites deux fois plus sévères que la norme U 44-041 pour les éléments-traces dans les boues. Les valeurs limites en éléments-traces dans les sols restent inchangées.
QUESTION SUR L'ENTRETIEN
e Une tranchée nécessite-t-elle un entretien ?
Oui, pour préserver son bon fonctionnement. Le travail d'entretien consiste à ramasser régulièrement les déchets d'origine humaine ou les végétaux qui obstruent les dispositifs d'injection locale comme les orifices entre bordures ou les avaloirs et à entretenir le revêtement drainant de surface. Le géotextile de surface doit être changé après constatation visuelle de son colmatage.
Pour les questions concernant le nettoyage des avaloirs, des drains et des revêtements drainants, l'action du gel sur la zone de stockage et le revêtement drainant, on se reportera au modèle de la chaussée à structure-réservoir.
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PLAN LOCAL D’URBANISME – annexes générales (5) PLAN LOCAL D'URBANISME
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Aléa débordement:
Aléa modéré
Aléa fort
Aléa modéré
Aléa fort
Echelle : 1/10000
Elaboration du PLU prescrite par DCM du 29/04/2014
PLU arrêté par DCM du 10/01/2017
PLU approuvé par DCM du 19/10/2017
DEPARTEMENT DU VAR
COMMUNE DE FLAYOSC
PLAN LOCAL D'URBANISME
CARTE DU SCHEMA PLUVIAL
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Source: G2C 2016