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Compte-Rendu - cr suze cm 07.09.17
Compte-Rendu - cr cm suze 2018 11 28
Document publié le Mercredi 28 novembre 2018 par la commune de Montclar-sur-Gervanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm suze 2018 11 28)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Logement,
Commune de SUZE (Drôme)
Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du
28 novembre 2018
Présents : Mmes Dominique CHAPELLE, Sandrine JURAIN, Marielle GAUTHIER et Bérangère DRIAY ;
MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET, Fabien LOMBARD (arrivé à 20h45).
Absente, excusée : Mme Sara TIRLER ayant donnée pouvoir à Serge Krier
Secrétaire de séance : Mme Bérangère DRIAY
La réunion commence en l’absence de Fabien Lombard.
1. Délibération sur le choix de l’assistant à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation du bâtiment Maillefaud :
Le devis de M. Yiu d’un montant de 7 000 € TTC est accepté à l’unanimité.
2. Délibération sur le choix du cabinet d’étude de sol du bâtiment Maillefaud : L’assistant à maîtrise d’ouvrage sera consulté pour le choix du cabinet d’étude de sol.
3. Délibération vente des chemins aliénés
Mmes Gauthier et Jurain quittent la séance et ne participent pas au vote.
Le conseil confirme sa décision de vendre ces chemins au profit de Messieurs Jean-Marc Tavardon, Michel Gauthier, Robert Gauthier et Yves Rolland aux conditions votées en séance du conseil le 26 septembre 2018.
Mmes Gauthier et Jurain rejoignent la séance.
4. Délibération sur la réparation des portes de l’école et la pose de 2 stores Des éclaircissements concernant les travaux à faire vont être demandés. La décision est reportée au prochain conseil.
M. Fabien Lombard rejoint la séance à 20h45.
5. Désignation d’un conseiller municipal à la commission de contrôle des listes électorales
Mme Dominique Chapelle est désignée par le conseil municipal à l’unanimité, moins une voix.
Mme Chapelle rejoint dans cette nouvelle commission M. Scarafia qui continue sa mission de délégué de l’Administration et M. Davin qui continue sa mission de délégué du TGI. 6. Programmation des spectacles Fulgurance
A 6 voix pour (S. Krier, S. Thomé, D. Chapelle, D. Jean, T. Vallet, B. Driay), il est décidé de faire venir un spectacle pour la première quinzaine de juillet. Abstentions : S. Jurain, B. Fangeat, M. Gauthier, F. Lombard.
Le spectacle Corvest de la compagnie Lézartikal est choisi. Coût pour la commune : 780 €.
7. Permis de construire et déclaration préalable
- Le Maire quitte la séance et ne participe pas au vote. Modification de permis délivré en cours de validité de M. Krier, quartier Maréchal, pour surélévation de toiture et création de fenêtre. Avis favorable à l’unanimité.
- Déclaration préalable de travaux de Mme Hereng, quartier Les Menuts, pour aménagement d’une maison individuelle : la demande est transmise au service instructeur pour conseil. Avis ajourné.
8. Questions diverses
- Journal du conseil départemental : cette revue sera désormais distribuée via des points d’accueil. Le conseil donne un avis favorable pour recevoir ce magazine mais ne souhaite pas bénéficier d’un présentoir dédié, ceci pour des raisons de dépense estimée inutile.
- Chemin des Hauts Menus : demande de M. Kanah pour remise en état. Le conseil décide de la mise en place d’un gravier en attendant la fin des travaux au Vivier. - Naissance de Théo Kanah, au mois d’octobre dernier.
- Plan climat CCVD : réunion mercredi 5 décembre à partir de 17h, écosite d’Eurre - Remerciements de Rolland Chalaye, l’ancien chauffeur du bus scolaire, pour le cadeau offert suite à son départ à la retraite
- SCALP : association pour la préservation des espaces agricoles, information en mairie.
- Cantine scolaire : il faudrait surélever l’évier principal.
- Suite de la réunion publique sur l’aménagement du village : ce point sera à l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil municipal.
Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.
La séance est levée à 22h25.
Le Maire,
Serge Krier