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unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 242 2018
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - Delib 242 2018)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement, Jeunesse,
de communes DE COMMUNES
LACO =
ORTHEZ Réunion du 24 septembre 2018
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
de la COMMUNAUTE de COMMUNES de LACO-ORTHEZ
Nombre de conseillers en exercice : 96
Nombre de présents : 77
Nombre de votants : 84
L'an deux mille dix-huit, le vingt-quatre septembre à dix-huit heures, le conseil de la communauté de communes de Lacq-Orthez, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au siège de la communauté à Mourenx sous la présidence de M. Jacques CASSIAU- HAURIE.
ETAIENT PRESENTS: Mmes et MM Jean-Pierre CAZALERE, André CASSOU, Alain PEDEGERT, Madeleine BROLESE, Philippe GARCIA, Alice BENAVENTE, Jean-Marie BERGERET-TERCQ, Lucien PRAT, Guy PEMARTIN, Bénédicte ALCETEGARAY, David CRABOS, Michel LAURIO, Jacques CASSIAU-HAURIE, Patrick TASSERIE, Mathias DUCAMIN, Maryse PAYBOU, Jean-Marie PINON, Henri POUSTIS, Nadia GRAMMONTIN, Michel DARETTE, Michel BARBE, Louis COSTEDOAT, Daniel BOULIN, Jean-Simon LEBLANC, Jean-Jacques TEIXEIRA, isabelle NOUSTY (suppléante de M. Paul MONTAUT), Didier REY, Jean-Pierre DUBREUIL, Gérard PALOUMET, Aline LANGLES, Francis LARROQUE, Albert LASSERRE-BISCONTE, Georges TROUILHET, Régis CASSAROUME, Delia MATA-CTAMPOLI, Pierre MUCHADA, Valérie PEYROUS, Yves SALANAVE- PÉHE, Michel CAMDESSUS, Anthony BERBEL, Encarnacion CANTON, Corinne CARRIAT, Bruno CIOSSE, Patrice LAURENT, François MATEOS, Olivier MOUNOLOU, Sylvie MOUSQUES dit CABANOT, Jean-Luc MARTIN, Jean-Pierre BOUNINE, Luis Miguel CONEJERO, Yves DARRIGRAND, Marc DESPLAT, Louis-Philippe DUPOUY, Jean-Louis GROUSSET, Emmanuel HANON, Christine LABORDE, Jacques LABORDE, Jeanne LAMAZERE, Céline LEMBEZAT, Marie- Hélène MAREST, Madeleine PICHAUREAU, Jean-Jacques SENSEBE, Jérôme TOULOUSE, Daniel BIROU, Michel LABOURDETTE, Marie-Thérèse LAVIELLE, Pierre LAFARGUE, Franck VIREBAYRE- GASTON, Raymond INCHASSENDAGUE, Francis GRINET, Alain BOUCHECAREILH, Jean-Claude MORERE, Gérard DUCOS, Maïthé MIRASSOU, Christian LÉCHIT, Francis LAYUS et Philippe ARRIAU
formant la majorité des membres en exercice.
ETAIENT EXCUSES OÙ ABSENTS : Mmes et MM. Guy LAFFITTE, Frédéric LAVIELLE, Axelle MARCHET (pouvoir à Mme Alice BENAVENTE), Jean-Bernard PRAT, Hervé LAFITTE, Patrick GALOPIN, Dominique TOUYA, Michel JESER, Paul MONTAUT, Jean-Luc NOURY (pouvoir à M. Pierre MUCHADA), Véronique REMY, Gilbert AURRIAC, Jeanne LUGA, Joëlle BAYLE-LASSERRE (pouvoir à Mme Jeanne LAMAZERE), Pierrette DOMBLIDES (pouvoir à M. Yves DARRIGRAND), Geneviève GUICHEMERRE (pouvoir à M. Marc DESPLAT), Hélène MARTEUILH, Thierry LAFFITTE, Jean LABASTE (pouvoir à M. Guy PEMARTIN), David HABIB (pouvoir à M. Georges TROUILHET).
SECRETAIRES DE SEANCE : Mmes Bénédicte ALCETEGARAY, Nadia GRAMMONTIN.
RAPPORT N° 22: SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS POUR DES MANIFESTATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES ET/OU POUR LA LOCATION DE CHAPITEAUX : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'ANNEE 2018
Rapporteur : M. André CASSOU
Le 22 mai 2014, le conseil communautaire a adopté un règlement pour l'attribution d’aides financières aux associations de la communauté de communes de Lacq-Orthez pour la réalisation de manifestations sportives et culturelles et/ou pour la location de chapiteaux. Ce
réglement autorise, entre autres, le bureau à instruire les demandes formulées par les maires, pour le compte d'une ou de plusieurs associations porteuses du projet, et prévoit que chaque attribution doit faire l'objet d'une délibération du conseil communautaire, étant précisé que cette subvention ne peut être versée que sur justificatifs. Le bureau a émis un avis favorable de principe à l'octroi d'une subvention :
- À l'Union Sportive Saultoise Rugby, pour l'organisation d'une journée « Hommage au bénévolat », le 14 avril 2018 sur la commune de Sault-de-Navailles ;
- À l'association Les Manchots d'Hagétaubin, pour l'organisation de finales de volley, les 25 et 26 mai 2018 ;
- À l'association Hardits et Gaüyous de Sallespisse, pour l'organisation des 40 ans de l'association, le 2 juin 2018 ;
- Au Centre équestre d’Abidos, pour l'organisation d'un concours hippique, le 17 juin 2018.
Les mairies des communes concernées ont communiqué les éléments financiers demandés qui ont été validés par le conseiller communautaire délégué à la vie associative.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré et à l'unanimité de ses membres, décide :
-_ d'allouer :
1 500,00 € à l'Union Sportive Saultoise Rugby,
1 176,54 € à l'association Les Manchots d'Hagétaubin,
1 000,00 € à l'association Hardits et Gaüyous,
1 500,00 € au Centre équestre d’Abidos.
-_ d’imputer les dépenses correspondantes sur les crédits prévus à cet effet.
Ainsi fait et délibéré à la date sus-indiquée,
Pour extrait certifié conforme,
Le-Président,
s,
Jacques CASSIAU-HAURIE
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fcte certifié exécutoire ES
- Par publication ou notification le 27/09/2018
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 2709/2018