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Compte-Rendu - CR CM04032025
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Girolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM04032025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
D E P A R T E M E N T D U L O I R E T ARRONDISSEMENT DE MONTARGIS CANTON DE COURTENAY
COMMUNE DE GIROLLES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 4 mars 2025 à 19h00
L’an deux mil vingt-cinq, le quatre mars à 19 heures 00, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GIROLLES, légalement convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Monsieur Pascal DROUIN, Maire.
Etaient présents : M. Romain COMBE, M. Henri CORJON, Mme Christine CREUZET, M. Frédéric DECULTOT, M. Pascal DROUIN, Mme Béatrice DUFAUT, M. Florian FARNAULT, Mme Céline GRISARD, Mme Patricia HOUY, M. Pascal JACQUIN, Mme Christine NICOLAS, M. Dominique SAUVAGEON et Mme Rosenda TUYSUZIAN.
Absents excusés et représentés : Mme Marie-Christine GILLET (a donné pouvoir à Mme Céline GRISARD) et M. Francis TIGNÈRES (a donné pouvoir à M. Dominique SAUVAGEON).
Secrétaire de séance : Mme Patricia HOUY.
N° de la
délibération Objet Décision
2025-01-01
Approbation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service
public d'assainissement collectif (RPQS)
Année 2018-2019-2020-2021-2022-2023
Adopté à l’unanimité
2025-01-02 Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025 Adopté à l’unanimité
2025-01-03 Budget assainissement - Fixation de la durée d'amortissement Adopté à l’unanimité
2025-01-04 Classe de neige 2025 - Indemnité au personnel enseignant pour l'encadrement Adopté à l’unanimité
2025-01-05
Achat d'un broyeur épareuse pour le service technique
Demande d'aide au titre du Fonds départemental d'Aide aux
communes à faible Population (FAPO)
Adopté à l’unanimité
2025-01-06 Modification du règlement de location et d'utilisation de la salle communale Adopté à l’unanimité
2025-01-07 Réforme de l’apostille et de la légalisation des actes publics Désignation d’un référent Adopté à l’unanimité
Affiché le : 11 mars 2025
Nombre de présents
Nombre de
membres en
exercice
Nombre de
membres
présents
Nombres de
suffrages
exprimés
15 13 15
Date la convocation
25 février 2025