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PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
Document publié le Lundi 3 juin 2024
Lien du pdf (PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4))
Thèmes du document : Collectivités territoriales, Religion et laïcité, Aménagement du territoire,
Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de
préemption urbain (DPU)- Projet de DPU
Périmètre - DPU renforcé
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Metz
Périmètres d'intervention pour la protection et la mise en
valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
Périmètres provisoires ou définitifs des zones
d'aménagement différé (ZAD)
Zones d'aménagement concerté (ZAC)
Périmètres de programme d'aménagement d'ensemble
(PAE)
Périmètres des secteurs relatifs au taux de la
taxe d'aménagement (TA)
7%
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20% Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de
préemption urbain (DPU)- Projet de DPU
Périmètre - DPU renforcé
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Metz
Périmètres d'intervention pour la protection et la mise en
valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
Périmètres provisoires ou définitifs des zones
d'aménagement différé (ZAD)
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(PAE)
Périmètres des secteurs relatifs au taux de la
taxe d'aménagement (TA)
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20% Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de
préemption urbain (DPU)- Projet de DPU
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Périmètres d'intervention pour la protection et la mise en
valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
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taxe d'aménagement (TA)
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Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de
préemption urbain (DPU)- Projet de DPU
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valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
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Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de
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valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
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préemption urbain (DPU)- Projet de DPU
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valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
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valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
Périmètres provisoires ou définitifs des zones
d'aménagement différé (ZAD)
Zones d'aménagement concerté (ZAC)
Périmètres de programme d'aménagement d'ensemble
(PAE)
Périmètres des secteurs relatifs au taux de la
taxe d'aménagement (TA)
7%
8%
9%
10%
12%
20% Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de
préemption urbain (DPU)- Projet de DPU
Périmètre - DPU renforcé
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Metz
Périmètres d'intervention pour la protection et la mise en
valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
Périmètres provisoires ou définitifs des zones
d'aménagement différé (ZAD)
Zones d'aménagement concerté (ZAC)
Périmètres de programme d'aménagement d'ensemble
(PAE)
Périmètres des secteurs relatifs au taux de la
taxe d'aménagement (TA)
7%
8%
9%
10%
12%
20% Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de
préemption urbain (DPU)- Projet de DPU
Périmètre - DPU renforcé
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Périmètres d'intervention pour la protection et la mise en
valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
Périmètres provisoires ou définitifs des zones
d'aménagement différé (ZAD)
Zones d'aménagement concerté (ZAC)
Périmètres de programme d'aménagement d'ensemble
(PAE)
Périmètres des secteurs relatifs au taux de la
taxe d'aménagement (TA)
7%
8%
9%
10%
12%
20% Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de
préemption urbain (DPU)- Projet de DPU
Périmètre - DPU renforcé
Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Metz
Périmètres d'intervention pour la protection et la mise en
valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
Périmètres provisoires ou définitifs des zones
d'aménagement différé (ZAD)
Zones d'aménagement concerté (ZAC)
Périmètres de programme d'aménagement d'ensemble
(PAE)
Périmètres des secteurs relatifs au taux de la
taxe d'aménagement (TA)
7%
8%
9%
10%
12%
20% Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de
préemption urbain (DPU)- Projet de DPU
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Périmètres provisoires ou définitifs des zones
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7%
8%
9%
10%
12%
20% Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de
préemption urbain (DPU)- Projet de DPU
Périmètre - DPU renforcé
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Périmètres d'intervention pour la protection et la mise en
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Périmètres provisoires ou définitifs des zones
d'aménagement différé (ZAD)
Zones d'aménagement concerté (ZAC)
Périmètres de programme d'aménagement d'ensemble
(PAE)
Périmètres des secteurs relatifs au taux de la
taxe d'aménagement (TA)
7%
8%
9%
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12%
20%