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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+23.05
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 01h49 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+23.05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
1
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
23
MAI
2024
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 11
À
délibéré
: 15
Pouvoirs
: 4
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-trois
Mai,
le conseil
municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Guy
VERCHERE,
le
1°
Adjoint.
Convocation
du :
17
Mai
2024
Etaient
présents
:
Mesdames
Dorine
LEROY,
Laurence
REGAD-PELAGRU
Messieurs,
Sylvain
CUNY,
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Jimmy
KASAD,
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé
:
- Franck
RACLOT
donne
procuration
Dorine
LEROY
- Christophe
CLADY
donne
procuration
à Stéphane
DEMANGE
- Françoise
GILLET
donne
procuration
à Guy
VERCHERE
- Olivier
NAVARRE
donne
procuration
à Damien
Liard
Secrétaire
de
séance :
Aurélien
JACQUET
Absent
non
excusé
:
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
24
Mai
2024
DCM
24 05 23
Validation
du
conseil
du
4
Avril
2024
1-
AUTORISATION
POUR
SIGNER
LE
COMPROMIS
ET
L'ACHAT
DES
TERRAINS,
POUR
LA
MAISON
DES
SÉNIORS.
Mr
Guy
VERCHERE,
le
1° Adjoint
demande
l’autorisation
au
conseil
municipal
de
donner
l’autorisation
à Franck
RACLOT
maire
de
la commune
pour
signer
les
compromis
et l’achat
des
parcelles
privées,
à fin
de
lancer
le projet
de
la maison
des
séniors.
Pour:
15
Contre
: 00
Abstention
: 00
2-
AUTORISATION
POUR
RÉALISER
LE
DÉFRICHAGE
EN
FORÊT
DU
NOUVEAU
PYLÔNE
DE
TÉLÉCOMMUNICATION.
Mr
Damien
LIARD
responsable
de
la
commission
forêt,
explique
au
conseil
municipal
que
suite
à
l’implantation
d’un
nouveau
pylône
sur
notre
commune,
nous
devons
donner
l’autorisation
à
la
société
ATC
FRANCE
pour
qu’il
puisse
défricher
100
m°?
sur
la
zone
ZD
31
pour
pouvoir
l'installer.
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00 L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h30
DT
k
Prochain
conseil
le
JE
20
Juin
2024
à 20H
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et ans
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
$S.
DEMANGE
C.
FAIVRE
PICON
Absent
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
J.
KASAD
Absent
excusé
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
O.
NAVARRE
Absent
excusé
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELAGRU
G.
VERCHERE
Absent
excusé