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PLU - Annexes - Zone d'aménagement concerté (1)
PLU - Annexes - Zone d'aménagement concerté
PLU - Annexes - Zone d'aménagement concerté
Document publié le Jeudi 17 septembre 2020 par la commune de Marange-Silvange.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'aménagement concerté)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Département
de
Moselle
COMMUNE
DE
MARANGE-SILVANGE PLAN
LOCAL
D'URBANISME DOCUMENT
GRAPHIQUE
ANNEXE Echelle
1 / 5000
Cachet
de
la
Mairie
et
Vu
pour
être
annexé
à
la délibération
.
.
signature
du
Maire
:
du
Conseil
Municipal
en
date
du
17/09/2020
APPROUVANT
le
Plan
Local
d'Urbanisme
AK l'Atelier des Territoires BUREAU D'ETUDES
Z.A.C.
du
Parc
d'activités
communautaire
de
RAMONVILLE
création
le
12
octobre
2004
Élaboré
le :
Modifié
le
:
Mis
à jour
le :
17/06/1980
22/08/1983
17/01/2013
09/02/1981
30/10/1997
Révisé
le
:
27/03/1986
23/06/1982
07/07/1999
30/06/1994
29/09/1989
22/06/1987
23/04/2001
21/02/2002
03/07/1997
31/01/1990
14/09/2006
22/01/1998
15/04/1991
27/06/2013
21/02/2002
03/05/1995
24/06/2009
14/05/1997
«
Origine
DGFIP
Cadastre
©
Droits
de
l'État
réservés
©
2019
»
Légende
:
U
|Découpage
en
zone
avec
indication
du
type
de
zone
JON
_,.
.
:
1
us
:
z
-
-
EH
F
Périmètre
d'application
du
Droit
de
Préemption
Urbain
(zones
U
et
AU)
LEE
|
Périmètre
d'application
du
permis
de
démolir
(zone
UA
et secteur
en
zone
UB)
Zone
d'Aménagement
Concerté
UNIT
Couloir
de
bruit
—H—
Limite
communale