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Conseil Municipal - Avis au public CM du 17 12 2024
Conseil Municipal - Avis au public CM du 28 10 2025
Conseil Municipal - Avis au public CM du 23 07 2026
Conseil Municipal - Avis au public CM du 10 02 2026
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 01h21 par la commune de Saint-Savinien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis au public CM du 10 02 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de SAINT-SAVINIEN-SUR-CHARENTE
(17350)
ar SANINIEN HCMARENTe
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la réunion qui aura lieu le :
Mardi 10 février 2026 à 20 h 30
A la mairie — salle des mariages
À Saint-Savinien-sur-Charente, le 03 février 2026,
Le Maire — Jean, Claude GODINEAU
Affaires générales
1) Approbation du procès-verbal du 20 janvier 2026
2) Décisions prises dans le cadre des délégations consenties au Maire
3) Elections municipales : permanences des assesseurs
Urbanisme
4) Déclarations d'intention d’aliéner
Foncier
5) Acquisition de parcelles boisées
Finances :
6) Décisions prises par le Maire dans le cadre de la fongibilité des crédits : virements de crédits
7) Budget principal : vote CFU 2025
8) Budget principal : affectation du résultat 2025
9) Budget annexe maison de santé : affectation du résultat 2025
10) Budget annexe maison de santé : vote CFU 2025
11) Budget annexe opérations économiques : vote CFU 2025
12) Budget annexe opérations économiques : affectation du résultat 2025
13) Budget annexe Lotissement Les Varennes : vote CFU 2025
14) Budget annexe Lotissement Les Varennes : affectation du résultat 2025
15) Budget annexe Lotissement rue Jamette : vote CFU 2025
16) Budget annexe Lotissement rue Jlamette : affectation du résultat 2025
17) Budget annexe Lotissement Gombert : vote CFU 2025
18) Budget annexe Lotissement Gombert : affectation du résultat 2025
Animations
19) Comité Départemental de Voile : convention pour la mise en place d'activités
Questions diverses :
20) Arrêté préfectoral indemnisation des pertes des producteurs de miel consécutives à la sécheresse de
mai à août 2025 pour la sécheresse.
21) Captage de Coulonge : modification des périmètres de protection de la prise d'eau (arrêté + mise à jour des servitudes dans le PLU).
22) Mise en place d’une convention de mise à disposition de la Bibliothèque Centre Documentaire
(BCD) de l’école, dans le cadre des accueils périscolaires du soir.
23) Enquête en cours auprès des habitants et associations sur les usages et les attentes en matière de
transport, en particulier le transport à la demande (TAD).
Mairie de Saint-Savinien-sur-Charente 16, rue Bel-Air 17350 Saint-Savinien-sur-Charente
05.46.90.20.03. = mairie@saintsavinien.fr www.saint-savinien.