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Procès Verbal - PV31012019?t=1716442119 Document publié le Jeudi 31 janvier 2019 par la commune d'Arçon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV31012019?t=1716442119)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 janvier 2019

L’an deux mil dix-neuf, le trente-et-un janvier à vingt heures trente,

le Conseil municipal de la Commune d’Arçon s’est réuni en session ordinaire, au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur le Maire, Alain GIRARDET

Conseillers en exercice : 15 Date de la convocation : 25 janvier 2019 Conseillers présents : 12 Date d’affichage : 7 février 2019

Absent : Christophe JAVAUX

Excusés : Benoit PIRALLA a donné procuration à Alain GIRARDET, Fabien HENRIET a donné procuration à Eric ROLAND

Monsieur Jean-Michel PUJOL est nommé secrétaire de séance.

La séance est ouverte à 20 heures 30.

Ordre du jour :

1. Réflexion pour le marronnier de l’école,

2. Questions diverses.

1. REFLEXION POUR LE MARRONNIER DE L’ECOLE DE-012-2019 Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal l’historique relatif au projet de construction d’un groupe scolaire et périscolaire. Ce projet a débuté en 2016 avec une réflexion avec les services du Conseil départemental du Doubs puis une étude de faisabilité confiée et réalisée par le Cabinet Ebo Consult.

Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée délibérante de 5 courriers ayant pour sujet le marronnier se situant actuellement dans la cour de l’école, de :

- M. Jean-François Chambelland d’Arçon,

- la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Franche-Comté (DREAL) de Besançon,

- l’Amicale des Instituteurs de Franche-Comté de Besançon,

- du président de l’association A.R.B.R.E.S de Paris,

- d’un anonyme signé « au nom du peuple ».

Il informe qu’une pétition « sauvons de la mort l’arbre de la Liberté de l’école d’Arçon qui a plus de 170 ans… » est sur le site internet « change.org ». M. Honoré Lefèbvre, ancien professeur des écoles d’Arçon de l’année scolaire 2017-2018, a lancé cette pétition.

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il a sollicité les archives départementales du Doubs afin de savoir si elles disposaient des documents relatifs à la plantation d’un arbre de la liberté sur le territoire de la commune d’Arçon. Vu le délai très court, elles n’ont pas pu donner une réponse pour la séance du Conseil municipal de ce jour du 31 janvier 2019.

Monsieur le Maire donne lecture du message de M. Benoit Piralla, Conseiller municipal. Il évoque « qu’à aucun moment cet arbre n’est rentré dans notre réflexion… pour la simple (et bonne raison) qu’on avait envie de réaliser rapidement un nouveau bâtiment pour les élèves actuellement accueillis dans des conditions très moyennes (algeco)… Les arguments apportéspour la sauvegarde de l’arbre n’ont que peu de portée aux regards de l’urgence de la situation et des exigences de l’accessibilité, me semble-t-il ».

Monsieur le Maire est étonné de la réaction de certains administrés à ce niveau d’avancement du projet de construction d’un groupe scolaire et périscolaire. Jusqu’à ce jour, personne n’avait évoqué le sujet du marronnier de l’école. Chaque individu peut prendre connaissance de toutes les délibérations prises par le Conseil municipal en consultant le site internet de la Mairie d’Arçon et aux panneaux d’affichage de la mairie.

Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de faire expertiser le marronnier par une personne spécialisée de l’Office National des Forêts pour un montant estimé à 750 € HT. Après en avoir débattu, par 13 voix contre et 1 voix pour, le Conseil municipal décide de ne pas réaliser l’expertise de cet arbre.

Il informe l’assemblée délibérante qu’il est impossible de déplacer cet arbre d’après l’avis de professionnels.

Après en avoir débattu, à l’unanimité, le Conseil municipal décide l’abattage du marronnier de l’école afin de poursuivre le projet de la construction d’un groupe scolaire et périscolaire. Il s’engage à replanter des arbres dans la nouvelle cour de l’école. Si l’état du tronc du marronnier le permet, une sculpture pourrait être réalisée et serait installée au sein du nouveau groupe scolaire en souvenir de cet arbre.

Par 13 voix pour et 1 voix contre, le Conseil municipal décide de confier à l’entreprise Chauvin Hilaire de Pontarlier les travaux de l’abattage du marronnier pour un montant de 950 € HT.

La séance est levée à 21 h 35.

Le Maire,

Alain GIRARDET