Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - sup plan
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - Plan SUP
PLU - Annexes - Plan SUP
PLU - Annexes - Plan sup
Document publié le Vendredi 12 septembre 2025 par la commune d'Isle-sur-le-Doubs.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE L'ISLE SUR LE DOUBS
Plan Local d'Urbanisme
+ Révision générale prescrite
par délibération du
19/01/2018
+ Arrêt du PLU révisé par
délibération du 30/10/2020
+ Approbation du PLU révisé par
DCM du 10/09/2021
DATE 3 sept 02
PIECE 4.2 : Servitudes
d’Utilité Publique
SOUS - PREFECTURE
15 SEP. 2021
MONTBELIARD
4.2.1 Tableau des Servitudes d'Utilité Publique
4.2.2 Plan des Servitudes d'Utilité Publique
Documents fournis par la DDT du Doubs
Dossier d'approbation
RGAT >
IDrait Développement et ORGAnisation des Territoires COMMUNE DE L’ISLE SUR LE DOUBS
Plan Local d'Urbanisme
+ Révision générale prescrite PIECE 4.2 : Servitudes
PET TS d'Utilité Publique
«Arrêt du PLU révisé par
délibération du 30/10/2020
+ Approbation du PLU révisé par SOUS - PREFECTURE
DCM du 10/09/2021
15 SEP. 202
MONTBELIARD
4.2.1 Tableau des Servitudes d'Utilité Publique
sm} 4.2.2 Plan des Servitudes d'Utilité Publique
DATEÏ 3 SEPI 2021
Dossier d'approbation
Droit Développement et ORGAnisation des Territoires Un É Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DU DOUBS
4
Nes Longues \\
| Raies
RS se
Ÿ: les Rachènes
le Creux,
Pécheur
A
vi we, F2 pl
Lai IN les Hatés yÀ
_. À. Pouileit : \ . +
Fe prose .
à f &
ÿ
eoulot US ä
ë
&]
+
Lx
Croix X
fe Champ Bolent
-
EN rOH8p. |Devant
be Moulin
Conception
DDT 25 - UPLAN - CATU
MP - 13 février 2019
le Bois
de Ban)
a Grange
Corçelles
Synthèse des servitudes d'utilité
publique et autres contraintes
HILL =
“
Champs Mantants
ES) FS"[ES ANT j Cornäies
M ST
Avoir
des Champs
de Fotréveau 1
FEES
[12 Chénalot
Sur Croz V'épavard A
HO)ee Fe
les.Vernés
Champs É
Rofard... \.
ur La Maï$on
‘438
EE À 1 à
Re+ if
\
a. à s! ï no A Cobe russe)
À
Te, Canron
f'470
Le
Déaen AC1 - Monument historique
[__] AC1 - Périmètre de monument historique
AC2 - Site naturel inscrit
EM ÀS1 - AFP périmètre de protection immédiat
| | AS1 - AEP périmètre de protection rapproché
|) AS1 - AEP périmètre de protection éloigné
—— 14 - Ligne H.T. et TH.T.
14 - Zone tampon du réseau
C_] PM1 - Zone PPRI
#— Ti - Réseau ferré
(es Limite de commune
Direction RE des Territoires du Doubs