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Procès Verbal - 06 12 août 2024
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06 12 août 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SAINT-BAUZILLE DE LA
SYLVE
34230
L’an deux mille vingt-quatre, le lundi 12 août à 18h15, le Conseil
Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.
Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, André VEYRAT, Pascal THEVENIAUD, Benoît BELTRA, Anne BOUDES, Antoine FERNANDEZ, Marcel LAUTIER, Guy MOUCHERAUD, Pascal PATE, Audrey PREGET, Xavier VERGNES.
Absents excusés : Patrice COSTE, Camille COMIN.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.
Monsieur Pascal THEVENIAUD est nommé secrétaire de séance.
Renouvellement d’un poste d’adjoint :
Discussion sur la désignation d'un nouvel adjoint.
Monsieur le maire propose de nommer cet adjoint après le Conseil Syndical du SIVU.
Renouvellement des membres du SIVU :
Monsieur le maire rappelle au conseil qu’il convient de voter pour le renouvellement des membres du SIVU, après le décès de Marie-Odile Antignac (titulaires/suppléants). Après en avoir délibéré, le Conseil nomme :
DELEGUES TITULAIRES
Grégory BRO Patrice COSTE
Guy MOUCHERAUD Benoît BELTRA
Pascal THEVENIAUD Pascal PATE
Ascencio FERNANDEZ Anne BOUDES
André VEYRAT Marcel LAUTIER
Voté à l’unanimité
Questions diverses :
✓ Mise en place du Compte Financier Unique (CFU) à compter du 1er janvier 2025 ✓ Appartements locatifs de la mairie : régularisation des baux à compter du 1er septembre 2024 en modifiant les indices de révision (indice de révision des loyers au lieu de l'indice du coût de la construction)
✓ Forum des associations le 7 septembre
✓ Interpellation du maire par M. Henri Boudes et Mme Marie Boudes par lettre recommandée pour les travaux des lavoirs. Le Conseil décide de transmettre ce courrier à notre avocat pour les suites à donner à cette requête.
La séance a été levée à 20h
Le Maire Le secrétaire de séance Grégory BRO Pascal THEVENIAUD