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Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - affichage liste dcm 23012024)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
COMMUNE DE VALLONS-DE-L’ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois janvier à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L’ERDRE, dûment convoqué le dix-sept janvier deux mille vingt-quatre, s’est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L’ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS : Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET (arrivée à 19 heures 35), Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Monsieur Olivier BÉZIE, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU (arrivée à 19 heures 30), Madame Jennifer GODIN (arrivée à 19 heures 35), Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Catherine HAMON, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS, Monsieur Jean-Charles OLIVE, Madame Marie-Danielle RICHARD (arrivée à 19 heures 25), Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS : Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Valérie VÉRON, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Olivier CADIOT, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur Nicolas LEDUC, Monsieur Thierry MARQUIS, et Madame Dominique RIOU ayant donné pouvoir à Monsieur Frank GUILLAUDEUX
ABSENTS : Madame Sabine ANGIGNARD, Madame Louise MOREAU et Madame Marine VIAUD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur David ÉVAIN
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DCM n°003/2024 Maintenance des archives communales de VALLONS-DE-L’ERDRE - convention pour la mise à disposition d’un archiviste - signature
Adoptée à l’unanimité
DCM n°004/2024 Budget 2024 de la commune - ouverture de crédits d’investissement
Adoptée à l’unanimité
DCM n°005/2024 Création de liaisons douces (itinéraires 01, 02 et 03 de la tranche 1) - demande de subvention au titre du soutien aux territoires 2020-2026 auprès du Conseil départemental de Loire-Atlantique (annulation de la délibération numéro 032/2023 en date du 21 février 2023)
Adoptée à l’unanimité
DCM n°006/2024 Salle de la Forêt - demande de mise à disposition à titre gratuit
Adoptée à l’unanimité
DCM n°007/2024 Personnel communal - ouverture d’un poste non permanent aux services techniques (espaces verts / voirie)
Adoptée à l’unanimité
DCM n°008/2024 Personnel communal - création et suppression de postes - mise à jour du tableau des effectifs au 1er février 2024
Adoptée à l’unanimité DCM n°009/2024 Projet de réfection de salles d’eau au foyer Richebourg (résidence Les Rives Bleues) - marché public de travaux - attribution
Adoptée à l’unanimité
DCM n°010/2024 VallonScènes - saison culturelle 2023/2024 - convention de partenariat avec l’association Musique et Danse en Loire-Atlantique - signature
Adoptée à l’unanimité
DCM n°011/2024 Services périscolaires et extrascolaire et animation jeunesse - tarifs 2024 (abrogation de la délibération numéro 255/2023 en date du 12 décembre 2023)
Adoptée à l’unanimité
DCM n°012/2024 Travaux de rénovation de l’éclairage public (centres-bourgs de Bonnoeuvre et de Vritz) - accords de participation financière - signature
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DCM n°013/2024 Travaux de rénovation de l’éclairage public (centre-bourg de Freigné) - estimation financière - signature
Adoptée à l’unanimité
DCM n°014/2024 Projet d’acquisition de la parcelle cadastrée section D numéro 797 - lieu-dit La Salle - régularisation - classement dans le domaine public communal
Adoptée à l’unanimité
DCM n°015/2024 Mise à disposition des parcelles communales affectées au service d’eau potable Atlantic’eau - acte notarié à publier au Service de la Publicité Foncière – signature
Adoptée à l’unanimité
DCM n°016/2024 Convention de servitude de passage d’ouvrages en souterrain sur le domaine public communal au lieu-dit Le Sable - signature
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DCM n°017/2024 Programme de travaux de restauration des cours d’eau et marais sur le bassin versant « Hâvre, Grée et affluents de la Loire en pays d’Ancenis » - signature d’une convention
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DCM n°018/2024 Cimetière de Saint-Mars-la-Jaille - reprise de concessions en état d’abandon
Adoptée à l’unanimité
Liste des délibérations affichée le 25 janvier 2024
Conformément à la nouvelle réglementation, en vigueur depuis le 1er juillet 2022, il n'est plus rédigé de compte rendu des séances du conseil municipal. Seule la liste des délibérations étudiées en séance est affichée. Les délibérations seront publiées dans leur intégralité sur le site internet de la commune.