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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 18 decembre 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
DÉCEMBRE
2023
LEE
LELLSSSSÉSE
ES)
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Etaient
présents
:
Bertrand
HOUILLON,
Frédérique
DULAC,
Tristan
JACQUES,
Laurence
RENARD,
Roberto
DRAPRON,
Arnaud
BOUTIER,
Magali
DOUSSE,
Jean
TANCEREL,
Denis
GUYARD,
Raymond
BESCO,
Fabienne
BELLIN-WEILL,
Patrick
MARQUET,
Guérigonde
HEYER,
Denis
VERGNIAULT,
Slimane
MOAËLA,
Chrystèle
GUILLARD,
Salem
LABRAG,
Nicolas
LARGESSE,
Isabelle
SALOME,
Etienne
DERVYN,
Thérèse
MALEM,
Anne
DEUDON,
Stéphane
BOUCHARD
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
ayant
donné
pouvoir:
Emilie
STELLA
à Guérigonde
HEYER,
Eliane
GOLLIOT
à Chrystèle
GUILLARD,
Brigitte
BOUCHET
à
Fabienne
BELLIN-WEILL,
Yolande
GROBON
à Slimane
MOALLA,
Charles
RENARD
à Laurence
RENARD,
Caroline
LIGNOUX
à Anne
DEUDON
Madame
Frédérique
DULAC
a été
élue
Secrétaire
de
séance.
Liste
des
délibérations
:
2023-053-
Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVEE
2023-054
- Prime
pouvoir
d’achat
APPROUVEE
2023-055-
Mutuelle
santé
: revalorisation
participation
employeur
APPROUVEE
2023-056
- Admission
en-non
valeur
des
créances
irrécouvrables
des
exercices
2013
à 2021
APPROUVEE
2023-057-
Anticipation
des
crédits
d’investissement
2024
APPROUVEE
2023-058
- Budget-Exercie
2023-
Décision
modificative
n°2
APPROUVEE 2023-059
-
Passage
de
la gestion
en
stock
à
la gestion
des
logements
sociaux-Autorisation
donnée
à
Monsieur
le Maire
de
signer
les conventions
afférentes
avec
les bailleurs
sociaux
APPROUVEE
2023-060
- Règlement
des
temps
péri
et extra
scolaires APPROUVEE
Le
Maire
Le-Secrétaire
de Séance
À