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Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 06h15 par la commune de Cassagnes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/10/2020 – 20H
Présents : ALASLUQUETAS Philippe, ALIOUI Jean-Charles, CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale, CRABIER Richard, CRABIER Sylvie, DELONCA Albert, FERRIÉ Jean-Louis, HURTEBIZE Philippe, LAFAGE Fanny, MAROT Jean-Marie,
Absente : QUATREPOINT Marion (excusée)
Secrétaire de séance : CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale
Ordre du jour :
1) Recensement de la population 2021 : désignation d’un coordonnateur communal pour remplacer Jean Charles ALIOUI. Richard CRABIER se porte volontaire – VOTE à l’unanimité
2) Signature de la convention de remboursement à faire auprès de la communauté d’agglo Perpignan Méditerranée Métropole pour les masques de protection au Covid qui ont été distribués : Prix initial 57 centimes pièce. Le montant a été pris en charge par une subvention de 29 centimes par pièce - VOTE à l’unanimité
3) Modification des prix et conditions de locations des Salles Communales :
- Le montant des cautions a été augmenté
- Il reste toujours entendu que les Membres du Conseils règlent leur cotisation
- Les associations communales bénéficient toujours de la gratuité des locations ainsi qu’à titre de soutien de cause l’association l’Inde que j’Aime
- Le Maire accepte que le groupe de musique Les Cassagnols utilise la Salle Polyvalente pour leur répétitions gratuitement
- Les employé(e)s communaux ou membres du conseil municipal sont en charge d’établir un état des lieux à la remise des clefs avant et après une location
- Selon condition Covid actuelle : il ne est pas autorisé de rassemblement de plus de 30 personnes – Cette information doit être vérifiée à chaque demande de location
VOTE à l’unanimité
4/ La communauté d’agglo Perpignan Méditerranée Métropole va verser à la commune une subvention de 584 euros pour l’achat de Poufs dans la bibliothèque - VOTE à l’unanimité
Questions diverses :
Concernant les employés municipaux Monsieur le maire souhaite redonner les informations sur les salaires et primes. Il informe d’une participation de La Poste et de la communauté d’agglo Perpignan Méditerranée Métropole pour Evelyne et Régis. Indemnité des déplacements des employés
Les employés ayant des obligations de formation. Ces formations sont effectuées durant les heures de travail mais peuvent nécessiter des déplacements : il est décidé que ces déplacements soient pris en charge par la Mairie calculés selon les tarifs kilométriques de la fonction publique territoriale
Fêtes de Noel : cadeaux
Enfants : Il est décidé qu’une somme de 25 euro /cadeau sera attribuée à tout enfant Cassagnols étant cette année scolarisé jusqu’en CM2 - Sylvie CRABIER va préparer un mail en ce sens pour les familles
Seniors : il est décidé qu’un panier repas sera attribué à tout Cassagnols âgé de plus de 70 ans ou 70 ans révolu. Le contenu du panier n’a pas été fixé. Sylvie Crabier a fait une proposition – il est décidé que nous demanderons une proposition à Marylise MUZEAU – Nous pouvons nous aussi y réfléchir et donner une proposition lors de notre prochaine rencontre le 22 /10
Diner de Noel pris en charge par la Mairie pour les élus, les employés municipaux + les conjoints : le maire propose de voter : accord à la majorité – 1 contre
Maison de Santé : l’information selon laquelle la Maison risque de fermer est évoquée ainsi que la pétition mise en place dans le village (et transmise aux autres villages alentours concernés) – un document sera distribué dans les boites aux lettres pour confirmer aux habitants que la pétition est disponible pour signature à l’épicerie du village
Informations Spectacles organisés à Cassagnes
La régie de recettes est gérée par le Trésor Public de Ille sur Têt : il est mis à notre disposition une somme d’environ 9000 euros (répartie dans des carnets de tickets de 5 et de 10 euros). Deux personnes dont une du conseil municipal et une extérieure au conseil municipal doivent gérer les ventes et recettes en allant chercher puis en ramenant les talons des carnets à la Trésorerie de Ille sur Têt – Philippe HURTEBIZE se propose d’être le correspondant au sein du Conseil – Le conseil doit trouver un volontaire dans le village pour l’assister
Plantations : la commission Travaux reconfirme avoir rencontré et établi avec Mme Pascale Camel le choix des essences dans le cadre des plantations – Albert DELONCA mettra à disposition par email le dossier avec les détails de la commande – La commande doit se faire en une seule fois mais les livraisons pourront être progressives avec toutefois une réserve concernant la disponibilité au moment de la date de livraison demandée – Il devra être demandé une participation des élus et d’autres personnes de bonne volonté pour débroussailler
Tag d’accueil sur le mur de la Cave Coopérative
Jean Louis FERRIÉ propose de demander un devis pour un Tag ou dessin mural sur la façade de la cave coopérative dans le cadre d’un visuel plus attrayant en arrivant dans le village. L’idée semble bonne pour tous mais induit des travaux préliminaires d’imperméabilisation de la façade. Philippe ALASLUQUÉTAS en tant que vice-président de la Cave pense aussi que l’idée est bonne et sera acceptée mais confirme dès à présent que la Cave ne participera pas aux travaux - Cette proposition est donc pour l’instant mise de côté en sachant que la Commission Travaux a déjà de nombreux autres chantiers à venir plus urgents Divers vie du village
Jean Louis FERRIÉ informe le conseil d’un problème de chien de catégorie qui a attaqué un autre chien à l’arrêt bus. Fanny LAFAGE et Jean Louis FERRIÉ ont demandé au propriétaire du chien « dangereux » de ne plus le sortir sans muselière - Il est aussi évoqué le fait de demander aux propriétaires de chiens de ne pas aller à l’arrivée du bus scolaire en compagnie de leur chien par souci de sécurité
Prochaine réunion : dans le cadre de la préparation de la prochaine réunion de conseil municipal du 5/11, il est décidé que l’équipe Municipale doit se réunir le 22/10 prochain afin de définir le contenu des informations qui seront à l’ordre du jour
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h